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Convocation - 20260603 23 PERS01 Tableau DES Effectifs Tamp
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Convocation - 20260603 23 PERS01 Tableau DES Effectifs Tamp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
VILLE
z | Publié le
NT
DE
REGISTRE
DES
DE
ID :013-211300272-20260604-20260603
23-DE
CHÂTEAURENARD
BOUCHES
DU
RHÔNE
MM/SC/VP
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
SIX
le : 03
JUIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
29
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
27
mai
2026
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
À.
JARILLO,
M.
LUCIANI,
À.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
D.
CHAMBON
Mmes
|.
MILLET,
C.
SARRAZIN,
L.
NEVEU,
L.
ROQUEPLAN,
À.
VIGNAUD,
J.
ABBIATECI,
B.
CHAUVET,
J. ATTAL,
C.
ALEX,
C.
FOREY,
S.
DIET,
M.
SANTELLI
Mrs.
B.
CLARETON,
JP.
GAY,
L.
IMBERT,
K
ERRAHMOUNI,
EL. CERVERO-BELTRAN,
M.
BERNAL,
T. ALTEIRAC,
V.
LESCOT
ABSENTS
EXCUSES :
Mmes
et
Mrs.
R. THIERS-SIMON
(pouvoir
à JP.
SEISSON),
M.
FORGEAT
(pouvoir
à
M.
EUCIANI),
E. GILOT
(pouvoir
à C.
FOREY),
E. GROS
{pouvoir
à C.
ALEX)
Secrétaire
de
Séance
: Cyril
AMIEL
20260603
- 23/PERSOI.
CREATIONS,
MODIFICATIONS
ET
SUPPRESSIONS
DE
POSTES
AU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Conformément
à
l'article
L313-1
du
Code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
municipal
de
fixer
l'effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
1. Créations
- Transformations
- Suporessions
de
postes
au
1°
juillet
2026
suite
aux
avance-
ments
de
grade
SUPPRESSION
DE
POSTES
T L
CREATION
DE
POSTES
[Nombre |
Cat.
[Grade
Nombre
|Cat.|
Grade
1
C
Adjoint
technique
territorial
- TC
1]
C
AGOlMEEnnIeME
prepa
classe
- TC
.
c
Adjoint
technique
territorial
- TNC
l
c
Adjoint
technique
principal
2ème
24H30
classe
- TNC
24H30
1
C
lAdjoint
administratif
territorial
- TC
1
C
poeineeniEtreus
pa
eelE
classe
- TC
Adjoint
administratif
principal
2m
Adjoint
administratif
principalière
1
C
1
C
classe
- TC
classe
- TC
3
C
|Agent
de
maîtrise
- TC
3
C
|Agent
de
maîtrise
principal
- TC
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O3
JUIN
2026 Envoyé
en
préfecture
le
10/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
10/06/2026
S
L
7
Publié
le
ID
:013-211300272-20260604-20260603
23-DE
2.
Créations
- Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1°
juillet
2026
suite
à
la
promotion
interne
SUPPRESSION
DE
POSTES
| Nombre
|Cat.|
Grade
CREATION
DE
POSTES
Nombre
| Cat.
Grade
|
c
Adjoint
technique
principal
2è"s
|
.
c_|Agent
de
maîtrise
- TC
classe
- TC
|
|
c
0
technique
principal
T'
classe
1
©
|Agent
de
maîtrise
- TC
_
|
1
-
B
|Rédacteur
principal
1"
classe
- TC
|
1
À
Attaché
territorial
- TC
_
Créations
— Transformations
- Suppressions
de
postes
au
1°
juillet
2026
suite
aux
réussites
au
concours
et/ou
examen
professionnel
SUPPRESSION
DE
POSTES
CREATION
DE
POSTES
Nombre
|Cat.|
Grade
En
Nombre
Cat.
Grade
1
c
Adjoint
administratif
principal
1è'e
1
c
|Rédacteurterritorial-
TC
classe
- TC
1
c
Fe
technique
principal
'°
classe
|
c
|Agent
de
maîtrise
- TC
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Ressources-Administration
Générale
le
20
mai
2026, Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Aprèsen
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
APPROUVE
ces
créations,
modifications
et
suppressions
de
postes
au
tableau
des
effectifs.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
Chêteaurenard,
| dk juin
2026
LE
MAIRE
Marcel
MARTE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
-13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
O3
JUIN
2026