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Procès Verbal - cm 25 03 2022 pv
Conseil Municipal - b. 02.04.2021
Procès Verbal - pv cm 27022026
Procès Verbal - pv cm 06.12.2019
Compte-Rendu - cr cm 02.04.2021
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Plancherine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 02.04.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Investissement et développement économique,
»
*
Mairie
de
Plancherine
—
73200
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 AVRIL
2021
L’an
deux
mille
vingt
et un,
et le deux
avril
et à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
PLANCHERINE,
convoqué
le 26
mars
2021,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Pierre
FAZZARI,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
: 11,
En
exercice
: 11,
Présents
: 10,
votants
: 10
PRESENTS
: FAZZARI
Jean-Pierre,
COSTE
Christelle,
DUBETTIER
Laurent,
JACQUIER
Karine,
LAJEUNESSE
Eric,
LECHAT
Jean-Marie,
MARCHAND
Marie-Jane,
MASSON
Sylviane,
PAYET
Catherine,
VINCENT
Alain
ABSENTS
EXCUSES
: MERMOZ
Christophe
Secrétaire
: MARCHAND
Marie-Jane
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à
19h00
=
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
12 FEVRIER 2021
-
—
——
———
Le
procès-verbal
n’ayant
pas
appelé
de
remarques
particulières
de
la
part
des
conseillers
municipaux,
il
est
adopté
à
lunanimité. 1
- TRAVAUX
-— TERRASSE
FOUR
A
PAIN
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
L’ETAT
AU
TITRE
DE
LA
DOTATION
D’EQUIPEMENT
DES
TERRITOIRES
RURAUX
(DETR)
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
agrandir
l’accès
et
faciliter
Putilisation
du
four
à
pain
communal
des
Piffets.
DELIBERATION
2021-014
:
Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
le
four
à pain
des
Piffets,
décide
de
solliciter
une
subvention
à l’Etat
au
titre
de
la DETR
(Dotation
d’équipement
des
territoires
ruraux)
pour
la construction
de
cette
terrasse,
approuve
le coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
HT
de
27
995,41
€,
dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021
de
la Commune,
charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
projet,
demande
l’autorisation
de
démarrer
les travaux
avant
l’octroi
de
la subvention.
2 - TRAVAUX
-— TERRASSE
FOUR
A
PAIN
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DE
LA
SAVOIE
AU
TITRE
DU
FONDS
DEPARTEMENTAL
D’EQUIPEMENT
DES
COMMUNES
(FDEC)
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
agrandir
l’accès
et
faciliter
Putilisation
du
four
à
pain
communal
des
Piffets.
DELIBERATION
2021-015
:
Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
le
four
à pain
des
Piffets,
décide
de
solliciter
une
subvention
au
Conseil
Départemental
de
la Savoie
au
titre
du
FDEC
pour
la construction
de
cette
terrasse,
approuve
le
coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
HT
de
27
995,41
€,
dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021
de
la
Commune,
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
projet,
demande
l’autorisation
de
démarrer
les
travaux
avant
l’octroi
de
la
subvention.
3
- TRAVAUX
-— TERRASSE
FOUR
A
PAIN
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
LA
REGION
AURA
VIA
LE
PNRMB Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
agrandir
l’accès
et
faciliter
Putilisation
du
four
à
pain
communal
des
Piffets.
DELIBERATION
2021-020:
Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
projet
de
construction
d’une
terrasse
sur
pilotis
pour
le
four
à
pain
des
Piffets,
décide
de
solliciter
une
subvention
à
la région
AURA
(Investissements
sur
du
patrimoine
(PPI)
figurant
au
plan
d’actions
du
Parc
Naturel
Régional
du
Massif
des
Bauges
2021)
via
le
PNRMB
pour
la
construction
de
cette
terrasse,
approuve
le
coût
prévisionnel
des
travaux
pour
un
montant
HT
de
27
995,41
€,
dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021
de
la
Commune,
charge
Monsieur
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
projet,
demande
l’autorisation
de
démarrer
les
travaux
avant
l’octroi
de
la subvention.
4
-
TRAVAUX
-—
SECURISATION
DU
CENTRE
BOURG
-
MISE
EN
PLACE
DE
PANNEAUX
CLIGNOTANTS
SOLAIRES
Afin
de
poursuivre
la
démarche
de
sécurisation
de
la
traversée
du
village,
Monsieur
le
Maire
propose
la
mise
en
place
de
panneaux
clignotants
solaires.
