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Compte-Rendu - cr cm 18.12.2020
Document publié le Vendredi 18 décembre 2020 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 18.12.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
\ \ |
=
Mairie
de
Plancherine
= 73200
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2020
L’an
deux
mille
vingt,
et le dix-huit
décembre
et à dix-neuf
heures
quinze,
le Conseil
Municipal
de
PLANCHERINE,
convoqué
le
11
décembre
2020,
s’est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Pierre
FAZZARI,
Maire. Nombre
de
Conseillers
: 11,
En
exercice
: 11,
Présents
: 11,
votants :
11
PRESENTS
: FAZZARI
Jean-Pierre,
COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
JACQUIER
Karine,
LAJEUNESSE
Eric,
LECHAT
Jean-Marie,
MARCHAND
Marie-Jane,
MASSON
Sylviane,
MERMOZ
Christophe,
PAVET
Catherine,
VINCENT
Alain
ABSENTS
EXCUSES : /
Secrétaire
: MARCHAND
Marie-Jane
Monsieur
le
Maire
ouvre
la séance
à
19h15.
INTERVENTION
DE
MADAME
LISE
MARCHETTI,
OPPIDA
(VIDEOCONFERENCE)
Madame
MARCHETTI
a travaillé
sur le calendrier
2021,
le bulletin
municipal
et la modernisation
du
site internet.
Elle
présente
en visioconférence :
- le
calendrier
2021,
sur
le thème
de
l’eau ;
- la modernisation
du
site
internet
: harmonisation
des
couleurs,
restructuration
du
site ;
- le bulletin
municipal
de janvier
2021,
une
prochaine
édition
est prévue
en juin
2021.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
23
OCTOBRE
2020
Le
procès-verbal
n’ayant
pas
appelé
de
remarques
particulières
de
la part
des
conseillers
municipaux,
il est
adopté
à
l’unanimité. 1 - TRAVAUX
— FOUR
A
PAIN
— CONVENTION
AVEC
LE
PNR
DES
BAUGES
Le
Parc
Naturel
Régional
(PNR)
du
Massif
des
Bauges
conduit
une
expérimentation
d’aménagement
d’espaces
publics
en
matériaux
locaux
par
des
entreprises
de
proximité.
Le
projet
d’aménagement
autour
du
four
à
pain
des
Piffets
à
Plancherine,
validé
par
l’ancien
conseil
municipal,
a été
retenu
dans
ce
cadre.
A
partir
du
projet
proposé
par
la commune,
le
parc
fait
réaliser
une
étude
de
définition
de
projet.
Une
fois
le
projet
validé,
le
parc
commande
aux
entreprises
compétentes
la réalisation
et la pose
des
mobiliers.
A
ce titre,
il convient
de
signer
une
convention
avec
le PNR.
Le
coût
de
l’aménagement
autour
du
four
des
Piffets
est
de
5631
€
TTC
(étude,
conception
et pose).
La
commune
reversera
au
Parc
une
contribution
financière
de
2746
€
après
réception
des
travaux.
Cette
somme
correspond
au
coût
de
la
conception
et de
la pose
HT.
DELIBERATION
2020-050
: Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
après
en
avoir
délibéré
approuve
la
convention
proposée
par
le PNR
; autorise
le Maire
à signer
la convention
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
2 - URBANISME
-— VENTE
BERGERET
- REGULARISATION
Dans
le cadre
du
projet
d’alignement
des
parcelles
situées
en
amont
de
l’impasse
de
la Tour,
la commune
a acquis
une
petite
bande
de
terrain
le
long
de
la voirie
communale.
Cette
opération
date
de
2018.
Afin
de
régulariser
cette
situation,
le
Maire
propose
de
régulariser
l’acte
et
de
procéder
au
règlement
de
60
€
au
propriétaire
des
parcelles.
DELIBERATION
2020-051
: Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
après
en
avoir
délibéré
approuve
la
régularisation
de
l’acte
et le paiement
des
60
€ au
propriétaire,
correspondant
à l’acquisition
de
la bande
de
terrain
le
long
de
la voirie
communale
; autorise
le Maire
à signer
tout
acte
ainsi
que
tout
document
s’y
rapportant.
