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Déliberation - fl aff listedeliberation2023 23nov 1
Déliberation - aff listedeliberation2022 22nov vf
Document publié le Mardi 22 novembre 2022 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Déliberation - aff listedeliberation2022 22nov vf)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Sport,
• Délibération n° 221122265 Modification du tableau des effec-
tifs
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122266 Adoption de la charte du télétra-
vail
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122267 Approbation d’une convention
portant adhésion au service social du travail du Centre interdé-
partemental de gestion de la Petite couronne
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122268 Admission en non-valeurs de
produits irrécouvrables pour 28.913,22 €
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122269 Approbation d’une prise de parti-
cipation au capital de l’Agence France Locale
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122270 Approbation de la décision modi-
ficative d’ajustement n°2
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122271 Approbation de la Charte de déve-
loppement et de construction durables
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122272 Autorisation donnée à Madame
la maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour
le changement du système de sécurité incendie du centre socio-
éducatif de Châtel
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122273 Autorisation donnée à Madame la
maire de déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la
réalisation de travaux au stade Géo André
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122274 Approbation du Manifeste issu
des assises de « L’habitat dans tous ses états »
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122275 Approbation d’une subvention
exceptionnelle au bénéfice de l’association Ugoa dans le cadre de
son projet « La Bièvre découverte »
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122276 Approbation de la modification de
la sectorisation scolaire
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122277 Approbation de l’organisation de
trois séjours de classes de découverte et de leurs tarifs
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122278 Approbation d’une convention de
partenariat avec la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne
en vue du déploiement de l’aide aux vacances enfants (AVE) lors
de séjours en direction des 11-17 ans (dispositif VACAF).
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122279 Mise en place d’une action « Baby-
sitting dating » de mise en relation entre des parents et des jeunes
entre 16 et 25 ans et approbation de la Charte du Baby-sitting
correspondant à l’action.
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122280 Approbation d’une subvention
exceptionnelle pour le CCAS de Gentilly
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122281 Approbation du versement d’une
subvention exceptionnelle à destination de l’association HLWA
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122282 Approbation d’une convention de
reversement de subvention au Générateur dans le cadre du projet
Nuit Blanche 2022
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122283 Approbation de la Convention
d’objectifs et de moyens de l’année 2022 établie avec l’Agence
régionale de santé Île-de-France (ARS-IdF) concernant le Centre
de référence-ressources Prescri’Forme piloté par la Direction santé
dans le cadre du plan régional sport santé bien-être d’Île-de-France
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122284 Approbation du renouvellement
de la convention de coopération et d’échange établie avec le LCSH
pour les prestations d’analyses médicales réalisées au CMS
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122285 Approbation de la convention de
redevance spéciale collecte et traitement des ordures ménagères
pour le centre socioéducatif « Les Roches enchantées » d’Excideuil
(24160)
¾ Approuvée
• Délibération n° 221122286 Vœu porté par le groupe L’Écolo-
gie pour tou·tes » : Zéro artificialisation nette pour Gentilly
¾ Approuvée
VILLE DE GENTILLY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXAMINÉES AU COURS DE LA SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2022
www.ville-gentilly.fr
La maire
Patricia TORDJMAN