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Déliberation - documents 20231221175937 1810 deliberation2021 5
Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221175937 1810 deliberation2021 5)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 23/02/2021
Reçu en préfecture le 23/02/2021
Affiché le se
ID : 059-200030633-20210218-2021_5-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ommunauté d'Agalomératio
Caudrésis-Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catilon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Séance du 18 février 2021 — 18h00
Délibération n°2021/5
Date de convocation : 09 février 2021
Nombre de conseillers en exercice : 72
L'an deux mille vingt et un, le 18 février à dix-huit heures, les membres du conseil de
la Communauté d'Agglomération du Caudrésis - Catésis se sont réunis au Val du Riot
de Caudry, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON,
Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis - Catésis.
Étaient présents (55 titulaires et 7 suppléants) :
BASQUIN Alexandre, PORTIER Carole, WAXIN Vincent, MACAREZ Jean-Félix, VIREMOUNEIX-
DELHAYE Evelyne (S), HERBET Yannick, GAVE Nathalie, OLIVIER Jacques, DUDANT Pierre-Henri,
LOIGNON Laurent, MOEUR Sébastien (S), MARECHALLE Didier, GOURMEZ Nicole, HERBIN
Jacques (S), HENRIET Cécile (S), FORRIERES Daniel, BERANGER Agnès, BONIFACE Didier, BRICOUT
Frédéric, COLLIN Denis, HISBERGUE Antoine, MATON Audrey, MÉRY-DUEZ Anne-Sophie,
POULAIN Bernard, PRUVOT Brigitte, RICHOMME Liliane, RIQUET Alain, THUILLEZ Martine,
TRIOUX COURBET Sandrine, GOETGHELUCK Alain, DÉPREZ Marie-Josée, HAPPE Laurent (S),
LAUDE Pierre, PLET Bernard, GERARD Jean-Claude, GOSSART Jean-Marc (S), DEMADE Aymeric,
CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MANESSE Joëlle, MODARELLI Joseph, PLATEAUX Stéphanie,
SIMEON Serge, PAQUET Pascal, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, KEHL Didier, DUBUIS
Bernadette, HENNEQUART Michel, RIBES-GRUERE Laurence, GOUVART Michel (S), HAVART
Ludovic, VILLAIN Bruno, NOIRMAIN Augustine, RICHEZ Jean-Pierre, GERARD Pascal, GODELIEZ
NICAISE Véronique, QUONIOU Henri, JUMEAUX Stéphane, RICHARD Jérémy, DOERLER-DESENNE
Axelle, QUEVREUX Patrice
Membres absents (14) :
BACCOUT Fabrice, MÉRESSE DELSARTE Virginie, HOTTON Sandrine, LEDUC Brigitte, DOYER
Claude, PELLETIER Gilles, BONIFACE Patrice, LEFEBVRE Bertrand, BASQUIN Etienne, COULON
Laurent, PLATEAU Marc, GOURAUD Francis, DEFAUX Maurice, MÉLI Jérôme
Membres ayant donné procuration (3) :
SOUPLY Paul à DUDANT Pierre-Henri, BALÉDENT Matthieu à BRICOUT Frédéric, MAILLY Chantal
à JUMEAUX Stéphane
Monsieur RICHARD Jérémy est élu secrétaire de séance.
Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
Siège et bureaux : Rue Victor Watremez - RD643
ZA du bout des dix neuf - 59157 Beauvois-en-Cis
Téléphone : 03 27 75 84 79 - www.caudresis-catesis.fr Envoyé en préfecture le 23/02/2024
cture le 28/02/20
ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
Délibération n°2021/5 : Portant désignation de représentants-te"tr-ComiMUMaUté
d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis en application de la
convention de partenariat relative à une gestion partagée de
l’axe Sambre
Monsieur le Président expose :
Dans le cadre de la gestion partagée de l’axe Sambre, une convention réunit le Département du
Nord, les Communautés d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre (CAMVS), du Caudrésis et
du Catésis (CA2C) et les Communautés de Communes du Pays de Mormal (CCPM), de la Thiérache
Sambre et Oise (CCTSO), de la Thiérache du Centre, et du Val de l'Oise (CCVO), et les Voies
Navigables de France (VNF).
La mise en œuvre de cette convention est assurée par deux comités ayant vocation à traiter l'état
d'exécution des travaux de réouverture de l’axe Sambre :
— Un comité technique composé d'un représentant de chacune des institutions signataires et des
quatre représentants de VNF ;
— Un comité stratégique composé des présidents des institutions signataires ou de leurs
représentants, du directeur général de VNF et des deux directeurs territoriaux compétents ou
de leur représentant.
