Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+CM+26+07+2023?t=1731012923
Procès Verbal - SKM C22723062018070 1?t=1756382520
Procès Verbal - SKM C22723062018070 1?t=1743446588
Procès Verbal - SKM C22723062018070 1?t=1756825301
Procès Verbal - SKM C22723062018070 1?t=1779516881
Procès Verbal - PV+CM+09+09+22?t=1731012923
Conseil Municipal - CM+DU+12+05+2021?t=1731012923
Compte-Rendu - CR+SÉANCE+28+01+2022?t=1731012923
Procès Verbal - PV+CM+27+01+2023?t=1731012923
Procès Verbal - PV+CM+12+10+23?t=1731012923
Procès Verbal - SKM C22723062018070
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Martin-le-Redon.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C22723062018070)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
Département du Lot République Française
COMMUNE DE SAINT MARTIN LE REDON
Nombre de membres PROCES VERBAL
en exercice: 10 Séance du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin l'assemblée régulièrement convoquée le
Présents : 7 09 juin 2023, s'est réunie sous la présidence de
Sont présents: Robert AFONSO, Virginie BROCHETON, Käthe CAPMAS, Votants: 10 Jean-Pierre DELRIEU, Christelle GRIALOU, Delphine LEGAL, Christian RIGAL
Représentés: Eliette COUVE par Käthe CAPMAS, Flore DUBOSC par Christian
RIGAL, Marc LEVIEUX par Robert AFONSO
Excuses:
Absents:
Secrétaire de séance: Christelle GRIALOU
Début de séance: Christelle GRIALOU
Objet: CIMETIÈRE TARIF CONCESSION ET URNES COLUMBARIUM - 2023 DE 043
Madame le Maire informe le conseil municipal que des études préalables d'aménagement sont effectuées par le SDAIL et le CAUE, il s’agit d'une aide à la maitrise d'ouvrage pour préparer un futur appel d'offre pour une maitrise d'œuvre.
À noter que la partie administrative de gestion de ce cimetière (recensement des anciennes concessions, rédaction d’un règlement) est très contraignant et impose des délais d'exécution de
travaux extrêmement long sur plus de 3 années.
Provisoirement, et compte tenu de la réalisation attendue du colombarium, elle propose au Conseil Municipal de fixer les nouveaux tarifs de celui-ci et de profiter ainsi de cette occasion pour fixer les tarifs du cimetière.
Vu la délibération en date du 12 avril 2016 fixant les tarifs des concessions,
Espace des personnes incinérées
Le colombarium,
Un monument a été construit afin d'accueillir des urnes funéraires normalisées 8 emplacements sont identifiés de la lettre À à | avec pour chaque case un nombre de places définis.
Les cases sont vendues à l'unité de la manière suivante :
A, B, C : 2 emplacements
D, E, F : 4 emplacements
G, H, 1 : 2 emplacements.
Le tarif proposé sera à l'emplacement :
300 euros pour les cases à 2 piaces pour une période de 40 ans
500 euros pour les cases à 4 places pour une période de 40 ans
A l'issue de l'échéance, la famille pourra renouveler la concession, elle disposera d’un délai de 12 mois à compter de la date d'échéance pour renouveler la concession, elle veillera aussi à
respecter le nombre d'emplacement des urnes.
À défaut de manifestation de la famille, la commune se chargera de récupérer les cendres et
d'inscrire le nom prénom année de naissance et décès sur l’espace perpétuel pour conserver la mémoire des défunts et des familles. Espace perpétuel :
Cet espace sera matérialisé par une stèle ou un mur, sur laquelle ou lequel des plaques (26/7 cm) fournies par la mairie seront fixé(e)s par les familles en accord avec un des officiers de l'Etat Civil (Maire ou adjoint).
Il est proposé de fixer un tarif de 30€.
Escpace souvenir :
Le dépot des cendres dans cet espace est gratuit
À noter que les cendres pourront être déposées à titre gratuit dans les concessions dotées d'un caveau, mais les formalités de déclaration préalable devront être effectuées auprès des services compétents (dont la Mairie).
Espace des personnes inhumées dans les caveaux
Madame le Maire propose de fixer définitivement l'emplacement du caveau provisoire et de l'ossuaire.Il se situe à actuellement au niveau de l'espace poubelle. Une réflexion est en cours par
rapport à l'aménagement
La durée des concessions (caveaux et tombe de pleine terre) est désormais de 50 ans ou
perpétuelle.
