Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 24 juin 2020
Compte-Rendu - CR 24 juin 2020
Compte-Rendu - CR 24 juin 2020
Déliberation - CR CM 24 JUIN 2021
Déliberation - 11 juin 2012
Déliberation - Séance du 3 décembre 2020
Compte-Rendu - CR+réunion+du+2+juin+2020
Compte-Rendu - 2020+07+08+CR+SIGNE
Compte-Rendu - N°11+CR+20+10+2020
Compte-Rendu - CR 19 février 2020
Compte-Rendu - CR 24 juin 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 juin 2020)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Télécommunications et internet,
Commission des Affaires
Scolaires
Mardi 22 septembre à 18h30 – Pavillon de Marquèze à Sabres
1 Elus présents : Anne BEAUTEMPS, Martine BELMONTE, Yann BOUFFIN, Charles CANALI, Virginie CARRERE, Claudine CORMIER, Benjamin COURREGES, Christine CROISE-DARREMONT, Pierre DARENGOSSE, Tina DUBOIS, Thomas DUVERGE, Christine DUVERGER, Françoise FERNANDES, Céline GAGE, Marie- Hélène GILBERT, Michel IBARRART, Vincent ICHARD, Manon JAILLET, Jennifer JOSLIN, Isabelle LABADIE, Isabelle LACAZE, Dominique LAMOUROUX, Delphine LARRAT, Alicia LARTIGE, Carole LESBURGUERES, Thérèse MATHON, Céline MEILLON, Catherine NEVEU-OUY, Raymonde PIEDANNA, Claudie PLANTON, Cécile REPELIN, Patrick SABIN, Lilian SOWINSKI, Malagi VALIORGUE, Pierre-Alexandre VIELLET, Agnès WILTHIEN.
Techniciens présents : Frédérique LEMONT, Julie SOUBEAUX, Corinne COURREGES.
2 Ordre du jour
1 - Introduction
2 – Les écoles du territoire et la rentrée de septembre
3 – Présentation du service
4 – Entretien des bâtiments
5 – Conseil d’école
6 – Programme Alimentation Durable
7 – Rythmes scolaires
8 – Liens avec la Commission Enfance Jeunesse
3 2 – Les écoles du territoire
A/ La rentrée en quelques chiffres
23 écoles réparties sur 22 communes
64 classes, dont 22 classes de maternelles et 3 classes GS/CP.
Avec 1 ouverture de classe à Pissos
1 339 élèves
1006 familles
114 agents dont 22 ATSEM
18 garderies/accueils périscolaires
73% d’adhésion au Portail Famille
Transports: 6 circuits assurés par Trans-Landes et 5 par la Région
Les élus de Labouheyre alertent sur l’augmentation des effectifs cantine à l’école Anne Sylvestre à Labouheyre. La CCCHL a inscrit au budget 2020 les crédits pour lancer un diagnostic de l’école (programme de réhabilitation).
4 Nouveau protocole sanitaire en vigueur ce jour :
• Fermeture d’une classe uniquement si 3 cas confirmés
• Port du masque pour tous les personnels (maintenu)
• Port du masque dans un périmètre de 50m autour de l’école (dans les Landes depuis le 15 septembre)
Toutes les écoles sont dotées de « Kit COVID »
Formation des agents en réunion de prérentrée
2 – Les écoles du territoire
B/ Protocoles COVID
5 3 – Présentation du service
A/ Organigramme
Julie
SOUBEAUX
Responsable
du service
Bureau Mairie
de Labrit
Julie SOUBEAUX
Référente de secteur Labrit (Bélis, Brocas, Canenx,
Cère, Garein, Le Sen, Labrit, Luxey, Maillères, Sore, Vert)
Doriane CAZAUBON
Référente de secteur Labouheyre (Commensacq,
Escource, Labouheyre, Luglon, Sabres, Solférino,
Trensacq) Bureau à Labouheyre
Christine DUPIN
Référente de secteur Pissos (Liposthey, Moustey,
Pissos, Saugnac) Bureau Mairie de Pissos
Service administratif : Marina LAGARE : comptabilité et facturation Bureau Labrit Julie EXBRAYAT : suivi des inscriptions scolaires et périscolaires
Frédérique
LEMONT
DGS
Bureau Mairie
Labrit - Sabres
6 3 – Présentation du service
B/ Grandes lignes budgétaires 2020
Budget global fonctionnement : 1,5 M€ (personnel, transports, dotations aux écoles…)
3 dotations votées en Conseil Communautaire (en fonction des effectifs au 1er janvier) :
• Fournitures scolaires : 46€ par élève
• Sorties scolaires : 20€ par élève
• Coopérative scolaire : 30€ par élève (dotation versée aux écoles)
Dotation annuelle pour le mobilier scolaire et matériel divers (50 000€).