Vu la convention de partenariat relative à une gestion partagée de l'axe Sambre, annexée à la
présente délibération,
Vu la proposition du bureau exécutif réuni le 22 janvier 2021 de désigner Madame Laurence RIBES
et M. Henri QUONIOU, représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du
Catésis au sein de la gestion partagée de l’axe Sambre,
Il est proposé au Conseil communautaire de désigner Madame Laurence RIBES représentant
titulaire de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis au sein de la gestion
partagée de l’axe Sambre et M. Henri QUONIOU représentant suppléant.
Adoptée à l'unanimité
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Beauvois-en-Cis, le 23 février 2021
Le 23 février 2021 et de la publication le
23 février 2021
\u, Le Président de séänce,
Maire du CATEAU-CAMBFÉSIS
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication, S-200080633-20210218-2021 _5-DE
Convention de partenariat relative à uné Gestion partagée dé Taxe
Sambre
Annexe 2021/5 :
Senvention
de
partenariat
relative
à ne
gestion
partagée
de
l'axe
Sambre
En
présénes
de,
M.Jean-François
CORDET,
préfet
cosrdonnateur
de
bassins,
préfet
de
Région,
préfet
du
Nord,
Il est
passé
à ia
signature
du
présent
protocole,
Enire d'une
paré,
Le
département
du
Nord,
représenté
par
son
Président
M.
Jean-René
LECERF,
sis
2 rue
Gustave
Dely,
59047
Lie,
La
Communauté
d'Aggloméretion
de
Maubeuge
Val de
Sembre
(CAMVS)
représentée
par
son
Frésident
MSenjamin
SAÏNT-HUILE,
sise
1 place
du
pavillon,
53803
Maubeuge,
agissant
sur
défitération
de
son
Conseil
en
date
du 30
juin
2015,
La Communauté
de communes
du
Pays
de Morrnal
(CCPM)
représentée
par son
président
MGsslain
CAMBIER,
sise
15 rue
Chevray,
59530
Le
Quosnoy,
agissant
sur
délibération
de
son
Conseï
en
date
du
1%
octobre
2015
La
Communauté
de
coramunes
Caudrésls-Catesis
(CCC)
représentée
par son
présiclent
M Guy
BRICOUT,
sise
89
rue
de
Ligny,
59540
Caudry,
apissant sur
délibération
de
san
Conseil
an date
du 6
octobre
2015
La
Communauté
de
communes
dé
la
Thiéracho
d'Aurmale
(GCTA}
représenté
par
son
président
MPatick
DUMON,
sise
4 rue
maôllard,
02680
Wassigny,
agissant
sur
déllbératian
de
son
Conseil
ef
daté
du
7 juillet
2025
La
Communauté
de
communes
de
la Tiiérache
du
Centre
(CCTC}
représentée
par
sôn
président
MPaut
VERON,
sise
18,
rue
de
'Ammisice Vila
Basques,
02260
La
Capelle,
agissant
sur
délibération
de
Son
Conseil
en
date
du
7 juilet
2015
La
Commmnauté
de
communes
de
la
Région
de
Guise
(CCRG)
représentée
par
son
président
M.Hugues
COCHEF,
slse
6 rue
André
Godin,
02120
Guines,
agissant
sur
délibération
de
son
Conseil
en
date
du
17
juin
2015
La
Commeneuté
de
communes
du
Vel
de
l'Oise
(CCVO)
représentée
par
son
présient
MOidier
BEAUVAIS,
sise
1 rue
d'itancourt,
02240
Mézières
sur
Oise,
agissant
sur
céfbération de
son
Canseïl
en
date
du 22
juin
2025
La Communauté
de communes
Viles
d'Oyse
(CCVO),
représentée
par
son
président
Guy
PAQUIN,
sise
5 rue
Albert-Catalifaud,
52800
La
Fère,
agissant
sur
délibération
de
son
consei
du
17
join
2015
et L'association
Réussir
notre
Sambre,
représentée
par
son
président,
1, rue de
la rrakie
59350
Hautmont,
agissant sur
autorisalion
de
son
assembiés
en
dene
du
26
juin
2025
ét d'autre
part,
Voies
Navigsbles
de
France,
étabfssement
public
de
l'Etat
à caractère
administratif,
représenté
par
san
Directeur
Général,
Marc
PAPINUTTI,
sis
175
rue
Bautieux,
82408
Béthune,
agissant
sur
défihération
de
son
Conseil
du
26
novembre
2015
ZL
NO
4 ©
DB
Eréambule.: Le
Sambre
canalisée
et
le
canal
de
la
Sambre
à
l'Oise
constituent
une
voie
d'eau
fluviale
qui
relie,
de
sa
jonction
avec
le
canal
de
St
Quentin
Tergnier
à
la
frontière
belge,
le
bassin
parisien
au
réseau
fluvial
de
la
Belgique
et
des
Pays-
Bas,
Elle
traverse
les
départements
du
Nord
et
de
l'Aisne,
Cet
axe
relève
du
domaine
public
fluvial
de
l'Etat.