Le tarif des concessions est de 50€ le m2? pour les concessions perpétuelles et 40€ le m2
pour les concessons cinquantenaires.
A l'unanimité des voix, le Conseil Municipal décide d'annuler la déliberation en date du 12 avril 2016 et vote ces nouvelles dispositions. Les tarifs entreront en vigueur à compter du
1€T juillet 2023.
Exécutoire le
Transmis à la Préfecture le
Publié le
Objet: DEMANDE DE DÉCLASSEMENT DE VOIRIE PORTION DU CHEMIN DE CUBERTOU - 2023 DE 045
Madame le Maire donne lecture du courriel adressé le 1er mai à la commune de M. et
Mme CUTTS et sa réponse.
L'argument de M. et Mme CUTTS est esthétique, le chemin traverse leur propriété de caractère qu'ils ont totalement réhabilitée et du fait du revêtement du chemin (goudron), n'est pas adapté à l'environnement.
Mme le Maire, après avoir pris avis auprès du service voirie de la CCVLV (transfert de
compétence de voirie), indique qu'il faut faire une demande de déclassement de voirie au niveau de la maison de M. et Mme CUTTS, sur une longueur de 12.5m et une largeur de
2.5m, soit une superficie de 28.75m°2, afin que la portion devienne communale.
Si la Commission Communautaire donne un avis favorable, il sera notifié à Mme et M. CUTTS que tous les travaux relatifs au retrait du goudron et autres concernant la portion du chemin, seront entièrement à leur charge et seront contrôlés par la commune.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur la demande de
déclassement de la portion de chemin à la CCVLV.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire et délibéré,
choisit à l'unanimité des voix présentes et représentées de demander le déclassement de la voie communautaire et charge Mme le Maire de signer tout document relatif à ladite
demande.
Exécutoire le /06/2023
Transmis en Préfecture le /06/2023
Publié le /0/2023
Objet: FOURNITURE ET POSE D'UN FILM À MAROUFLER - 2023 DE 046
Madame le Maire donne lecture du devis de l'entreprise SARL MENUISERIE ALU BGC
relatif à la fourniture et à la pose d'un film à maroufler sur une partie des baies vitrées côté
rue de la halle, travaux non prévus lors du marché public de la mise aux normes de la
Mairie et de l'aménagement d'un préau par le maître d'oeuvre, mais nécessaires.
L'entreprise prestataire du marché public, la SARL MENUISERIE ALU BGC propose de réaliser ces travaux pour le prix de 1 541€ HT(devis 20493).
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur le devis.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire, choisit à
l'unanimité des voix présentes et représentées, moins une abstention de Mme
BROCHETON Virginie, de valider le devis N°20493 présenté et charge Mme le Maire de
signer tout document relatif auxdits travaux et de rédiger un avenant au marché public de
mise aux normes de la mairie et de l'aménagement d'un préau.
Exécutoire le /06/2023
Transmis en Préfecture le /06/2023
Publié le /0 /2023
Objet: INTERCOMMUNALITÉ PRISE DE COMPÉTENCE ACCÈS AUX SOINS - 2023 DE 047 Objet : Prise de compétence facultative « Santé et accès aux soins » par la communauté de
communes de la vallée du Lot et du vignoble.
Note explicative de synthèse :
Madame le Maire informe le conseil municipal que le conseil communautaire, lors de la séance du
mercredi 24 mai 2023 a voté à l’unanimité la modification des statuts de la communauté de
communes. Cette dernière exercera la compétence facultative « Santé et accès aux soins ».
Madame le Maire indique que les procédures de modifications statutaires à mettre en œuvre sont
celles définies à l'article L.5211-20 pour la réécriture et le reclassement des compétences, et à
l'article L.5211-17 pour le transfert de nouvelles compétences.
Elles seront actées uniquement si elles recueillent l'avis favorable du conseil communautaire et de
deux tiers des communes représentant la moitié de la population ou l'inverse, ainsi que celui de la
commune dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la
population totale concernée.
Chaque conseil municipal disposera d'un délai maximum de 3 mois à compter de la délibération de
l'organe délibérant de la communauté.
Toutefois, le préfet pourra prendre son arrêté avant l'expiration de ce délai si la majorité requise
des communes et le conseil communautaire se sont déjà prononcés en faveur du transfert.
A défaut de délibération prise par une commune, son avis est réputé favorable.
