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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - 2 Ordre du Jour
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Investissement et développement économique,
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2022
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 19 mai 2022
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE
CC-2022-108 : Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire - Article L5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
ADMINISTRATION
CC-2022-109 : Société Publique Locale Commerce et Centre Urbain Calais - Rapport de l'élu mandataire pour l'année 2021 - Approbation
CC-2022-110 : Société Publique Locale Grand Calais Tourisme et Culture - Rapport de l'élu mandataire pour l'année 2021
PERSONNEL
CC-2022-111 : Liste des emplois permanents - Modification
CC-2022-112 : Fonctionnement de l'institution - Mutualisation du poste de Directeur de Cabinet
CC-2022-113 : Chargé de mission filières et dispositifs économiques - Contractuel
CC-2022-114 : Ecole d'art - recrutements contractuels
CC-2022-115 : Conservatoire à Rayonnement Départemental - Recrutements contractuels
CC-2022-116 : Coordinateur du CISPD et du CLSPD - Contractuel - Recrutement
CC-2022-117 : Mutualisation de la DSI - Actualisation
CC-2022-118 : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Calais, et la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers pour l'acquisition de vêtements, chaussures et accessoires d'habillement pour une durée d'un an reconductible 3 fois
MUTUALISATION
CC-2022-119 : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers, et le Centre Communal d'Action Sociale de Calais pour l'achat de fournitures informatiques 2
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES
CC-2022-120 : Marché de fourniture des produits d'entretien pour la maintenance des locaux et l'hygiène corporelle - Année 2022-2026 - Lancement de la procédure d'appel d'offres et autorisation de signature du marché
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
CC-2022-121 : ZAE Marcel Doret - Cession d'un ensemble foncier de 2 398 m² à la société ENTREPRISE BOMBARD
CC-2022-122 : Zone Industrielle des Dunes - Cession de 1 412 m² environ de terrains à bâtir à la société CESBRON TP
CC-2022-123 : ZAC de la Turquerie - Cession de terrains pour une surface de 9 508 m² à la société DISTRY ASSET 1- Agrément communautaire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CC-2022-124 : Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sangatte
RISQUES GEMAPI/PAPI
CC-2022-125 : Rapport d'activités de l'Institution Intercommunale des Wateringues pour l'année 2021 - Présentation
CC-2022-126 : Evolution des statuts de l'Institution Intercommunale des Wateringues - Transfert des compétences à la carte - Changement du siège social
CULTURE
CC-2022-127 : Licences entrepreneur de spectacles vivants- Renouvellement
TOURISME
CC-2022-128 : Office de Tourisme Intercommunal "Calais Côte d'Opale" - Approbation des comptes administratifs 2021
POLITIQUE DE LA VILLE
CC-2022-129 : Reconduction d'un Intervenant Social Commissariat - Adoption
CC-2022-130 : Reconduction de l'affectation d'un Intervenant Social Gendarmerie - Adoption
CC-2022-131 : Fonds Intercommunal de Cohésion Sociale - Programmation 2022 - Attribution d'une participation financière suite à l'appel à projets 2022 3
SPORT
CC-2022-132 : Equipements sportifs communautaires - Actualisations et ajustements des tarifs d'accès
ASSAINISSEMENT
CC-2022-133 : Majoration de la redevance assainissement pour les propriétaires d'immeubles non- raccordés au réseau d'assainissement ou non-conformes
ESPACES NATURELS
CC-2022-134 : Site Naturel du Colombier Virval - Règlement
ECOLOGIE
CC-2022-135 : Parc Naturel Régional des Caps et Marais d'Opale - Contribution statutaire 2023
FINANCES
CC-2022-136 : Adoption du Pacte Financier et Fiscal de Solidarité
CC-2022-137 : Exercice 2022 - Budget Général - Décision modificative n° 2
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CC-2022-139 : Exercice 2022- Budget annexe Aéroport Calais-Marck - Décision modificative n°1
CC-2022-140 : Opérations pluriannuelles - Autorisations de programmes et d'engagement - Budget annexe Aéroport Calais-Marck
CC-2022-141 : Sortie des biens de l'actif
CC-2022-142 : Exercice 2022 - Subventions - Attributions et révisions - Autorisation de signature de la convention.
CC-2022-143 : Fonds de concours au bénéfice de la commune de Coulogne - Demande et autorisation de signature de la convention
CC-2022-144 : Fonds de concours au bénéfice de la commune de Fréthun - Demande et autorisation de signature de la convention.
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CC-2022-147 : Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Calais, la Communauté d'Agglomération Grand Calais Terres & Mers et le CCAS pour le renouvellement des contrats d'assurances ' PREVOYANCE STATUTAIRE, agents CNRACL ' pour les années 2023 à 2029
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