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Ordre du Jour - odj cm 211223 1
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 211223 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
PERSONNEL COMMUNAL
• Modification du tableau des effectifs.
• Approbation de la convention précisant le rôle et les missions
des directeurs(trices) d’école pendant les temps périscolaires et la
collaboration attendue en contrepartie du versement d’indemnités
municipales.
FINANCES COMMUNALES
• Approbation de la décision modificative 2023 n°3 de la Ville de
Gentilly.
• Ouverture anticipée de crédits pour 2024.
• Versement anticipé d’une partie de la subvention attribuée à
des associations ou des établissements publics et à la crèche Nid
d’Éveil avant le vote du Budget de l’exercice 2024.
• M57 - Modalités d’amortissement des immobilisations au prora-
ta temporis.
ASSURANCES
• Marché public de prestations de services d’assurances pour la
Ville de Gentilly en groupement de commandes avec le CCAS de
la Ville de Gentilly 2024-2027.
ÉCONOMIE
• Approbation des comptes d’exploitation 2021 et 2022 de la DSP
des marchés de plein vent présentés par la Société EGS.
• Approbation de l’avenant n°4 à la DSP pour la gestion des
marchés de plein vent.
TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
• Approbation des rapports d’activité 2021 et 2022 de la SAEMES.
SIPPEREC
• Approbation du bilan d’activité 2022 du Sipperec.
SIFUREP
• Rapport d’activité 2022 du Syndicat intercommunal funéraire de
la région parisienne (SIFUREP).
URBANISME
• Soumission des travaux de démolition au régime du permis de
démolir sur l’ensemble de la commune de Gentilly.
DÉMOCRATIE LOCALE
• Approbation de la nouvelle dénomination des rues au Chaperon
vert.
HABITAT/LOGEMENT
• Approbation de la création de la commission municipale de
transparence sur les attributions de logement relevant du contin-
gent communal.
RESTAURATION COLLECTIVE
• Adhésion à la convention constitutive du groupement de
commandes entre le SIDORESTO et la ville de Vitry-sur-Seine pour
l’acquisition de denrées alimentaires.
ENFANCE
• Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre
la CAF et la commune, concernant l’accueil des enfants en situa-
tion de handicap dans les structures et services de droit commun.
AFFAIRES CULTURELLES
• Approbation de la convention triennale entre la commune de
Gentilly et l’association Centre culturel de Gentilly.
RELATIONS PUBLIQUES
• Approbation de l’attribution d’une aide aux projets au bénéfice
de 3 associations.
SOLIDARITÉ/DEVOIR DE MÉMOIRE
• Approbation d’une subvention exceptionnelle pour le projet « Par
les vivants » porté par le collège Rosa-Parks.
CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ
• Approbation de 3 conventions avec l’Agence régionale de santé
et la Caisse primaire d’assurance maladie, en lien avec la campagne
nationale de vaccination contre les papillomavirus pour les élèves
des classes de 5e.
AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ
VILLE DE GENTILLY
RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT
www.ville-gentilly.fr
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 21 décembre 2023 à 20h30
Séance publique en mairie
Salle des fêtes, place Henri-Barbusse
ENTRÉE LIBRE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 23 novembre 2023.
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire sur délégation du Conseil municipal. AFFAIRES DIVERSES
FINANCES COMMUNALES
• Délibération annuelle de garantie à première demande pour
l’Agence France Locale.
COMMUNICATION
• Tarifs 2024 des publicités dans le bulletin municipal « Vivre à
Gentilly ».
RELATIONS PUBLIQUES
• Révision des tarifs de location des salles municipales. Effet au
1er janvier 2024.
AFFAIRES SPORTIVES
• Tarifs de location des installations sportives de la ville de Gentil-
ly au 1er Janvier 2024.
CIMETIÈRE COMMUNAL
• Approbation des tarifs concernant l’achat et le renouvellement
de concessions et des redevances funéraires pour l’année 2024.
TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS
• Approbation du renouvellement de la convention avec l’Agence
nationale de traitement automatique des infractions.
JEUNESSE
• Organisation de deux séjours en direction des 11-17 ans pour la
période des vacances d’hiver 2024 (du 11 au 17 février et du 18
au 24 février).
AUTRES
INFORMATIONS, VOEUX ET COMMUNICATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
• Projet de vœu de la majorité sur le RSA.
La maire
Patricia TORDJMAN