L'article L. 5211-17 du CGCT dispose que : « Les communes membres d'un établissement public de
coopération intercommunale peuvent à tout moment transférer, en tout ou partie, à ce dernier,
certaines de leurs compétences dont le transfert n'est pas prévu par la loi ou par la décision
institutive ainsi que les biens, équipements ou services publics nécessaires à leur exercice. [...]
Après plusieurs mois de travail, un diagnostic territorial partagé de santé a été présenté par la C.C.V.L.V. à la commission santé le 17 avril 2023. Ce document a permis de dresser un bilan
collectif des besoins, des ressources, des difficultés existantes sur notre territoire pour nos
populations. Afin de mieux répondre aux besoins de nos administré et de définir une stratégie cohérente sur notre territoire il est proposé de doter la communauté de communes d’une compétence facultative « santé et accès aux soins ».
Les enjeux suivants ont été identifiés pour l'exercice par la Communauté de communes de ladite compétence :
e Etablir un diagnostic de santé territorial,
+ Maintenir une offre de soins de proximité, en matière de service à la population,
° __ Réaliser des acquisitions foncières en vue d’effectuer des projets immobiliers,
° Porter des projets immobiliers, construire ou rénover des bâtiments tels que des maisons
de santé pluridisciplinaire, des cabinets médicaux (mis à disposition par location à des
professionnels de santé), ainsi qu’un centre de santé.
+ Promouvoir ie territoire auprès des professionnels de santé,
+ Favoriser l'accès aux soins des administrés, en favorisant l’itinérance des dispositifs de
santé. °__ Coordonner les politiques de prévention,
+ __ Développer un réseau partenarial avec les institutionnels et les établissements de soins.
+ La possibilité de salarier des professionnels de Santé.
+ _ L'accompagnement de la montée en puissance de la Santé numérique.
+ __ Participer aux différentes commissions de nos partenaires (Agence Régionale de Santé,
P.ET.R., etc.
+ __ Sont désignés d'intérêt communautaire les sites immobiliers suivants :
- Maison de Santé Pluridisciplinaire de Prayssac
- Etablissement de soins primaires Pluridisciplinaire de Sauzet
- Centre de Santé de Puy l’évêque
— Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la
République ;
— Vu le code général des collectivités territoriales, dont les articles L2334-2, L5211-17,
L5214-16, L5211-20 ;
— Considérant l’avis favorable de la commission santé en date du 17 avril 2023.
— Considérant la délibération du conseil communautaire du 24 mai 2023.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
par 7 voix contre (dont procuration) : Jean-Pierre DELRIEU, Robert AFONSO, Marc LEVIEUX ,
Virginie BROCHETON, Christian RIGAL, Christelle GRIALOU, Flore DUBOSC
3 voix pour (dont procuration) : Delphine LEGAL, Käthe CAPMAS et Eliette COUVE
- de ne pas approuver la compétence facultative « santé accès aux soins »,
- De charger Madame le Maire de notifier la présente délibération au Président de la
communauté de communes,
Exécutoire le /06/2023
Transmis en Préfecture le /06/2023
Publié le /0 /2023 Objet. DECISIONS MODIFICATIVES - 2023 DE 048
Mme Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2023, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits
supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
615228| Entretien, réparations autres bâtiments -10000.00
023 (042)| Virement à la section d'investissement 10000.00
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
2184 - 145| Matériel de bureau et mobilier 10000.00
021 (040)| Virement de la section de fonctionnement 10000.00
TOTAL: 10000.00 10000.00
TOTAL :| _10000.00[ 10000.00!
Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à la majorité des voix présentes et
représentées en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.
Exécutoire le /06/2023
Transmis en Préfecture le /06/2023
Publié le /0 /2023
Objet: ÉCLAIRAGE PUBLIC - 2023 DE 049
Mme le Maire, afin de réaliser des économies d'énergie au niveau de l'éclairage public (remplacement des lampes actuelles par un dispositif LED) et en vue des travaux à prévoir au niveau de l'armoire A03 sur P BOURG a invité M. Alexis COUDERC de
Territoire d'énergie Lot, à présenter les différentes options et devis relatifs.