3 - RESSOURCES
HUMAINES
— ADOPTION
DU
PLAN
DE
FORMATION
MUTUALISE
(2019-2021)
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligation
des
fonctionnaires
; Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relative
à la fonction
publique
territoriales
; Vu
la loi n°
84-594
du
12 juillet
1984
modifiée,
relative
à la formation
des
agents
de
la fonction
publique
territoriale
; Vu
la
loi
n°
2007-148
du
2
février
2007
de
modernisation
de
la
fonction
publique
; Vu
le
décret
n°
2007-1845
du
26
décembre
2007
relatif à la
formation
professionnelle
tout
au
long
de
la
vie
des
agents
de
la
fonction
publique
territoriale;
Vu
le
décret
n°
2008-512
du
29
mai
2008
relatif
à
la
formation
statutaire
obligatoire
des
fonctionnaires
territoriaux;
Vu
le
plan
de
formation
mutualisé
proposé
pour
le
territoire
d’Arlysère; Vu
l’avis
du
comité
technique
en
date
du
9
juillet
2019 ;
Considérant
l’obligation,
pour
chaque
employeur
territorial,
de
se
doter
d’un
plan
de
formation
annuel
ou
pluriannuel,
Considérant
l’intérêt
de
la
démarche
qui
permettra
aux
agents
de
participer
à
des
stages
de
formation
organisés
localement
et
correspondant
aux
besoins
exprimés
par
les
territoires.
Le
Maire
rappelle
aux
membres
de
l’assemblée
l'obligation
qui
incombe
aux
employeurs
territoriaux
de
se
doter,
pour
une
période
donnée,
d’un
plan
de
formation
qui
contribue
notamment
au
développement
des
compétences
de
leurs
agents
pour
un
service
public
de
proximité
et
de
qualité.
Il ajoute
qu’un
partenariat
entre
les centres
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
(CDG)
de
l’ Ardèche,
de
le
Drôme,
de
l’Isère,
de
la
Haute-Savoie,
de
la
Savoie
et
la
délégation
Rhône-Alpes
Grenoble
du
Centre
National
de
Fonction
Publique
Territoriale
(CNFPT),
a
été
mis
en
œuvre
pour
proposer
aux
employeurs
territoriaux
de
moins
de Mairie
de
Plancherine
—
73200
cinquante
agents,
un
plan
de
formation
mutualisé
par
territoire.
L’un
des
objectifs
de
cette
démarche
mutualisée
consiste
notamment
à
rapprocher
le
dispositif
de
formation
du
lieu
de
travail
des
agents,
sur
chacun
de
territoires
concernés
et
à adapter
l’offre
de
formation
aux
besoins
des
collectivités
du
secteur.
Le
comité
technique
du
CDG73
a
d’ores
et déjà
émis,
le
9 juillet
2019,
un
avis
favorable
aux
plans
de
formation
mutualisés
d’Arlysère,
Cœur
de
Savoie
:
de
Grand
Lac;
de
l’Avant
Pays
Savoyard
et
du
Voironnais,
Cœur
de
Chartreuse.
Il
est
dès
lors
possible
pour
la
collectivité
d’adhérer
au
Plan
de
Formation
Mutualisé
(PFM)
du
territoire
d’Arlysère,
tel
qu’il
a été
constitué
au
terme
d’un
recensement
des
besoins
intervenu
au printemps
209
auprès
des
employeurs
territoriaux
du
territoire.
Le
Maire
propose
aux
membres
de
l’assemblée
d’adopter
le
plan
de
formation
mutualisé
du
territoire
d’Arlysère.
DELIBERATION
2020-052:
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
après
en
avoir
délibéré
approuve
le
plan
de
formation
mutualisé
pour
les
années
2019
à
2021
annexé
à
la
présente
délibération;
décide
d’inscrire
au
budget
les
crédits
nécessaires
à l’exécution
du
plan
de
formation
mutualisé
pour
les
années
concernées
; autorise
le Maire
à signer
tous
les
actes
nécessaires
à l’exécution
de
ce
plan
de
formation.
4 - CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A
TEMPS
NON
COMPLET
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
: Conformément
à l’article
34
de
la loi du
26 janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l’établissement.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Il
convient
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
pour
l’entretien
des
bâtiments
communaux.
Le
Maire
propose
à l’assemblée
la création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
à temps
non
complet,
à raison
de
2h00
hebdomadaires,
à compter
du
1er janvier
2021.
A
ce
titre,
cet
emploi
sera
occupé
par
un
fonctionnaire
appartenant
au
cadre
d’emplois
des
adjoints
techniques
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C,
la rémunération
et le déroulement
de
la carrière
correspondront
au
cadre
d’emplois
concerné.
En
cas
de
recherche
infructueuse
de
candidats
statutaires,
cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
de
droit
public
dans
les
conditions
de
l’article
3-2
de
la
loi
du
26
janvier
1984
précitée,
pour
faire
face
à
une
vacance
temporaire
d’emploi
dans
l’attente
du
recrutement
d’un
fonctionnaire.
