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Conseil Municipal - acte 20085043 D
Conseil Municipal - acte 20065630 D
Conseil Municipal - acte 00016215 D
Document publié le Lundi 22 octobre 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00016215 D)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 23/10/12
Reçu en Préfecture le : 26/10/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 22 octobre 2012
D - 2 0 1 2 / 5 2 8
Aujourd'hui 22 octobre 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Monsieur Jean- Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Madame Paola PLANTIER, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Excusés :
Monsieur Hugues MARTIN, Mme Anne-Marie CAZALET, Madame Alexandra SIARRI, Madame Nicole SAINT ORICE, Madame Béatrice DESAIGUESDésaffectation des subventions prévues au bénéfice de
l'Association Nationale des Amis de l'Opérette (ANAO)
et du centre national de la recherche scientifique/festival
cinemasciences. Nouvelles Affectations. Autorisation.
Monsieur Dominique DUCASSOU, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
A l’occasion des Conseils Municipaux des 19 décembre et 25 juin dernier a été prévue, au profit de l’Association Nationale des Amis de l’Opérette ainsi que du Centre National de la Recherche Scientifique (au titre du festival CinémaSciences) l’attribution de participations financières respectivement arrêtées à 500 et 3 000 €.
Les organisateurs du festival CinémaSciences nous ayant récemment fait part de l’annulation de l’édition 2012 de cette manifestation, et l’Association Nationale des Amis de l’Opérette n’ayant pu développer d’activités, il convient aujourd’hui de procéder à la désaffectation des sommes initialement prévues.
Nous proposons, par ailleurs l’attribution des subventions suivantes :
- Ass. Pilot : 1 500 € (aide au développement des projets artistiques du groupe musical Crane Angels, création de spectacles et diffusion dans plusieurs festivals de France, carte blanche aux Transmusicales de Rennes)
- Ass. Permanences de la Littérature : 2 000 € (aide à la mise en œuvre de l’événement « les 40 ans d’Art Press »)
En conséquence, nous vous demandons de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à procéder à cette opération et attribuer ces subventions, qui seront prélevées sur la ligne budgétaire prévue à cet effet au Budget Primitif 2012, Rubrique 30 – Nature 6574, ainsi qu’à élaborer et signer les conventions de partenariat qui s’y rattachent.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 22 octobre 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Dominique DUCASSOU