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Déliberation - Liste des deliberations 03 04 2026 bbb6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ronchamp.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 03 04 2026 bbb6)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département de la Haute-Saône
CPARrE)
RONCHAMP
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 03 AVRIL 2026
En exercice | Présents Absent(s) | Pouvoir(s) Votants
23 22 . 1 23
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° Objet Approuvée Refusée
83 | Adoption du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 UNANIMITÉ [1]
84 | Droits à la formation des élus UNANIMITÉ [Il
85 | Constitution des commissions municipales et groupes de travail UNANIMITÉ [11
86 Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie de la UNANIMITÉ ill
chaufferie bois
87 | Désignation des délégués aux EPCI et autres organismes UNANIMITÉ Il
88 | Désignation du représentant à la SPL Territoires 70 UNANIMITÉ [1
89 | Désignation d'un correspondant Défense UNANIMITÉ [ll
90 | Dépenses à imputer au compte 623 au titre des "Fêtes et Cérémonies" UNANIMITÉ [{1
91 nencement du poste de chargé de mission "Petites Villes de UNANIMITÉ Ill emain »
92 Recrutement pour une mission temporaire au Musée de la Mine dans UNANIMITÉ 7
le cadre du chantier de restauration des collections
93 Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier UNANIMITÉ Il
d'activité
59 géaian d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire UNANIMITÉ ll
Le contenu de ces délibérations sera consultable sur le site internet de la commune et au secrétariat de mairie.