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Déliberation - 20170413 13 tpn
Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Montlaur.
Lien du pdf (Déliberation - 20170413 13 tpn)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEŸYRON
COMMUNE DE MONTLAUR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Norzbre de membres Séance du 13 avril 2017
- afférents au conseil municipal : 15 L’an deux mille dix-sept
- enexercice: 15 Et le treize avril à 21 heures
- gui ont pris part à la délibération : 13
Date de la convocation : 06/04/2017
Date d’affichage :
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit pat la loi, dans
le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Patrick RIVEMALE, Maire.
Etaient présents: ALINAT Elodie, BERNAT Laurent, BOUDOU-THERON Adeline, CADENET
Patrick, DECUP-CAUMES Marie-Claude, DOMENGE Philippe, GUIRAUD Vivien,
RAMONDENC Viviane, RASCOL Alain, RICARD Nathalie, ROUSSET Jean-François, ROUX
Naudy
ÂAbsent(s)(es) excusé(s)(es) : FAVRE Sandrine et LAFFOND Bernard
Secrétaire de séance : ALINAT Elodie
Objet de la délibération n° 13-2017
Attribution de subventions aux associations — Exercice 2017
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de délibérer sur l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2017 en fonction des demandes reçues et des justificatifs produits :
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents : DECIDE d'attribuer les subventions ci-dessous :
* association Les lousses de Briols : 1 000 euros
* association des Parents d’Elèves de Montlaur : 1 500 euros
* association l’A.A.P.P.M.A. « Les Chevaliers de la Gaule » de Saint-Affrique : 1 200 euros
* le collectif Rougier en Couleurs : 200 euros; la subvention sera versée à Passociation qui représente administrativement le collectif: l’association Lou Récantou de Verrières
* Comité des fêtes de Montlaur : 450 euros
- dit que les crédits seront ouverts au compte 6574 du budget primitif de la commune 2017
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Suivent au registre les signatures des membres présents,
Pour copie conforme. Le Maire,
Patrick RIVEMALE
LT
Accusé de réception en préfecture
012-211201546-20170413-20170413_13-DE
Reçu le 20/04/2017