Plusieurs
entreprises
ont
été
sollicitées,
il est
proposé
de
valider
l’offre
de
entreprise
la
mieux-disante.
DELIBERATION
2021-016
: Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
valide
le
projet
de
mise
en
place
de
panneaux
clignotants
solaires
au
centre
bourg
du
village,
approuve
les
devis
proposés
par
l’entreprise
ALPAME
pour
un
montant
total
HT
de
4
105,98
€,
dit
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
BP
2021
de
la Commune,
charge
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
projet. +
Mairie
de
Planchèrine
—
73200
5 - FINANCES
— APPROBATION
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
compte
administratif
M
14
2020
qui
fait
ressortir
les
éléments
suivants
:
En
fonctionnement
un
total
de
dépenses
de
186
302,37
Euros
un
total
de
recettes
de
253
503,03
Euros
Soit
un
excédent
de fonctionnement
de
67
200,66
Euros
En
investissement
un
total
de
dépenses
de
104
227,54
Euros
un
total
de
recettes
de
27
741,91
Euros
Soit
un
déficit
d'investissement
de
76
485,63
Euros
Le
Conseil
Municipal,
hors
présence
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
approuve
le Compte
Administratif 2020 tel qu'il
est défini
ci-dessus,
arrête
les résultats
définitifs
tels que
résumés
ci-dessus.
6 - FINANCES
— AFFECTATION
DES
RESULTATS
2020
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
des
résultats
de
l’exercice
2020
et des
résultats
de
clôture
qui
sont
à reprendre
au
budget
2020,
comme
suit :
Fonctionnement
Recettes
2020
253.503,03
€
Dépenses
2020
186.302,03
€
Résultat
de
Fonctionnement
(A)
67.200,66
Reprise
excédent
2019
(B)
435.246,31
€
Résultat
de
Fonctionnement
(C = À
+B)
502.446,97
€
Investissement
Recettes
2020
27.741,91
€
Dépenses
2020
104.227,54
€
Résultat
d'investissement
(D)
-76.485,63
€
Reprise
excédent
2019
0,00
€
Résultat
d’Investissement
(F)
-76.485,63
€
Résultat
de
clôture
(C+F)
425.961,34
€
DELIBERATION
2021-010
: Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
sur
proposition
du
maire,
et
après
en
avoir
délibéré
décide
d’affecter
les
résultats
au
budget
2021
comme
suit:
report
d’une
partie
de
l’excédent
de
fonctionnement
en
recettes
d’investissement
pour
176.485,63
€,
report
d’une
partie
de
l’excédent
de
fonctionnement
en
recettes
de
fonctionnement
pour
325.961,34
€
7 - FINANCES
- TAUX
DES
CONTRIBUTIONS
DIRECTES
LOCALES
Il
est
rappelé
à
l’Assemblée
qu’il
convient
de
voter
les
taux
des
taxes
locales
pour
l’année
2021,
celles-ci
faisant
partie
intégrante
des
recettes
du
budget
communal.
Il
est
rappelé
qu’en
2021,
il
n’y
a
pas
de
taux
pour
la
taxe
d’habitation.
Pour
compenser
cette
perte,
la
part
départementale
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
est
transférée
aux
communes.
Il
est
proposé
de
maintenir
les
taux
identiques
à
ceux
de
2020
après
addition
du
taux
communal
et
départemental.
DELIBERATION
2021-011
: Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
considérant
les
taux
de
2020,
fixe
les
taux
comme
suit:
taxe
foncière
bâti
à
17,94%,
(6,91%
taux
communal
+
11,03%
taux
départemental)
et taxe
foncière
non
bâti
: 95.17%.
8 - FINANCES
-— SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
subventions
versées
aux
associations
en
2020
et
informe
les
conseillers
sur
les
demandes
de
subventions
reçues
pour
cette
année.
DELIBERATION
2021-012:
Le
conseil
municipal,
à
Punanimité,
après
avoir
pris
connaissance
des
comptes
financiers
des
associations,
DECIDE
d’accorder
les
subventions
aux
associations,
FIXE
les
montants
comme
suit
: Sou
des
écoles
Les
Petits
Souliers
RPI
Verrens-
Tournon-Plancherine
: 40€/élève
de
Plancherine,
Amicale
des
anciens
sapeurs-pompiers
: 300
€,
Association
la
2- =
=
Mairie
de
Plancherine
—
73200
Planstarnaise
: 920
€,
Régul
Matous
: 200
€,
COSI
—
Comité
des
Œuvres
Sociales
Intercommunal
: 624
€,
DIT
que
les
crédits
seront
inscrits
au
compte
D/F/6574
au
Budget
Primitif 2021.