VNF
à été
désigné
pèr
l'État
pour
assurer
la
gestion
de
cet
axe
en
1991.
Un
arrêté
préfectoral
du
30
mars
2008
interdisant
la
navigation
sur
le
pont-canai
de
Vedencourt
-
menaçant
tüine
- 2
rompu
la
continuité
des
Haïsons
fluviales
sur
cet
axe,
LS
potentiel
touristique
de
l'axe
Sambre
à
été
relevé
par
différentes
études
depuis
2008,
notamment
du
Consell
Générai
de
l'Environnement
et
du
Développement
Durable
de
nature
à
justifier
une
réhabilitation
des
ponts
canaux
at
de
ja
continuité
fluviale
nord-sud,
Per
ailleurs,
Faxe
Sambre
constitue
un
élément
Important
de
Ia
gestion
hydraulique
à
l'échelle
des
bassins,
mais
aussi
de
prévention
et
de
lutte
contre
les
inondations
pour
{es
collectivités
traversées,
Ii
est
aussi
un
élément
utile
au
développement
économique
des
territoires
offrant
un
potentiel
de
développement
en
termes
de
tourisme
et
de
transport.
C'est
dans
ce
contexte
que
les
acteurs
publies
signataires
ont
décidé
dans
le
cadre
de
leurs
compétences
respectives
de
se
réunir
afin
d'inscrire
leur
Partenariat
pour
définir
les
conditions
d'une
gestion
partagée
et
durable
du
renouveau
de
l'axe
Sambre
depuis
sa
jonction
avec
le
canal
de
St
Quentin
et
ta
frontière
belge
à
Jeumont,
dès
lors
que
les
travaux
de
réouverture
à
la
névigetien
de
l'exe
Sambre
inscrits
au
CPER
2015-2020
seront
réalisés
dans
un
objectif
de
réouverture
pour
2026,
La
création
de
l'association
«
Réussir
notre
Sambre
» en
juin
2822
dont
Fobjet
est
de
mobiliser
l'ensemble
des
acteurs
pour
parier
d'une
voix
unique
et
mettre
en
place
un
réseau
d'informations
et
de
connaissances
de
la
rivière
Sambre
et
dis
cahaf
de
la
Sambre
à
l'Oise
a
permis
d'apporter
une
vision
unifiée
auprès
des
différentes
parties
au
dossier
pour
en
préparer
la
réouverture,
Les
collectuivités
signataires
poursuivront
les
actions
défà
entreprises
pour
donner
corps
à
l'axe
Sambre
en
tant
que
vecteur
économique
tant
en
matière
de
transport
que
de
tourisme.
En
foi
de
quoi,
& a
été
conclu
ce
qui
suit
:
cp
L
Let
si
à-
she
328
u US
_5-DE 0080633-20210218-2021 oi 0:
ARTICLE
2:
Gr 1e
ARDCLE
1:
à
:
Ün
comité
technique
composé
d'un
représentent
de
chacune
des
institutions
VNF
s'engage
sur
fa
base
et
dans
les
limites
des
contrats
de
plan
2015-2020
signés
entre
l'Etat
et
les
Régions
Picardie
et
Nord-Pas-de-Calais
à
réallser
Fensemble
des
prestations
utiles
à
la
réalisation
des
travaux
de
réouverture
à
te
navigation
de
l'axe
Sembre
estimés
à
12
millions
d'euros
TTC
intégrant
la
remise
en
état
des
ponts-caraux
de
Vadenèourt
et
Macquigny
et
divers
travaux
associés,
notamment
de
dragage,
qui
sont
décrits
en
termes
de
contenu
et
de
coût
estimatif
en
annexe
2 de
la
présente
convention
;le
planning
prévisionnel
en
constitue
Fannexe
2,
à compter
de
la
signature
des
présentes.
