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Convocation - Liste des délibérations du CM du 4 mars 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
MORANNES
sl Gohe
DAUMERAY
Le
04
mars
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27
février
2024
—- Nombre
de
membres
29
— Présents
20
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-
Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: ALLARD
Mickaël
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
DAVY
Jean-
Luc
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
DELUK
-— de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à BONNAVENTURE
Mickaël),
HUMEAU
Emmanuelle
(pouvoir
à
LANGLAIS
Hélène),
Absents
excusés:
GUITTON
Sébastien,
de
RICHEMONT
Xavier,
SIMON
Emmanuel
Absent
: de
MIEULLE
Roger
Secrétaire
de
Séance
: FRESNEAU
Eric.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4 MARS
2024
[PROCES-VERBAL
DU
5 FEVRIER
2024
Approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
014
: VOTE
DES
COMPTES
DE
GESTION
2023
- BUDGET
PRINCIPAL,
BUDGETS
ANNEXES
CAMPING
ET
IRRIGATION
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
015
: VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2023
- BUDGET
PRINCIPAL,
BUDGETS
ANNEXES
CAMPING
ET
IRRIGATION
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DcM
N°
016
: AFFECTATION
DES
RESULTATS
DE
L’ANNEE
2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DcM
N°
017
: BUDGET
PRIMITIF
2024
- BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DcM
N°
018
: VOTE
DE
LA
SUBVENTION
AU
CCAS
ANNEE
2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
| DCM
N°
019
: VOTE
DE
LA
SUBVENTION
A AMUSIL
ANNEE
2024
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Page
1 sur 2 [DcM
N°
020
: GESTION
DES
ANIMAUX
DOMESTIQUES
ERRANTS
- FARIFICATION
|
Délibération
approuvée
à l'unanimité.
[DcM
N°
021
: ADHESION
A
L’ASSOCTATION
DES
MAIRES
RURAUX
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
[DcM
N°
022
: ADHESION
A LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
|
Délibération
approuvée
à Punanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
—
Daumeray
Affichage
le
Le
Maire,
Page
2 sur
2