Budgets gérés par la
CCCHL
7 Mme VALIORGUE rappelle que la crise sanitaire a impacté le budget de la collectivité (absence de recettes, dépenses supplémentaires...).
Afin de tenir compte de la réalité du fonctionnement des écoles dans le cadre du protocole sanitaire, les budgets alloués en 2020 sont les suivants : - dotations coopératives scolaires (20 550€ soit 15€ par élève)
- dotations fournitures scolaires (63 020 € soit 46€ par élève)
- dotations sorties exceptionnelles (soit 5 000€)
La prise en charge des fournitures pour les deux collèges de secteur est également maintenue.
Une remarque est formulée sur cette dotation au profit des collèges, hors des compétences de la Communauté de Communes.
Principe : 21€ par élève (rentrée de septembre 739 élèves)
3 – Présentation du service
B/ Grandes lignes budgétaires 2020 (suite)
8 Les frais indissociables engagés par les communes sur les écoles pris en charge par la CCCHL à hauteur de :
• 4500 € par salle (salle de classe, dortoirs, salle de motricité, salles de garderie)
• 7 000 € par salle de réfectoire,
• Mise à disposition du personnel : remboursement au réel des heures de surveillance des garderies et accueils périscolaires, pauses méridiennes, cantines.
Dans les frais indissociables sont intégrés : le traitement des agents mis à disposition pour le ménage des écoles, la mise en place et le nettoyage des cantines, la plonge et mise en température des repas, le petit entretien, l’achat des tenues de travail, des produits d’entretien, du petit matériel, des produits de pharmacie, l’abonnement et la consommation d’électricité et eau, la location et le remplissage des cuves de fioul ou de gaz, la maintenance des installations, la maintenance des extincteurs, des blocs secours et photocopieurs, le téléphone et internet, les travaux d’entretien et les petits travaux (<450€ HT), Le Plan Particulier de Mise en Sureté face aux risques (PPMS).
3 – Présentation du service
B/ Lignes budgétaires (suite)
9 4 – Bâtiments scolaires
A/ Travaux et entretien
Travaux investissement BP 2020 : 75 000€
Travaux d’entretien BP 2020 : 30 000€
Si les travaux sont inférieurs à 450€ HT, c’est la commune qui prend directement en charge dans le cadre des frais indissociables.
La commune participe à hauteur de 30% pour tous ces travaux.
NB : Les bâtiments scolaires sont assurés par la CCCHL, dans le cadre de la mise à disposition par les communes.
10 Il est demandé de communiquer, le plus tôt possible, le montant qui devra être pris en charge par la commune.
Plusieurs problématiques sont évoquées : l’interdiction, à partir de 2022, d’installer des cuves de fioul ou encore l’utilisation des climatisations.
Il est rappelé que les projets portés par la CCCHL sont élaborés en collaboration avec les Commissions Travaux et Transition Energétique dans le respect des normes environnementales en vigueur.
D’autres travaux sont évoqués pour 2020/2021 : la verrière (Sabres), le chalet de stockage (Escource), l’accessibilité (Trensacq), les sanitaires (Luxey, Solférino, Trensacq) - Liste non exhaustive.
La question des cours d’école est une question à part entière. La commission devra faire une proposition au Conseil Communautaire. L’idée d’un règlement est évoqué.