ARTICLE 2: Les
collectivités
signataires
s'engagent
à
verser
à
VNF
une
contribution
antuelle
de
fonctionnement
de
845.885
euras,
selon
la
clé
de
répartition
figurant
en
annexe
3,
Chacune
des
collectivités
signataires
versera
sa
contribution
paur
le
15
mai
de
chaque
année
au
plus
tard,
Le
montant
de
cette
contribution
fera
l'objet
d'une
discussion
en
vue
de
sa
réactuslisation
tous
les
5 ans
par
voie
d'avenant.
Une
comptabilité
séparée
{Ligne
à
budget
séparé)
sera
mise
en
place
par
VNF
afin
de
retracer
l'exhaustivité
des
recettes
et
dépenses
de
toute
nature
perçues
où
engagées
au
cours
de
chaque
année
civile
sur
l'axe
Sambre
et
dont
VNF
rendra
compte
annuellement.
VNF
abondera
< [a
ligne
à budget
séparé
»
mise
en
place
dans
ses
comptes
d'un
montant
au
moins
égal
à
Ce
qu'l
aura
perçu
des
collectivités
au
titre
de
l'année
en
cours,
sans
excéder
les
montants
figurant
au
budget
prévisionne
de
la
première
année
d'entrée
en
vigueur
de
là
présente
convention
repris
en
annexe
4
ainsi
que
l'offre
de
service
en
résultant
(annexe
5).
Le
présent
dispositif
entrera
en
vigueur
l'année
d'achèvement
des
travaux
visés
à
Fartice
1,
au
prorata
termporis,
sur
appel
de
fonds
de
VNE
Les
dotations
de
la
flgne
à
budget
séparé
seront
employées
aux
différents
postes
de
dépenses
nécessaires
à
l'entretien
et
à
l'exploitation
du
domaine
public
fluvial
constituant
l'axe
Sambre
entre
sa
jonction
avec
le
canal
de
St
Quentin
à
Tergnier
et
la
Frontière
Belge
à
Jeurmont.
En
ces
d'insuffisance
de
moyens,
VNF
adaptera
le
niveau
de
service
Jusqu'à
ce
qu'un
accord
soit
trouvé
entre
{es
parties,
&
&
«a XN4 RP
te
signataires
et
de
quatre
représentants
de
VNF
(dont
un
sers
désigné
par
VNF
pour
être
référent-contact
des
collectivités)
sera
réunf
trimestriellement
pour
débattre
et
traîter
des
conditions
de
gestion
courante
par
VNE
de
l'emploi
des
fonds
se
le
définition
du
niveau
de
service
possible
au
regard
dés
dotations
Durant
la
phase
de
réalisation
des
travaux
de
réouverture
de
l'axe
Sambre,
ce
cornité
se
réunira
afin
de
traiter
de
l'état
d'exécution
des
phases
de
travaux.
Un
comité
Stratégique,
composé
des
présidents
des
institutions
signataires
où
de
feurs
représentants
d'une
part,
et
d'autre
part,
du
Directeur
générat
de
VNE
et
des
deux
directeurs
territoriaux
compétents
où
de
leurs
représentants
se
réunire
annuellemént
pour
valider
Les
erientations
et
le
programme
résultant
du
budget
ligne
séparé
prévisionnel
proposé
par
VNF
pour
Pannée
N+1,
1
exarminera
simultanément
t
d'exécution
du
budget
à
ligne
séparé
de
Fannée
N
et
le
compte
rendu
d'activité
de
l'année
N°1,
Durant
la
phase
de
réalisation
des
travaux
de
réouverture
de
l'axe
Sambre,
ce
comité
se
réunira
afin
de
traïfer de
l'état
d'exécution
des
phases
de
travaux,
VNF
proposera,
eh
tant
que
de
besoin,
au
comité
stratégique,
tout
plan
plutiannuel
d'investissement
compiémentaire
utile
à
l&
bonne
exploitation
de
l'exe
Sambre,
le
cas
échéant
en
présence
des
représentants
de
la
Région
et
des
départements
concernés,
afin
d'en
examiner
les
suites
à
donner
Les
comités
technique
et
stratégique
pourront
entendre
toute
personne
ou
autorité
utile
au
développement
économique
de
l'axe
Sambre,
y
compris
belge,
Les
décisions
seront
prises
à
la
majorité
des
volx
au
prorata
des
contributions
versées
l'année
précédente,
exception
faite
des
votes
des
budgets
qui
devront
requérir
une
majorité
de
4/Sème
des
voix.