Le
contrat
sera
alors
conclu
pour
une
durée
déterminée
d’une
durée
d’un
an.
Il pourra
être
prolongé,
dans
la limite
d’une
durée
totale
de
deux
ans,
lorsque
la procédure
de
recrutement
d’un
fonctionnaire
n’aura
pu
aboutir
au
terme
de
la
première
année.
La
rémunération
de
l’agent
sera
calculée,
compte
tenu
de
la
nature
des
fonctions
à
exercer
assimilées
à
un
emploi
de
catégorie
C
par
référence
à
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
Monsieur
le Maire
est chargé
de
recruter
l’agent
affecté
à ce
poste.
DELIBERATION
2020-053
:
Sur
la
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
décide
: Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale,
notamment
les
articles
34
et 3-2,
d’adopter
la proposition
du
Maire,
de
modifier
ainsi
le tableau
des
emplois,
d’inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants. 5 - TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
la
loi
n°
82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes
et
de
leurs
établissements
publics,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la fonction
publique
territoriale
et notamment
son
article
34
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l’organe
délibérant,
Vu
le
décret
n°2016-596
du
12
mai
2016
relatif
à
l’organisation
des
carrières
des
fonctionnaires
de
catégorie
C
de
la Fonction
publique
territoriale,
le Maire
explique
que
compte
tenu
de
la
création
du
poste
d’adjoint
technique,
il convient
de
modifier
le tableau
des
effectifs.
DELIBERATION
2020-054 :
sur
la
proposition
du
Maire,
le
conseil
municipal,
après
délibération,
à
l’unanimité,
décide
de
modifier
le
tableau
des
emplois
permanents
de
la commune
ainsi
qu’il
suit
à la date
du
1° janvier
2021
:
Grades
Durée
hebdomadaire
de
service
Effectif
Adjoint
administratif territorial
17h30
1
Adjoint
technique
principal
2° classe
17h30
1
Adjoint
technique
35h00
1
Adjoint
technique
2h00
1
6 -
FINANCES
-—
OUVERTURE
ANTICIPEE
DE
CREDITS
D’INVESTISSEMENTS
BUDGET
PRIMITIF
2021
Dans
la
continuité
du
service
public,
la
commune
peut,
entre
le
1%
janvier
et
la
date
du
vote
du
budget
primitif
2021,
engager
liquider
et
mandater
les
dépenses
d’investissement
sous
réserve
d’une
délibération
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
d’investissement
ouverts
dans
l’année
budgétaire
précédente
(L1612-1
du
CGCT).
Sur
cette
base,
Monsieur
le
Maire
propose
d’autoriser
l’ouverture
anticipée
en
dépenses
d’investissement,
pour
l’exercice
2021,
pour
les
crédits
suivants
:
Chapitre |
Total
des
crédits
d’investissement |
Ouverture
anticipée
des
crédits
ouverts
au
BP
2020
(A)
d’investissement
en
2021
(B)
2135
1 000,00
€
250,00
€
2151
112
000,00
€
28
000,00
€
2157
12
000,00
€
3
000,00
€
TOTAL
125
000,00
€
31
250,00
€
2- =
Mairie
de
Plancherine
—
73200
-
DELIBERATION
2020-055:
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
autorise
l’ouverture
anticipée
en
dépenses
d’investissement
pour
l’exercice
2021
des
crédits
détaillés
ci-dessus.
,
7 - FINANCES
- DECISION
MODIFICATIVE
N°2
Le
Maire
indique
les
ajustements
à apporter
sur
le budget
de
la commune
selon
le tableau
ci-dessous :
FONCTIONNEMENT 615231/011
Entretien
voirie
-10000,00
€
6531/65
Indemnités
élus
+5000,00
€
6554/65
Contribution
organismes
regroupés
+5000,00
€
TOTAL
+10000,00
€
-10000,00
€
INVESTISSEMENT 20413/20
Subvention
Département
+5000,00
€
2151/21
Réseaux
de
voirie
-5000,00
€
TOTAL
+5000,00
€
-5000,00
€
Ces
modifications
n’affectent
pas
l’équilibre
du
budget.
DELIBERATION
2020-056
: le
conseil
municipal,
après
délibération,
à l’unanimité,
approuve
la décision
modificative
n°2.
8 - INFORMATIONS
DIVERSES
Plateforme
four
à
pain
: Le
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
est
favorable
au
projet
à condition
de
signer
une
convention
avec
le
propriétaire
du
terrain
pour
l’aménagement
d’une
plateforme.