9 — FINANCES
- VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2021
Monsieur
le
Maire
présente
les
orientations
du
budget
primitif
2021.
DELIBERATION
2021-013:
Après
échange,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
ADOPTE
et
VOTE
le
budget
2021
par
chapitre,
qui
est
arrêté
comme
suit,
en
suréquilibre
:
- Dépenses
de
fonctionnement
: 255
122,47
€
- Recettes
de
fonctionnement
: 603
364,34
€
- Dépenses
d’investissement
: 179
079,92
€
- Recettes
d’investissement
: 234
986,63
€
10 — FINANCES
—- NOMINATION
D’UN
SUPPLEANT
A
LA
REGIE
D’AVANCES
Suite
au
départ
du
régisseur
suppléant
(lors
des
élections
2020),
Monsieur
le
Maire
propose
de
procéder
à
la
nomination
d’un
nouveau
régisseur
suppléant
pour
la
Régie
d’avances
à
compter
du
2
avril
2021.
Ainsi,
il
est
proposé
de
maintenir
Aline
DESIREST
(secrétaire
de
mairie)
en
tant
que
régisseur
d’avances
et de
donner
pouvoir
à
Christelle
COSTE
(2°"%
adjointe
au
Maire)
en
suppléante.
DELIBERATION
2021-018
: Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
approuve
la
nomination
d’un
nouveau
régisseur
suppléant
pour
la
Régie
d’avances. 11 - FINANCES
- AUGMENTATION
DU
MONTANT
DE
LA
REGIE
D’AVANCES
Monsieur
le
Maire
propose
d’augmenter
le
montant
de
la
régie
d’avances
de
200
€
à
300
€,
servant
exceptionnellement
au
paiement
en
numéraire
de
petites
dépenses
de
fonctionnement
lorsque
la commune
n’est
pas
en
compte.
DELIBERATION
2021-019
: Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
approuve
l’augmentation
de
la Régie
d’avances
au
montant
de
300
€.
12
- AFFAIRES
GENERALES
— CONVENTION
DE
SERVITUDES
AVEC
ENEDIS
Il
est
porté
à la connaissance
du
conseil
municipal
un
exemplaire
de
la convention
signée
entre
la société
ENEDIS
et
le
Maire
de
la
commune
de
Plancherine
en
date
du
6 janvier
2020
pour
constituer
des
servitudes
de
passage
de
canalisations
électriques
souterraines.
Aïnsi
que
d’accès
des
agents
ENEDIS,
de
non-aedificandi,
de
pose
et
passage
des
divers
accessoires
nécessaires
à l’installation,
au
profit
de
tout
fonds
dominant
appartenant
à la société
dénommée
ENEDIS
(anciennement
ELECTRICITE
RESEAU
DISTRIBUTION
France),
Société
anonyme
à
directoire
et
conseil
de
surveillance
au
capital
de
270037000
€,
ayant
son
siège
social
à
Paris
La
Défense
cedex
(92079),
34,
place
des
Corolles,
identifiée
au
SIREN
sous
le
numéro
444608442
et
immatriculée
au
Registre
du
Commerce
et
des
Sociétés
de
Nanterre
(92000).
Il résulte
de
cette
convention
que
ces
droits
seraient
consentis
sur
une
parcelle
cadastrée
commune
de
Plancherine
section
B
n°
674
appartenant
à
notre
commune
moyennant
une
indemnité
de
44
€.
Cette
convention
prévoit
une
réitération
par
acte
notarié
et pour
des
questions
de
commodité,
il
est
proposé
une
représentation
du
maire
par
procuration
de
ce
dernier
(ci-après
« mandant
»)
au
profit
de
tout
collaborateur
de
l’office
de
Maître
Antoine
RODRIGUES,
notaire
à
74000
ANNECY,
4
route
de
Vignières
(ci-
après
« mandataire),
à
l’effet
de
procéder
à
la
signature
de
tout
acte
constituant
ces
servitudes
ou
droits
réels
de
jouissance
spéciales
aux
charges,
conditions
et
indemnités
que
le
mandataire
estimera
convenables,
stipuler
que
l’acte
sera
établi
conformément
au
droit
commun
des
servitudes
conventionnelles,
et
en
cas
de
litiges,
lier
à
ce
titre
l'interprétation
du
juge
par
application
de
l’article
12
du
code
de
procédure
civile
pour
éviter
toute
contestation,
requérir
la publicité
foncière,
faires
toutes
déclarations.