BRTIGLE
4:
La
présente
convention
entre
en
vigueur
au
14 janvier
2016
pour
une
durée
de
26
ans,
I]
est
de
convention
expresse
que
les
engagements
souscrits
par
chaque
collectivité
seront
transmis
de
pieit
droit
en
cas
de
fusion
où
transformation
des
EPCL,
Le
présente
convention
pourra
être
dénoncée
pour
un
motif
d'intérêt
général
s'imposant
à
l'une
des
partles
à
compter
de
2027
at
sous
réserve
du
respect
d'un
préavis
d'un
an,
se
pod
se sus
w 12021
ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
ARTICLE
5 5
En cas de litige né de l'exécution de la présente convention, les parties devront privilégier un règlement amiable, sous l'égide du comité stratégique. Fait à Landrecles,
Le 17 décembre
2015
7
Le
préfer
de
Région,
ec
+
Le président du Corse
départements
du
Nord
Jenr-René
TEVERE
P
fl
Le drame
Généra
de Voies
nauigahles
de
France Le président
de
Fassociation
réussr
mate
Sembre
Mare
PAPINOT
FI
Ÿ
Le présiient
de ia Communauté
S'égoloméraïon de Maubeuge Vol de Samire CCAMVS) Le
président
de
& Communauté
de
Cornrounes
du
Pays
de
Moral
(CCPM)
Le président
de
la Communauté 4
Communes
de la Thiérache dAunale (CCTA)
Le
président
de
la Communairté
Se
Communes
de la
Thiérache
du
Centre
{OCTO}
Le
président
de
ja Commenté
de
Communes
de
la
Région
de
Guise
(CCRG)
Le président
d8 1£ COmUNaiRe
de
Communes Caudrésis-Catesis (CCCC) Es
Président
de là
Commenté
de
Communes
Val
de
l'Oise
{CCVO)
Le Préétient
de la Comminaute
de
By
FAR
Commines
Villes
d'Oyse
(CCVO)
Annexe
1 : Détail
des travaux
de réouverture
de
l'axe Sambre
Annexe
2 : Planning Prévisionnel des travaux
|
Annexe
3
: clé
de
répartition
de
la contribution
des
collectivités
Annexe
4
: Budget
& ligne séparé
prévisionnel
Annexe
5 ; Offre de
service
proposée
CAN
fi
4
DE
7
@
À
gt
HE
En Thiérache du
Centre
PHAUAUEE
a
tops
Grtisans
de notre autkis
Berunient
additif
à la
convention
do
partanartat
relative
à
une
gestion.
partagée
de
l'ase
Sambre
Considérantis
signature
su
pré
protocole
en
date du
19
juin
2015
etfa
clé
de
répartition
acceptée
par
Pensemble
des
signataires
{annexée}
Considérant
ls
modification
statutaire
engagée
par
fa CCTC
lui
permettant
de
Signer
définitivement
le
protocole Considérant
l'arrêté
de
modification
des
statuts
en
date
du
14
avrit
2016
Considérant
le
création
de
ta
commune
nouvelle
de
Sambrevile
issue
de
la fuston
des
communes
de
Sisy
et
Bouté
en
date
du
15
jui 2016
Censfiérant
fa
défibéretion
de
la
CCTC
en
date
du 23
Juin
2016
autorisant
te
président
à signer
le
protocale Vu que
l'association
Réussir
natre
Semibre
& pour objectif
d'aboutir
à
ja réouverture
de |la
voie
d'eau
à
l'horizon
2020
et
qu'à ce
titre
Une
rencontre
3 été
orgeniséc
avec
fes
maires
de
la
commune
nouvelle
en
formation
et
les
présidents
d'intercommunalhés
concenés
par
la
répartition
de
l'indemnité
réclamée
à ja
CCTC
dèns
le pré
protocole
Le
Président
de
le CETC
slgne
ca
jour
le protacole
de
gestion
partagée
de
l'axe
Sambre,
dans
les
concâtions
suivantes
:
17000
€ à
Ja
cherge
de
la
communauté
de
communes
de
la Thiéreche
du
centre
+12430
€
le charge
de
ls communauté
de
communes
qu
le préfet
désigners
pour
intégrerta
Commune
nouvelle
-17887€3
le charge
de
Sambreville
Asus
de
la fusion
de
ensemble
des
Imtercommunaiités
etats
Plus tard
eu
premier
jarsier
2027
un
svenantau
protocole
actera
ja nouvelle
géographie
Intercommunale
etla
clé
de
répartition
afférente,
Feità
La
Capelle
ie
juillet
2016
Thiérache
duCeptre_
Communauté
de
Communes
VilaPasques_ax260LA
CAPELLE
x (23573600,
Fexsy(o}s ray
20 60 Emab:contnct{theracheducantreste ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
Annexe
À
Détait
ces
travaux
de
réouverture
de
l'axe
Sambre
Pont
Censal
de
Vadencourt
Les
travatx
sur
ouvrages
à prévoir
:
Une
aquedué»
composé
:
.