4 – Entretien des bâtiments
A/ Travaux
11 Solde Investissement au 22 septembre 27 103,20€
Solde Entretien au 22 septembre 21 118,64€
Travaux validés :
4 – Entretien des bâtiments
A/ Travaux
Ecole Nature des travaux 1er devis (coût TTC) 2ème devis (coût TTC)
Labouheyre Chauffage cantine 9 139,09 € En cours
Le Sen Mise aux normes bac à graisse 3 289,00 €
Cère Zinguerie reprise toiture 3 226,80 € En cours
Brocas Remplacement zinguerie 4 999,20 €
12 4 – Entretien des bâtiments
B/ Sécurisation des écoles
Historique
Signature de la convention cadre avec le CDG 40 en mars 2018
Montant de la prestation : 6 400€
Diagnostics réceptionnés fin 2018
La Commission des Affaires Scolaires s’est réunie en mai 2019 et a défini les grands principes :
• Pose de visiophone/interphones
• Film occultant sur les fenêtres donnant sur la voie publique
• Pose de boutons moletés
• Sécurisation des enceintes des écoles
• 3 alarmes distinctes dans le cadre du PPMS
13 Enveloppe de 120 000€ TTC inscrite au budget 2020
DETR obtenue (40% du HT)
Devis réalisés juin/juillet 2020
Planning : premiers travaux programmés pour les vacances
d’octobre
Voir tableau en pièce jointe avec l’ensemble des propositions
retenues.
4 – Entretien des bâtiments
B/ Sécurisation des écoles
14 5 – Conseil d’école
A/ Composition (Code de l’Education)
1/Le directeur d’école
2/Deux élus : le maire (ou son représentant), un
conseiller municipal ou si compétence transférée à un
EPCI, le président (ou son représentant)
3/Les enseignants
4/Un enseignant du réseau d’aides spécialisées
5/Les représentants des parents d’élèves
6/Le délégué départemental de l’Education Nationale
L’Inspecteur de Circonscription assiste aux réunions de
droit
15 Pour les15 conseils d’école du territoire, la commune et la Communauté de Communes doivent être représentées par deux élus distincts.
Mme VALIORGUE fait deux propositions :
- soit les deux élus de la même commune siègent au conseil d’école de leur commune et chacun fait le choix de représenter une collectivité,
- soit un élu de la commune A fait le choix d’aller représenter la CCCHL sur la commune B.
Généralement les ordres du jour sont connus en amont. Il est important que les conseils d’école soient préparés par les élus et les référentes de secteur afin de pouvoir répondre au mieux aux questions posées.
5 – Conseil d’école
A/ Composition (Code de l’Education)
16 6 – Programme Alimentation Durable
Intervention de Corinne Courrèges
17 5 EHPAD dont 3 qui alimentent
16 cantines en liaison froide et
chaude (0 à 7% de bio)
6 cantines qui fabriquent leur
repas (0 à 40% de bio)
+ de 1800 personnes concernées :
• 302 résidents EHPAD
• 1213 scolaires (primaire)
• 105 portage à domicile
• 145 enfants en centres de loisirs
(variable)
• 81 agents (personnel)
10.000 repas/semaine scolaire
5.500 repas/semaine non scolaire
+ 1M € /an de budget alimentaire
Alimenter en 50% bio et local la restauration collective des 26
communes d’ici 2022 et tendre vers le 100 % Les chiffres
clés
Données 2018
18 Les principales actions réalisées concernant la
restauration scolaire depuis janvier 2019
La Lutte contre le gaspillage alimentaire
L’accompagnement des cuisiniers à faire évoluer les menus
La formation des cuisiniers et cuisinières à de nouvelles pratiques
L’inventaire des besoins alimentaires (en cours de finalisation)
19 Identification du gaspillage
alimentaire – printemps 2019
Aliments jetés : de 54 g à 268 gr/jour et/enfant =
16 tonnes/année scolaire
Moyenne CCCHL : 118 gr / j /enfant (Moyenne nationale : 120 gr)
De meilleurs résultats en cuisines communales
Un coût global de 82.000 € pour les repas
scolaires incluant 32.000 € de denrées + énergie
et personnel
