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Déliberation - aff listedeliberation2023 21dec 1
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedeliberation2023 21dec 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Assurance,
VILLE DE GENTILLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES AU COURS DE LA SÉANCE DU
21 DÉCEMBRE 2023
www.ville-gentilly.fr
N° DÉLIBÉRATIONS Statuts
231221116 Modification du tableau des effectifs Adoptée
231221117
Approbation de la convention précisant le rôle et les missions des directeurs(trices) d'école pendant les temps périscolaires et la collaboration attendue en contrepartie du versement d'indemnités municipales
Adoptée
231221118 Approbation de la décision modificative 2023 n°3 de la ville de Gentilly Adoptée
231221119 Ouverture anticipée de crédits pour 2024 Adoptée
231221120 Versement anticipé d'une partie de la subvention attribuée à des associations ou des établissements publics et à la crèche Nid d’Éveil avant le vote du budget de l'exercice 2024 Adoptée
231221121 M57 - Modalités d'amortissement des immobilisations au prorata temporis Adoptée
231221122 Marché public de prestations de services d'assurances pour la ville de Gentilly en groupement de commandes avec le CCAS de la Ville de Gentilly 2024-2027 Adoptée
231221123 Approbation du compte d'exploitation 2021 de la DSP des marchés de plein vent présentés par la Société EGS Adoptée
231221124 Approbation du compte d'exploitation 2022 de la DSP des marchés de plein vent présenté par la Société EGS Adoptée
231221125 Approbation de l'avenant n°4 à la DSP pour la gestion des marchés de plein vent Adoptée
231221126 Approbation du rapport d'activité 2021 de la SAEMES Adoptée
231221127 Approbation du rapport d'activité 2022 de la SAEMES Adoptée
231221128 Approbation du bilan d'activité 2022 du Sipperec Adoptée
231221129 Rapport d'activité 2022 du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) Adoptée
231221130 Soumission des travaux de démolition au régime du permis de démolir sur l'ensemble de la commune de Gentilly Adoptée
231221131 Approbation de la nouvelle dénomination des rues au Chaperon vert Adoptée
231221132 Approbation de la création de la commission municipale de transparence sur les attributions de logement relevant du contingent communal Adoptée 231221133 Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes entre le SIDORESTO et la ville de Vitry-sur-Seine pour l'acquisition de denrées alimentaires Adoptée
231221134 Approbation de la convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la commune, concernant l'accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun Adoptée
231221135 Approbation de la convention triennale entre la commune de Gentilly et l'association Centre culturel de Gentilly Adoptée
231221136 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité de jumelage Freiberg-Gentilly Adoptée
231221137 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association DNEG Adoptée
231221138 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association ACG Adoptée
231221139 Approbation d'une subvention exceptionnelle pour le projet « Par les vivants » porté par le collège Rosa-Parks Adoptée
231221140 Approbation de deux conventions avec l'Agence régionale de santé, en lien avec la campagne nationale de vaccination contre les papillomavirus pour les élèves des classes de 5e Adoptée
231221141 Approbation d'une convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie, en lien avec la campagne nationale de vaccination contre les papillomavirus pour les élèves des classes de 5e Adoptée
231221142 Délibération annuelle de garantie à première demande pour l'Agence France Locale Adoptée
231221143 Tarifs 2024 des publicités dans le bulletin municipal « Vivre à Gentilly » Adoptée
231221144 Révision des tarifs de location des salles municipales. Effet au 1 er janvier 2024 Adoptée
231221145 Tarifs de location des installations sportives de la ville de Gentilly au 1er Janvier 2024 Adoptée
231221146 Approbation des tarifs concernant l'achat et le renouvellement de concessions et des redevances funéraires pour l'année 2024 Adoptée
231221147 Approbation du renouvellement de la convention avec l'Agence nationale de traitement automatique des infractions Adoptée
231221148 Organisation de deux séjours en direction des 11-17 ans pour la période des vacances d'hiver 2024 (du 11 au 17 février et du 18 au 24 février) Adoptée
231221149 Projet de vœu de la majorité sur le RSA Adoptée