+
d'un
matériau
de substiuilon
d'in
d'épaisseur
servant
de fondation
et de
HE de
pose
au
rad
de
Fouvrage
génie
ch,
>
d'un
radier
général
coulé
en siace
qui rervira
de fondation
pour
aceueilfr
les
éléments
dé
chaque
arche,
> de
& erches
en béton
anné
de
80cm
d'épelssaur,
3m de
rayon
intérieur,
40,85
de
longueur
et
régulièrement
espacées
de
80 em
chacune,
de
4 murs
de
souténement
de
dimensions
variables
et placés
à chaque
angle
due
radier
pour
soutenir
les
talus du
canal,
w
>
és
formant
tympans
partlatement
fondés
sur les
arches
les-mêes
ebou sure
En
de
ronphenege
pi
enpe
caen
9 le
Fam
sutenement
vais
des
rent
en
aénêrai
et
des
cherina
de
halage.
.
>
de musoks
de
section
efiptique
prévus
coté
amant
àl'ahout
des
plies
d'arche,
{Un
« cena»
composé
:
.…
D
en
partie
bases,
d'un
rembial
incliné
àSH,
à
enpatiehante
d'éléments
préfahriqués
an
L savant
àsoutenir
les
chemins
de helege.
étanchéhé
ancrée
sur les
éléments
préfabriqués
en
Lassurent
une
étanchéité
parlale
du
Ÿ
Cana
prolénés
dan
dieu
des
balsaox
Pur
une
coude
de
40cm
Minimum
de
béton
Be
Où da
dalletes préfabriquées.
“Travaux d'aménagement extérieurs
:
|
©
une couche de roulsment
de 15cm d'épaisseur
sur chacun des deux chemins deservice.
un engezonnament des talus extérieurs des chemins de service.
>_une protection en enrochemerts
des berges de l'Oise.
Dune
rampe
d'entretien
bétonnée
sur
chacune
des
daux
berges
permettant
l'accès
au
Et de
FOIse
psrtes
engins
d'entretien
Écuipemeris
és
à ls
sécurité,
l'exploitation
et lnfonnaton
>
gardes
corps
>
bouées
de
souvetages
> uasses
de protection
à entrée
de
éduse
> panneaux
dinfonmañon
et de
signalisation
fuvials
>
échelle
de
œues
da
FOïse
do
«#
sm
we
mp
sie
47
Coûts Î
.
T
Moniant TFC
base
jen
2008
]
insiaiaions
de
cnarsier
138000
|
Démollon
et Esraage
TT
700
série
vi
te 438000 252600)
Aménagements Previsions
pour
aléas
30
%
[NHral
aveu
valcur
2008
R]
.
F
S228000)
y compris
révision
TPD2}
Études
préalables
(544)
260
000,00
MOE
(@%s)
250
909,00
Conuêle
technique
(446)
20
200,90
CSP
EX)
15
069,00
Total
projet
Vadencount
:3,70
ME
TTC
valeur
2044
Pont
canai
de
Macqiiqns
Les
travaux sur
ouvrages
à prévoir
+
3 Les
Iroiellstions
fises
do
chanter
de reconstruction
dis
pont
canal
de Macquieny
et toutes
les
pises
d'accès
aux
Installations
et
aux
diverses
zones
de
travaux
et notammert
là
réalisation
un
port
provisoire
sr
FOÿae,
à f'aval
du
canal,
#_ La
réafsstion
de doux
digues
de balardage
du cena]
de
past
et
aire
du chantier
eccampu
gnées
d'un
clsposf
de meinéen
de l'écoulement
de F'eau
dans
le cana
;
>
La
démofion
de l'ouvrage
existant
;
2° La
construction
de deux
cubes
en
béton.
Chaque
cube
est
fondéa
sur
7 pleux
en
béton
semé
couté
on
piece.
La
oufés
sRuée
eur
Ja rive
gauchs
de l'Oise
est
zppalée
CO
et cele
sitube
sure
rive
droite
de FOlse
cet
appelée
C1.
?_
La
construction
d'un
Labller
en
structure
mie
acier béton
posé
sur
8 appels
d'eppuis
à pols,
?_
LA
construction
do
deux
ouvrages
de
tranallon
pour
fe canef
de
section
en fomns
de
« U
»,
le
réposentsur
le ralés
d'un
Gt
et sur la
rembiai
du
canol
de
l'autre
oùté,
La
consictien
de
queire
ouvrages
de fanskon
pour
les
chemins
de
halage
de socor
en
forme
de
2 L »,
Ces
ouvrages
sont
canfgus
eux uvrages
dé
kanekon
du
canai,
Es forént
un
céde,
en
vu
en
plan,
d'ouverture
188%.