Estimation de près de 200.000 € avec les repas résidents, incluant gaspi-stockage et préparation repas
Gaspi = entre 18 et 20 % du budget alimentation
scolaire et EHPAD
20 L’Accompagnement des cuisiniers à l’evolution des
menus
Objectifs :
Adapter les menus à un public d’enfant
Garantir les équilibres nutritionnels, les quantités suffisantes
Insérer des produits bio, locaux, respecter les saisonnalités
Proposer 1 repas végétarien / semaine
Eliminer les barquettes de service en plastique
Actions réalisées :
Mise en place d’une feuille de liaison entre cuisines et cantines satellites
Mise en place du service de la soupe dans les 16 cantines satellites
Adoption d’une trame de menu mensuel harmonisé CCCHL faisant apparaître le bio, sigles de qualité, le local et fait maison
Adoption d’un plan alimentaire annuel harmonisé CCCHL (experimentation 1 repas/semaine à 4 composantes)
21 Plan alimentaire retenu par les 9 sites de fabrication après réunion du 24 et 30 juin 2020
Lecture code couleur : Viande, poisson, œuf Céréales et féculents Fruits et légumes Produits laitiers Pâtisseries et entrées pâtissières
Jour à 4 composantes (pourra varier). Jour végétarien (pourra varier)
1
Lundi mardi Mercredi * jeudi vendredi Entrée pâtissière Crudité de saison cuidité crudités de saison Crudités Volaille Bœuf braisé porc Plat végé avec céréale+ légumineuse
Poisson (filet)
Légumes verts Riz ou pâtes Légumes cuits Légumes verts Semoule ou céréale
Fromage 150mg+ Fromage 100/150mg Fromage 100/150 Laitage
Fruit cru Fruit cru ou cuit fruit pâtisserie Fruit sirop
2
Lundi * mardi mercredi jeudi vendredi Crudité de saison Féculents crudité Cuidité Crudités de saison Porc Poisson pané volaille oeufs Bœuf, veau abat, agneau pâtes Légumes verts Riz ou céréale Légumes verts + féculents Pommes de terre Laitage Fromage 150mg+ Fromage 150mg+ Laitage Dessert lacté ou laitage Fruit cru Fruit Fruit cru Fruit cuit
3
Lundi mardi * mercredi jeudi vendredi Féculents Crudité de + fromage 150mg+ Féculents en salade Crudité de saison Entrée pâtissière Légumes cuits Bœuf, veau abat, agneau Plat à base d’œufs Charcuterie Poisson filet Légumineuses Frites ou riz Légumes cuits Légumes secs Légumes verts Fromage 150mg+ Fromage 100/150 Fromage 100/150mg Fromage 150mg+ Fruit cru Dessert lacté Laitage Fruit Fruit cru
4
Lundi mardi * mercredi jeudi vendredi Cuidité Crudité de saison charcuterie Crudité de saison Entrée protidique Bœuf hâché Œufs + produits laitier poisson Volaille Poisson Frites ou pommes sautées Céréale Légumes cuits Légumes verts Légumes verts Laitage Fromage 150mg+ Fromage 100/150mg Fromage 150mg+ Fruit cru Pâtisserie Fruit Fruit cru ou cuit Fruit cru
5
Lundi mardi * mercredi jeudi vendredi Crudité de saison Crudité + fromage 100/150 crudité Entrée oeuf Féculents Bœuf, veau abat, agneau Poisson (filet) Bœuf, veau abat, agneau Céréale Porc Légumes verts Semoule ou purée P terre féculents Légumes verts Légumes verts Laitage Fromage 150mg+ Fromage150mg+ Laitage Compote Fruit cru pâtisserie Fruit cru
22 Critères à intégrer
dans les menus d’ici le 31décembre 2020
Outils utilisés
1. l'équilibre nutritionnel des enfants garanti Plan alimentaire pour enfants fourni par B. Sabouraut
2. la prise en compte du mercredi pour les cuisines fabriquant pour les centres
de loisirs.
A envoyer pour diffusion aux parents sur le site CCCHL
Plan Alimentaire sur 4 et 5 jours fourni par B. Sabouraut
3. Le repas végétarien, bio si possible local et fait maison.
Soit la moitié de l’objectif à atteindre d’ici le 1er janvier 2022
A prévoir pour fin 2021, 2 repas sur 4 en bio et local
Mercuriale Agri-local et liste fournisseurs locaux fournie
par C. Courrèges
Mercuriale GARA pour EHPAD avec produits locaux
Formation 2019 et livret de recettes fourni par S.
