Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57329&path=Compte rendu Mars
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=67318&path=09 Compte Rendu D
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=81826&path=04 Compte Rendu M
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57320&path=Compte rendu Juin
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57325&path=Compte rendu Dece
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57332&path=Compte rendu Juin
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57333&path=Compte rendu Juil
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=57322&path=Compte rendu Aout
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=67324&path=01 Compte Rendu J
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=76054&path=03 Compte Rendu A
Compte-Rendu - cms Compte rendu Mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Challonges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms Compte rendu Mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
C} LL, as PROCES-VERBAL DE RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DE CHALLONGES
FR FR 4 En date du 27 mars 2023 à 19H30 à la salle du Vuache de CHALLONGES
Présents : : Sophie COLAS, Damien BORNENS, Jérôme LEGEROT-GERMAIN, Serge JOURNAL, Bernadette BOCCON, Lucie
BRILLAT, Stéphanie DUCRUET, Lydie JACQUEMOUD, Eddy TRANCHAND, jean-Luc KOHLER
Excusés: Catherine DOUKMEDIJIAN pouvoir à D.BORNENS, Jacques BARUT pouvoir à S.COLAS, Tom BORDIGONI pou-
voir à SJOURNAL, Thomas RAINER
Date de convocation : 21 mars 2023 Secrétaire de séance : Jérôme LEGEROT-GERMAIN
Ouverture de séance : 20H00 Clôture de séance : 21h30
L'ordre du jour proposé était le suivant :
> Prochaines séances de conseil salle "Vuache" au stade
> Délibération Devis TP2Alpes piège à pierres route de Volland
> Délibération Devis Hydrétudes
Etude faisabilité liaison Réservoir Volland pour l'eau potable
> Délibération vote des taux
> Délibération Devis Chappaz Clôture + portail d'accès à la Paulette.
> Convention RIS-NET
> Questions diverses
Le Conseil adopte le procès-verbal du 13 février 2023.
PROCHAINES SEANCES DE CONSEIL SALLE "VUACHE" AU STADE
Madame Le Maire expose que la salle du conseil de la Mairie ne permet pas d'assurer l'accueil du public et du conseil
pour des raisons de sécurité, des travaux d'agrandissement sont prévus pour augmenter la capacité de la salle du con-
seil par conséquent la nouvelle salle de réunion du Vuache au stade de foot sera provisoirement la nouvelle salle de
Conseil.
DELIBERATION DEVIS HYDRETUDES
Monsieur Jérôme LEGEROT GERMAIN propose une étude de faisabilité pour la sécurisation de l’approvisionnement en
eau potable du hameau de Volland sur la Commune de Challonges.
Le devis de l’entreprise HYDRETUDES est de 7 650 € HT soit 9 180 € TTC
Le Conseil vote à l'unanimité le devis.
DELIBERATION DEVIS TP2ALPES PIEGE A PIERRES ROUTE DE VOLLAND
Monsieur Jérôme LEGEROT GERMAIN propose de réaliser un piège à pierre suite à la réunion avec le DDT eau sur le
ruisseau de la Dossière au niveau du passage sous la route de Volland pour la sécuriser.
Un devis a été demandé à l’entreprise TP2ALPES.
Après étude elle propose un devis pour un montant de 8 800 € HT soit 10 560 € TTC
Le Conseil décide de signer le devis à l'unanimité DELIBERATION DEVIS CHAPPAZ CLOTURE + PORTAIL D'ACCES A LA PAULETTE.
Suite aux préconisations de L'ARS Monsieur Jérôme LEGEROT présente du devis pour la sécurisation de la source la
paulette en posant des barbelés ainsi que la pose de 2 portails de service en acier galvanisé et plastifié vert.
Le devis de l’entreprise CHAPPAZ s'élève à la somme de S 194.42 € HT soit 11 033.30 € TTC
Le Conseil vote à l’unanimité la signature de ce devis.
DELIBERATION RIS-NET
Une convention doit être signé entre le CCUR et la Commune concernant le logiciel RIS-NET (Cadastre)
La présente convention régit uniquement les aspects financiers. La CC Usses et Rhône, ainsi que la Commune,
conserve son accès direct avec la RGD de Savoie Mont-Blanc pour tout ce qui concerne les données techniques liées à
son abonnement, la résolution des problèmes, ainsi que sur le nombre de clés d'accès au logiciel
La RGD de Savoie Mont-Blanc, conformément à ses grilles tarifaires, a établi un devis pour l'abonnement annuel à
compter du 1° de l’année. Ce devis est d’un montant total de 21 200.00€ TTC.
Le montant de ce devis concerne l'abonnement annuel de la CC Usses et Rhône et des Communes suivantes : Bassy,
Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond-Arcine, Clermont, Contamine-
Sarzin, Desingy, Droisy, Éloise, Franclens, Frangy, Marlioz, Menthonnex-sous-Clermont, Minzier, Musièges, Saint-
Germain-sur-Rhône, Seyssel Haute-Savoie, Usinens, Vanzy.
À noter que la RGD de Savoie Mont-Blanc n’est pas concernée par la TVA et que le montant mentionné sur le devis est toutes taxes comprises (TTC).
Une répartition financière entre la CC Usses et Rhône et les 23 Communes concernées est proposée sur la base des modalités de calcul suivantes :
1- L'abonnement annuel de chaque Commune et de la CC Usses et Rhône, sur la base des tarifs de la RGD de
Savoie Mont-Blanc de 2021, est d'un total de 34 002,00 TTC €),
2- La part de chaque entité est calculée
3- Le calcul de la somme de chaque entité à partir de 2023 correspond à l'application du même prorata sur les
21 200.00 € TTC du montant du devis émis par Commune à la RGD de Savoie Mont-Blanc
Abonnement aux Proposition abon- tarifs applicables Part en % p
en 2022 nement 2023
| Challonges 658.59 2,68% 568
Le conseil vote à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
Une annonce pour un nouveau jardinier à 70% vient d'être déposée, M. Julian Mortier ne souhaitant pas prolonger son contrat.
Hangar communal: PC à déposer, attente devis maître d'oeuvre pour montage dossier subvention
Jardin public: travaux à prévoir de sécurisation, le rocher est prêt à tomber car il s'effrite et entraîne de gros blocs de pierre.
2 AG: antenne prévue chemin de grenier. Dossier d'information SFR vient d'arriver en mairie. || permet de faire le point
sur le projet et les éléments de couverture qui seront apportées sur la commune ainsi que les réglementations en vi-
gueur.
Préemption suite DIA habitation 7 chemin de la Louise: la demande de préemption par l'EPF suit son cours.
Le secrétaire La Maire
Jérôme LEG Sophie COLAS
Ts
=