?_
La
consbucion
de
guetre murs
de sottènament
en
«L»,
an prolongement
das
Béloyers
des
ou
vrèges
de
tension
du
cenei,
ls peretient
dé soutenir
los remblsis
de digues dans
la 2ons
de
rétrécissement
du canal
aux
abords
dus pont,
> La
reconstuction des
digues
du
canai
sur
un Inéaie
de
dfois
38m
de
past
et d'autre
du pont,
©
Le
mise en
œuvre
d'un
fi
éfanche
protègé
par
une
couche
de béton
es
fond
eteur
les
bocgus
du
canel
en
rembla,
Sur
ur
linéeire
de
2 fois
25m,
en
prolongement
des
deux
ouvrages
da
bons
sftion
ds
canal.
>
La
résfisation
d'anétiegement
d'abonds,
à
savoir:
t
A
5e
#
gx
CT
5°
np ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
o
Mise en œuvre
d'enrochements
magonmés en rivière pour
La protscion dos bsrges et
ces uiées surun fnéeire de 2 ols 30m ;
© Recalbrage des berges de l'Oise, en emont ei en aval des zonss enrochées sur un E: néaire
ds 4
fols 29
;
0
Engazommement des rives aur une bande de largeur 8m le long de toutes Is
barges re-
calbrèes ei de tous es piade des digues réconsbuites du canel,
2
Le repliement des instañatians de chanter etia remise en étet où le démantèlement des pistes d'accès aux installations et aux diverses zones de travaux L'endèvemen
du tcbiler du pont preuie
soire ainsi que le dértolliion et l'enlèvement de ses culèes,
>
Le
démontage
dos
deux
digues
de balartage
du
canal
et du
cfspostif
de
mainfien
de
l'écoute.
ment
de Feai
dans
le œnsi.
Coûts
Martaré
TFC
base
farv,
2008
Instaations
de
chanter
209000)
Démolhion
et batardage
128000!
Génie
ch
241000
fAménagemens
—
250900!
{Provisians
pour
sféas
10
46
_.!
nn
—
543000!
FTotaf
aveux
valeur
2008
Lis
2120000
Total
travaux
valeur
2014
5
3640000
compris
révision
TP0
:
Etudes
précinbiss
(54)
220
000.00
MOE
(85e)
65
000,00
Contrôle
technique
{290}
45
060,00
CSPS
OE#)
20
060,00
‘Total
projet
Macquigny
: 4,8
ME
TTC
valeur
2014
euh
ET
do
Annexe
2
Pleaning
Prévisionnel
des
travaux
Choix
du
maître
d'oeuvre
Études
préaiahles
- Conception
— Etude
d'impact
Autorisation
foi
sur
l'eau
Appel
d'offres
travaux
Travaux
&
©
6 mois 12 mois 12
mois
6 mois 12
mois
Se
AL
ge Annexe
3
clé
de
répartition
de
ls
centribution
annuelle
des
incofiectivités
ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
ordres
cf travaux
nécsssices
Eu po
fees
ersos
focement
cordes
changer
als
qu
Je
appuis,
Rai
jbus
dE
pose
60e
.
irciôre.
Cantet
fdodiques
rester
(ur
one
PU)
F
nn
Département
du
Nord
ÉE595ES
LGæd
n°1
IBajoyers
tement
abtmés,
cn briques
et Béton,
enpaiebase
||
|
Erenxnts
—
[Restruralon
génie
cvi
:Problème
d'éenchallé
bois
poncs
amont,
adonmets
RDetRG,
[Site
.
Communauté
d'Agolomérafion
de
388.000
idesceltement
de
plerres
d'angle,
Maubeuge
Val
de
Sambre
(CAMVS}
(Canivcau
hydrauliques
dans
un
ét
5Génie
civil
te
aval
reprendre,
Ë
ui
mqycanes
dans
cn
des pores
aval
RD.
Etoyer
reprendre,
j
FE
communes
du
Pays
de
| 26.77€
[Fuite
tie
chundganek
union
Rive
Droûté
RD
.
|].
à
LMormaf
(CCPM)
.
JEneux
4
Grosses
frites
au ivoau
des
poux
murlion
cf
pois
Des
st
éanehtlé
Manaunre
—
[400RE
;
Communauté
de
communes
de
à
36462
jpone
complète
impossibls
car
sort
de son
logement
;Bajoyers
en
mauvais
dat
Briquetage
Jieas.
