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Convocation - Convocation CM 25 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Clavette.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
7 Clav Évatte
Clavette, le 18 novembre 2025,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
J'ai le plaisir de vous convier à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mardi 25 novembre 2025
A 20h30
Dans la salle du Conseil Municipal
de la Mairie de Clavette
Lecture et approbation du dernier procès-verbal du conseil municipal.
ORDRE DU JOUR :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 Délibération n° 25_11_2025_01 : Présentation et approbation du contrat de location de la Salle des Fêtes pour les particuliers
2 Délibération n° 25_11_2025_02 : Présentation et approbation des conventions de location annuelle de la Salle des Fêtes pour les associations
3 Délibération n° 25_11_2025_03 : Gratuité de la salle des Fêtes de la commune de Clavette dans le cadre de la campagne électorale
VIE
4 Délibération n° 25_11_2025_04: Désignation d’un nom pour le stade multisports de la commune de Clavette
FINANCES
5 Délibération n° 25_11_2025_05: Redevance pour occupation du domaine public routier due
par les opérateurs de communications électroniques pour l’année 2025
PERSONNEL
6 Délibération n° 25_11_ 2025 06: Délibération relative à l'adhésion à la convention de
participation proposée par le CDG17 en matière de Protection Sociale Complémentaire pour le
risque santé
AFFAIRES SCOLAIRES
7 Délibération n° 25_11_2025_ 07: Avenant n° 1 au Cahier des Clauses Administratives
Particulières (CCAP) dans le cadre du marché n° 2025-2027 relatif à la restauration scolaire et
la fourniture de repas en liaison froide : Autorisation de signature donnée à Madame la Maire
Je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes cordiales salutations,
Madame la Maire,
Mairie de Clavette - 17, rue du Grand Chemin - 17220 CLAVETTE 05 46 35 81 57 - infos@mairie-clavette. fr - www.clavette.fr