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unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - Ordre du j
unknown - Communauté d'agglomération - Calaisis - ordre du jour conseil 3
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2016
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 30 juin 2016
PROJETS DE DELIBERATIONS
COMMUNICATION DE MADAME LA PRESIDENTE
2016-111 : COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE – Attributions exercées par délégation du Conseil communautaire – Article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu
ADMINISTRATION
2016-112 : ADMINISTRATION : Extension périmètre – Fixation du nombre et répartition des sièges du Conseil Communautaire – Accord local
2016-113 : ADMINISTRATION : Communauté d’Agglomération du Calaisis – Statuts – Approbation rédaction nouvelles compétences
2016-114 : ADMINISTRATION : Délégation d’attribution du conseil communautaire à la Présidente – Modifications relatives aux décisions prises au titre des marchés publics
2016-115 : ADMINISTRATION : Communauté d’Agglomération du Calaisis – Rapport d’activité 2015
FINANCES
2016-116 : FINANCES : Institution et perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour le compte de la Communauté d’Agglomération du Calaisis
2016-117 : FINANCES : Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Institution du dispositif de lissage de taux par commune
2016-118 : FINANCES : Budget Général 2016 – Subventions – Compléments – Attributions – Autorisation de signature des conventions
2016-119 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Général – Décision Modificative n°3 2016-120 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Aéroport Calais-Dunkerque– Décision Modificativen°1 2016-121 : FINANCES : Budget 2016 – Budget annexe SPANC – Décision Modificative n°1 2016-122 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Fouilles archéologiques – Décision Modificative n°1 2016-123 : FINANCES : Budget 2016 – Budget Développement numérique– Décision Modificative n°1 2
PERSONNEL
2016-124 : PERSONNEL : Chargé de communication – Recrutement
2016-125 : PERSONNEL : Assainissement – Contractuel – Recrutement
2016-126 : PERSONNEL : Conservatoire à Rayonnement Départemental – Musiques Actuelles – Contractuel - Recrutement
2016-127 : PERSONNEL : Chargé de mission développement économique – Recrutement 2016-128 : PERSONNEL : Fouilles archéologiques – Chantier IFA 2000 à Sangatte – Recrutement temporaire d’agents contractuels
2016-129 : PERSONNEL : Escales à Calais 2016 – Vacation
2016-130 : PERSONNEL : Rémunération enseignants de 5 vacataires – Classe Préparatoire – Ecole d’Art – Autorisation de signature de la convention
2016-131 : PERSONNEL : Groupement de commandes – Titres restaurant – Accord-cadre à bons de commandes – Autorisation
2016-132 : PERSONNEL : Syndicats – subvention
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
2016-133 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Société d’Economie Mixte TERRITOIRES SOIXANTE- DEUX – Rapport du représentant de la Communauté d'Agglomération du Calaisis au sein de la SEM pour l’année 2015
2016-134 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Zone Industrielle des Dunes – Cession d’ateliers relais de la Communauté d'Agglomération du Calaisis à la société ABMC
2016-135 : DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Zone Industrielle des Dunes – Cession d’ateliers relais de la Communauté d'Agglomération du Calaisis à la société STCL
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2016-136 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention cadre de partenariat 2015-2019 entre l’établissement public foncier Nord Pas de Calais et la Communauté d’Agglomération– Avenant n°2 – Autorisation de signature
2016-137 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention cadre de partenariat 2015-2019 entre l’établissement public foncier Nord Pas de Calais et la Communauté d’Agglomération – Avenant n°3 – Autorisation de signature
2016-138 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Aménagement numérique du territoire – Travaux d’installation de fibres optiques dans les infrastructures de l’opérateur historique Orange – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation de signature du marché 2016-139 : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Aménagement numérique du territoire – Travaux d’infrastructure fibres optiques – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation de signature du marché 3
ENVIRONNEMENT
2016-140 : ENVIRONNEMENT : Gestion du refuge fourrière animalier – Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert – Autorisation de signature du marché
2016-141 : ENVIRONNEMENT : Lutte contre le réchauffement climatique – Espace Info Energie – Distribution gratuite de kits d’ampoules LED aux administrés – Convention de collaboration avec Objectif EcoEnergie
2016-142 : ENVIRONNEMENT : Refuge Fourrière Intercommunale des Animaux - Rapport d’activité 2015 de la Ligue Protectrice des Animaux du Calaisis - Approbation
2016-143 : ENVIRONNEMENT : Déchets ménagers – Rapport d’activité du SEVADEC pour l’année 2015 - Approbation
2016-144 : ENVIRONNEMENT : Transports urbains - Rapport d’activité du SITAC pour l’année 2015 – Approbation
CONTRAT DE VILLE
2016-145 : CONTRAT DE VILLE : Mission d’ingénierie – Approbation du plan de financement 2016-146 : CONTRAT DE VILLE : Action « Travail de rue » déposée par l’association La Spirale – Approbation du plan de financement
CULTURE
2016-147 : CULTURE : Partenariat avec la ville de Calais – Musée des beaux-arts – Programmation culturelle autour de l’exposition « Extraordinaire machines »
2016-148 : CULTURE : Convention de partenariat durable 2015-2017 « renforcement de la citoyenneté territoriale en faveur des arts et de la culture » - Avenant – Autorisation de signature
HABITAT
2016-149 : HABITAT : Signature de la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (Beau-Marais et Fort-Nieulay/Cailloux/Saint-Pierre)
COHESION SOCIALE
2016-150 : COHESION SOCIALE : Economie Sociale et Solidaire – Appel à projet 2016 – Attribution supplémentaire. 4
TOURISME- LOISIRS - EVENEMENTIELS
2016-151 : TOURISME : Instauration de la taxe de séjour intercommunale et fixation des taux de l’année civile 2017
2016-152 : TOURISME : Office de Tourisme Intercommunal « Calais Côte d’Opale » - Approbation du compte administratif 2015
HUIS CLOS
2016-153 : PERSONNEL : Demande de remboursement de prothèses auditives, après prise en charge du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).