La
commune
va
finaliser
un
dossier
pour
demander
des
subventions
(Région)
et prévoir
le montant
des
travaux
au
budget
2021
en
fonction
des
devis
des
entreprises
Veyrat-Masson
et Bois
et Tradition.
Aménagement
de
sécurité
du
chef-lieu
: Le
dos
d’âne
en
aval
du
chef-lieu
a
été
réalisé.
Il
convient
de
rajouter
le
panneau
de
priorité
à droîte
et voir
pour
peindre
au
sol
la limitation
à 30
km/h.
SDES
: Enfouissement
des
lignes
secteur
des
Trois
Nants
et
route
des
Martins
: le Maire
rappelle
l’opposition
de
la
municipalité
à
la
pose
de
poteaux
supplémentaires
et
d’extension
EDF.
Les
élus
ont
eu
une
réunion
sur
place
avec
Madame
BARDON
(Conseil
Départemental)
et
Monsieur
CHABROL
(Orange).
La
fibre
ne
sera
pas
faite
dans
ce
secteur
car
les poteaux
sont
surchargés.
La
commune
prépare
un
dossier
avec
le SDES
pour
un
projet
d’enfouissement
de
l’ensemble
des
réseaux
et la suppression
des
poteaux.
Projet
pour
2022.
Smart
Agglo
: Arlysère
va
installer
une
borne
interactive
à
la
mairie
à destination
du
public,
ainsi
que
du
matériel
de
visio-conférence.
Le
matériel
est
pris
en
charge
par
Arlysère.
La
commune
doit
prendre
en
charge
les
raccords
et
les
prises.
Un
devis
a été
demandé
à l’entreprise
Capogna.
L'intervention
aura
lieu en janvier
2021.
Panneaux
photovoltaïques
: Arlysère
cherche
un
chantier
test
de
200
m2.
La
commune
va
mesurer
le toit
de
la mairie,
et si les dimensions
correspondent,
elle
postulera
au projet
d’Arlysère.
Tuffière
: La
commune
est
allée
à
une
séance
de
travail
sur
place
avec
le
PNR
des
Bauges.
L’idée
est
de
créer
une
plateforme
panoramique
et
d’informations
en
face
pour
contempler
la
tuffière
et
la
mettre
en
valeur
touristique.
Les
parcelles
de
terrain
ont
été
identifiées,
deux
propriétaires
sont
concernés.
Le
Maire
a contacté
ces
deux
propriétaires,
qui
souhaïitent
plus
d’informations
pour
prendre
la décision
de
mettre
à disposition
ou
de
vendre
leurs
parcelles.
Si un
accord
est trouvé
pour
le foncier,
le PNR
ferait
les travaux
de
déboisage,
et de
création
d’un
sentier
et d’une
plateforme.
Le
coût
de
l’aménagement
serait
à
la
charge
de
la
commune,
mais
subventionnable
à
environ
80
%.
Le
site
étant
un
site
remarquable,
la plus
belle
tuffière
de
Savoie,
le Conseil
départemental
participeraïit
à l’achat
des
terrains.
A
la
suite,
un
projet
de
création
d’un
sentier
aménagé
qui
relierait
l’ Abbaye
de
Tamié,
la
tuffière
et
le
Fort
de
Tamié
pourrait
être
étudié.
Personnel
communal
: Monsieur
Joseph
CHENAL,
nouvel
agent
technique
de
la commune,
prendra
ses
fonctions
le
1°
janvier
2021.
Déneigement:
Lors
des
chutes
de
neige
du
mois
de
décembre,
et
en
l’absence
d’agent
technique,
Monsieur
Patrick
MOCHET a pris
en
charge
le déneigement
de
la commune.
Les
conseillers
municipaux
remercient
Patrick.
Entretien
: Le
tracteur
a été
équipé
: pose
de
la lame
et des
chaînes
à neige
; le garage
a été
nettoyé
en
grande
partie
par
Nathalie,
l’agent
d’entretien,
et
divers
conseillers
municipaux. |
T
Mairie
de
Plancherine
—
73200
Patrimoine
:Les
élus
vont
procéder
à un
état
des
lieux
du
patrimoine
communal
et
envisager
ce
qui
peut
faire
l’objet
de
rénovation
avec
demande
de
subventions,
en
lien
avec
le
PNR
des
Bauges
DICRIM
:Le
document
date
de
2009.
La
commune
va
se
rapprocher
d’Arlysère
pour
s’assurer
qu’il
est
toujours
à jour.
Si
oui,
il
sera
redistribué
aux
habitants
et
mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Repas
des
Anciens
: En
raison
de
la pandémie
de
CIVID-19,
le repas
est reporté.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h45.
Le
Maire,
Jean-Pierre
FAZZARI