Quencez, compléments à prévoir en formation 2020
4. L'éviction des produits transformés et avec additifs Travail sur les menus à partir du plan Alimentaire harmonisé
Base mercuriale prix agrilocal40 pour produits frais et
bruts
Formation 2 demi-journées automne 2020 sur le coût
denrée des aliments avec focus pratique sur crudités
et légumes de saison.
5. Plus de produits frais, de crudités et légumes, de céréales semi-complètes,
d'huiles et aliments riches en oméga3
6. Un coût denrée maîtrisé avec une moyenne de 2 € par jour et par enfant.
Orientations retenues au niveau des cuisines
d’ici le 31 décembre 2020 23 Les prochaines étapes concernant
la restauration scolaire
Désigner un élu référent sur le projet /commune
Poursuivre les actions d’accompagnement des cuisiniers et agents de service
Informer les parents via le site web/cahier de liaison et les
commissions menus
Expérimenter un programme d’éducation alimentaire pour les enfants dans 1er temps via le temps des TAP
Etudier la faisabilité d’un groupement d’achats alimentaires à l’echelle CCCHL
24 7 – Rythmes scolaires
Réforme des rythmes scolaires en 2013
8ème rentrée avec un rythme à 4,5 jours
Rentrée de septembre : 67% des écoles landaises sont encore à 4,5 jours. Plus de 90% au niveau national sont en régime dérogatoire en 4 jours.
Organisation actuelle
• 4 écoles 2x1h30
• 14 écoles 3x1h
• 5 écoles 4x45min
• 75 animateurs TAP
• 9 intervenants payants
• 8 associations ou bénévoles
25 Si un retour à 4 jours est souhaité, une demande de dérogation doit être faite en répondant à trois exigences :
• S’assurer de la compatibilité avec les transports scolaires
• Avoir la délibération du Conseil Communautaire
• Avoir l’avis de l’ensemble des Conseils d’école
La demande doit être déposée avant le 1er mars 2021 (en attente des directives officielles).
Mme VALIORGUE propose de dédier une réunion à cette thématique, très prochainement. Plusieurs questions émergent : doit-on consulter les parents ? Les animateurs ont-ils été consultés ? La durée des TAP n’est-elle à prendre en compte ? Quels moyens financiers disposent la collectivité ?
Le groupe de travail sur cette thématique approfondira le sujet.
7 – Rythmes scolaires 26 8 – Liens avec la Commission Enfance
Jeunesse
Les enjeux parentalité et Petite Enfance
Projet 100% solutions
Du Projet Educatif du Territoire (PEDT) au Projet Global du
Territoire (PGT)
Présentation du Projet Global du Territoire par Yann BOUFFIN,
Vice-Président en charge de la Commission Enfance-Jeunesse.
4 élus souhaitent intégrer le COPIL du PGT : Anne BEAUTEMPS,
Tina DUBOIS, Isabelle LACAZE, Thérèse MATHON, Pierre-
Alexandre VIELLET.
27 9 – Questions diverses
Les élus de Moustey souhaitent mettre en exergue une
recrudescence des demandes de dérogation notamment en
direction de Saugnac-Et-Muret. Cette forte demande s’explique notamment par une hétérogénéité des horaires de garderies
(7h/7h30).
Le même constat est fait pour Mano mais en direction d’Hostens.
Les élus s’accordent à dire qu’une politique globale doit être définie.
Il est également demandé si les directeurs d’école sont associés à la décision.
Pour rappel, à ce jour ce sont les maires qui prennent la décision, en lien avec la CCCHL .
28 Coordonnées des services Pour les élus
Corinne COURREGES
06-37-68-63-80
corinne.courreges@coeurhautelande.fr
Julie SOUBEAUX
05-58-51-03-71/06-72-92-24-67
julie.soubeaux@coeurhautelande.fr
Doriane CAZAUBON
05-58-07-54-54/07-86-72-81-02
doriane.cazaubon@coeurhautelande.fr
Christine DUPIN
05-58-04-41-40/ 06-71-64-57-20
christine.dupin@coeurhautelande.fr
Services administratifs
05-58-51-03-71
accueil.chl@coeurhautelande.fr
Pour les familles, un seul numéro à communiquer : le 05-58-51-03-71.
29