Madame le Maire, présente le projet OPERATION 41080EP Remplacement luminaires et réfection de l'armoire A03 sur P BOURG cité en objet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
1) approuve à l'unanimité les 3 projets d'éclairage public, suivant l'avant-projet
présenté par la FDEL, réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la Fédération
Départementale d'Energies du Lot,
2) souhaite que ces travaux puissent être programmés au cours de l'année 2024 3) S'engage à participer à ces travaux conformément au devis estimatif présenté
par la FDEL, participation nette de TVA, et à financer cette dépense sur le
budget communal au compte 2041582. Il est à noter qu’un bon pour accord
définitif sera présenté par la FDEL à la commune après réalisation des études
définitives.
4) Autorise la FDEL a lancer les études définitives et acte que le montant définitif
des travaux sera précisé au conseil municipal pour approbation. Ces études
feront l’objet d’une facturation à la commune en cas de non réalisation des
travaux.
5) Autorise la FDEL à collecter le Certificats d'économie d'Energie (CEE)
générés par l'opération
Exécutoire le /06/2023
Transmis en Préfecture le /06/2023
Publié le /0 /2023
Obiet: TARIFS ET CADRE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET DE LA LOCATION DE BÂTIMENTS COMMUNAUX - 2023 DE 050
Madame le Maire rappelle que les tarifs pour l'occupation du domaine public et pour la location des bâtiments publics de la Commune de Saint Martin le Redon datent de la délibération du 05
décembre 2017, et propose au Conseil Municipal de réactualiser ces tarifs compte-tenu du réaménagement de la salle des fêtes et pour les occupations ou locations futures et redéfinir ainsi le cadre dans lequel ces contrats d'occupation ou de location doivent s'établir.
Vu la délibération en date du 26 juin 2020 portant délégation de signature pour la location des salles des fêtes, Mme le Maire propose par conséquent de corriger le tableau des tarifs actuels comme suit
Catégorie de Salle des fêtes /salle de Eglise — Voirie
bien réunion / Concert uniquement
Tisanerie/ . Caution de 5
Chambre froide/ Aution de 500 euros
Par session de 48h extensible Accord préalable de la
sans tarif supplémentaire à aroisse
l'appréciation du Maire ou du Parois
. k vendredi 18h au lundi 10h,
Catégorie caution de 500€ pour tous
de privés
Associations
locales à but GRATUIT
non lucratif et 50€ à l’année Un arrêté du maire est
organismes délivré pour tout
professionnels occupation du domaine
public assorti, le cas Associations et GRATUIT pour les -*
organismes réunions uniquement est
exonération de la caution
Associations
caritatives GRATUIT GRATUIT
(anciens
combattants, exonération de la caution
ligue contre le
cancer...)
Associations 50 euros par manifestation 80 euros par
extérieures manifestation
Habitant de la 125€ par manifestation +
Commune
250€ par manifestation
Habitant hors (Sauf salle de réunion à la _*
Commune discrétion du Maire)
(-*) accès non autorisé
À noter que la cave du presbytère est occupée par l'association St Martin en F êtes, la mise à
disposition est gratuite à condition que toutes les formalités de souscription à l'assurance soient
faites.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité les nouveaux cadres et tarifs pour l'occupation du domaine public et la location des bâtiments publics de la Commune de Saint Martin Le Redon et annule la délibéraation du 05 décembre 2017. Il charge Mme le Maire de
rédiger tout document relatif et signer les conventions et de gérer le planning des réservations.
Exécutoire le 14/06/2023
Transmis à la Préfecture le 14/03/2023
Publié le 14/03/2023
QUESTIONS DIVERSES
Adressage
La mairie a réceptionné tout le matériel pour l'installation des panneaux sur les voies communales. La pose se fera à partir de la rentrée de septembre par le conseil municipal.
Panneau d'affichage Un panneau d'information sera mis en place dans le village. Une illustration des chemins de
randonnées et autres sera effectuée avec l'aide des habitants. Certaines pistes pour son emplacement
sont envisagées.
logement de l'école
Les problèmes d'humidité dans le logement sont très importants. Une société SOS fuite est venu constaté 100% d'humidité dans certains murs du logement. il s'agirait d'une fuite continue, la SAUR
doit passer pour vérifier.
Fête votive
une invitation pour l'inauguration de la salle des fêtes sera envoyée aux habitants et à toutes
personnes ayant participé aux travaux. le programme de la fête votive est déjà sur les réseaux, le programme complet sera distribué. , pour l'inauguration du projet halle mairie lors de la fête votive DATES : vendredi 30 juin, samedi 1er juillet et dimanche 2 juillet.
Boite à livres
À la demande des habitants, une boîte à livres sera très prochainement installée près de l'abri bus.
fin seance 0h15