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Déliberation - Dec2023 024 Actualisation des tarifs conservatoire applicables 2023 2024
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Suresnes.
Lien du pdf (Déliberation - Dec2023 024 Actualisation des tarifs conservatoire applicables 2023 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques,
DECISION DU MAIRE
N°Dec2023-024 Actualisation des tarifs applicables aux droits d’inscription au conservatoire année scolaire 2023-2024
Le Maire de Suresnes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-29,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 3 juillet 2020, portant délégation d’une partie de ses pouvoirs de décision au Maire, notamment son article premier, alinéa n°2,
Vu la délibération n°10 du 18 mai 2022 portant adoption des tarifs du Conservatoire,
Vu le budget communal,
Décide,
Article 1er. d’appliquer à compter de l’année scolaire 2023/2024, les tarifs relatifs aux activités du conservatoire,
1 – Pour les activités suivantes
Cursus musical 1er Cycle (instrument, formation musicale, pratique collective) Eveil Musical
Cursus chorégraphique 1er Cycle (danse classique, danse moderne, danse hip-hop) Eveil chorégraphique
Art Dramatique.
Tranche Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7 Tarif
minimum 85,00 € 115,00 € 150,00 € 190,00 € 230,00 € 265,00 € 295,00€ Tarif
maximum 115,00 € 150,00 € 190,00 € 230,00 € 265,00 € 295,00 € Tarif
Adultes 160,00 € 190,00 € 230,00 € 270,00 € 310,00 € 350,00 € 400,00 € 2 – Pour les activités suivantes
Cursus musical 2e cycle (instrument, formation musicale, pratique collective) Cursus chorégraphique 2e cycle (danse classique, danse moderne, danse hip-hop).
Tranche Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7 Tarif
minimum 95,00 € 130,00 € 165,00 € 200,00 € 240,00 € 275,00 € 310,00€ Tarif
maximum 130,00 € 165,00 € 200,00 € 240,00 € 275,00 € 310,00 € Tarif
Adultes 170,00 € 210,00 € 250,00 € 290,00 € 330,00 € 370,00 € 420,00 €
3 – Pour les activités suivantes
Cursus musical 3e cycle (instrument, formation musicale, pratique collective) Cursus chorégraphique 3e cycle (danse classique, danse moderne, danse hip-hop).
Tranche Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7 Tarif
minimum 99,00 € 135,00 € 170,00 € 210,00 € 250,00 € 290,00 € 330,00 € Tarif
maximum 135,00 € 170,00 € 210,00 € 250,00 € 290,00 € 330,00 €
4 – Cours collectifs
Pratique collective
Formation musicale
Musique Assistée par Ordinateur.
Tranche Tranche 1 Tranche 2 Tranche 3 Tranche 4 Tranche 5 Tranche 6 Tranche 7 Tarif
minimum 50,00 € 65,00 € 80,00 € 95,00 € 115,00 € 140,00 € 160,00 € Tarif
maximum 65,00 € 80,00 € 95,00 € 115,00 € 140,00 € 160,00 €
5 – Frais d’inscription
Elèves de moins de 25 ans : 30,00 €
Elèves de plus de 25 ans : 50, 00 €. 6 – Modalités d’inscription
Les inscriptions sont fonction des places disponibles.
Les enfants suresnois ont priorité sur les inscriptions.
L’absence dans le dossier d’inscription des justificatifs demandés nécessaires au calcul des ressources notamment, l’avis d’imposition sur le revenu donnera lieu à l’application du tarif maximal de la tranche 7 de chaque activité concernée.
Le règlement peut être effectué en deux versements en septembre et octobre pour les usagers des tranches 1 et 2.
Toute réclamation concernant la facture devra se faire par écrit et cela avant le 30 octobre 2023. Aucune demande ne sera prise en compte après cette date.
7 – Locations d’instruments et de studios au conservatoire
Location mensuelle des instruments : 16,00 €
Carte annuelle d’accès aux studios de répétition du conservatoire : 50,00 €.
8 – Locations de studios du ZIK Studio
Grand studio 1 heure : 20,00€ / Forfait 10 heures : 175,00€
Petit studio 1 heure : 14,00€ / Forfait 10 heures : 120,00€
Article 2. de l’imputation des recettes au budget principal, au chapitre 70 et à l’article 7062.
Article 3. que Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’application de la présente décision.
Fait à Suresnes, le
#signature#
Guillaume BOUDY
Maire de Suresnes