Sunale
{ECTA}
Hi
FR
iuté
de
communes
de
£
(Vénéroites
#°30
[Aval:
potouux
pudbor
pass
à Pi
bois,
tes
ce
Thiérache
du
Centre
(CCTC)
|Amont
:poteaux
routllon
et poteaux bases
jofns
oméga
:
Comm
si
amont
rc
ni
tif
ot
ts
bo
Fa
rares
dns
î
Rénion
nas
se
rss
dei
F22SiE
ie
génie
cv à
descentes
Bi
a.
Région
de
Guise
Feet
_lEsioses
en briques
pires
bleu
inner,
desccliecnts
EIRE
‘
EE
communes
Caudrésis-
|
SAGE
19.
[Portes
forisment
corodée
àchanger
dot
d'eeu
depuis
batndege
pons-conai
de
en soon)?
DORE
deny
n°22
Portes
fonement
comedie
à change
(or
d'env
depuis
Euardige
pout-emal
en mont)
|300KE
Fo
ENS)
communes
Val
de
20,000
fotatéeluses
.
|
18 FOURS
au
moulage
1.60
onde
see
dns
bed
1 A 25
:
HduiFà
2, 90m
ur onv,
La
0oÏE
di re
ctone
120000
m3
sos
TS
comines
Vies
320
téssement
de 25 em
Saupprimer
: 21.000
m5
"
Hamas
et 16
ds Tpigay
envasés
:8300
L
70e
=
Bis
25
à 25
d'Himterifle,
Borel,
Org
« mouillage
REUT
à 0,00
m5
25 00
ra
at
dragage
(or
TOTAL
GÉNÉRAL
ARE
œ
se
BA
{
a
GG
À
Los
&
U
G
«té ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
Annexe
4
Budget
à
ligne
séparé
prévisionnel
Fredsence
domantete
145000
Ipéages
20008
le
mdrauque
120000
feonitibution
vur
1206
060
lcontbusen
colicetniiés
248000
[TOTAL
DES
PRODUITS
D'EPLOTATON
22600000€
re EEE Dépenses
d'enpelé
siBnalintament
(EURE
GRIS
Ion
pale
cutllages,
véhieues
st engies)
ais
de Cépisoarsent|
Enrelen
/malntsnance
inmobière|
Déponsssctyglène,
sécué,
erionnemantatautrs
dépansse|
SER/Inesässament
suromnrages
de Ia
Sombre
—-Burelon/moirlonance
des
ouvrages
de Ja
Sambre!
(Ssleires
exreements
du
personne!
(marges
parondiés
Induses
pour
2E
EMEA
Annexe
5
Offre
de
service
proposée
L'offre
de
service
ci-dessous
définie
constitue
la
cible
que
se
donnent
les
parties
au
regard
du
budget
à
Higne
séparé
de
l'annexe
4,
OBJECTIFS
de
moulilage
par
section
:
Seclon
VF
Hiouïlage
Sambre
canelisée
jeu
bi
de Lanteoies
à1e
frere
beige
a
2
150
Cut
HHict
de fa
Fire
qu
Hielde
Wiencles
Ê
2
250
[tte
host
partage
Landes)
|
à
ae
SBJECTIFS
d’exploitetion
La
haute
saison
est
fée
du 15
mai
au 15
septembre
:
bts
tant
Lou
ht
Enenceatecerunt
|
Méta
Metal
Apart
des
parte
agro
asia
cms
Pan
ES
Msn
se
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Fées
TraDbnpest
ren
|
en
mine
me
{
«&
PL
d.
NE
c
| ID : 059-200080633-20210218-2021_5-DE
Bsegier
«
TT
TT
n
DT
Besson
A
pee
er
ma.
Ont
Po
sed
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Bat
À
nnpnéiethshtupecét
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tnt
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ET
=
Flatéstmaunncs
Patrie
Xe
2
et.
ns
bee
mp
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gts
Ses.
sségaes
ones
ae des
es bebe
Denise
sec
remeltnt
se dE
dre
de Ham
ele
loge
pandas
ae
ta
sens
Eten,
Alorent
défilent
pan
rhdesne,
Lg
din
demon
spé
oz
at
es et
phases
prmtaiberéee
rondes patins
Ends
celeron
da
foi,
dE
irarerionen
at
dope
de dhpetée
gard,
ue
Lepnlo
ranie pers
fe
bn
dessu
ect
être
:
Be
poses
pose.
Bpinen
Fée
pate eau magenta
ous (ae
Hendemedes,
Farrtten doses