Le
mandataire
sera
bien
et valablement
déchargé
de
tout
ce
qu’il
aura
fait
en
vertu
des
présentes
et
des
déclarations
du
mandant
par
le
seul
fait
de
l’accomplissement
de
opération,
sans
qu’il
soit
besoin
à
cet
égard
d’un
écrit
spécial.
Le
mandant
déclare
déroger
aux
dispositions
de
Particle
1161
du
code
civil,
en
autorisant
le
mandataire
de
représenter
plusieurs
parties
au
contrat,
même
en
opposition
d’intérêts.
Aux
effets
ci-dessus
passer
et
signer
tous
actes
et
pièces,
élire
domicile,
substituer
et
généralement
faire
le
nécessaire.
DELIBERATION
2021-017
: Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
autorise
le
Maire
à
signer
l’acte
notarié
constituant
ces
droits
et
tous
autres
documents
nécessaires
à
l'opération,
personnellement
ou
pour
des
questions
de
commodité,
par
procuration
au
profit
de
tout
collaborateur
de
l’office
de
Maître
Antoine
RODRIGUES,
notaire
à 74000
ANNECY,
4
route
de
Vignières.
13 - INFORMATIONS
DIVERSES
Tuffière
: Le
projet
d'aménagement
pour
la
valorisation
de
la
tuffière
a
avancé
en
lien.avec
le
PNRMB
et
le
Conservatoire
des
Espaces
Naturels
de
la Savoie
en
charge
de
la gestion
du
site.
Les
propriétaires
des
parcelles,
dont
la
maîtrise
foncière
communale
est
nécessaire
à l’accès
du
public
et pour
l’aménagement
à la plateforme
d’observation
de
la tuffière
sont
d’accord
pour
une
vente
de
leurs
terrains
à la commune.
Le
budget
de
l’opération
est
estimé
à 70
231
€,
se
décomposant
comme
suit
:
-
Achat
des
terrains
aux
propriétaires
: 10
930
€ +
L
Mairie
de
Plancherine
—
73200
-
Bornage
(devis
Rossi)
: 2 500
€
-
Déboisement
et
aménagement
du
sentier
(devis
ONF)
: 30
985
€
-
Plateforme
(devis
Pic
Bois)
: 23
316
€
Les
subventions
sont
estimées
à 80%.
Calendrier
: 2021
: bornage,
études,
demande
de
financement,
réponse
de
l’appel
à projets
Espaces
Naturels
du
Conseil
départemental.
2022
: travaux
d'aménagement.
OAP
sur
la
mairie
: Suite
à
la réunion
d’informations
et
d’échanges
sur
l’avancement
de
l’OAP
sur
l’église,
qui
s’est
tenue
en
mairie
le
11
février
dernier
avec
André
VAIRETTO
(Arlysère)
et Christine
OUVRIER
BUFFET
(SEM4V),
la
commune
s’est
rapprochée
du
CAUE,
pour
reprendre,
au
vu
des
études
préliminaires
réalisées,
les
réflexions
d'aménagement
de
la
zone
1
AU.
Les
objectifs
sont
d’élaborer
un
projet
répondant
aux
attentes
de
la
commune,
de
travailler
sur
différents
scénarios
d’aménagement
possibles
pour
élaborer
un
cahier
des
charges
et
lancer
un
appel
à
projets
«
promoteurs
en
accession
mixte
à
la
propriété
».
A
cette
fin
la
commune
va
signer
une
convention
d’accompagnement
du
CAUE
sous
la forme
de
séances
de travail
avec
les
élus,
qui
se
dérouleront
entre
mai
et septembre
2021.
Coût
de
la prestation
: 2 500
€.
Schéma
directeur
vélo
: Le
bureau
d’étude
va rencontrer
les communes
qui
souhaitent
travailler
sur
le sujet.
Plancherine
a déjà
fait des
propositions
à Arlysère
pour
l’adjonction
de tracés
d’itinéraires
cyclables
complémentaires
et connectables
au
schéma
directeur
Vélos
en
cours
d’élaboration.
Le
projet
transmis
par
la commune
au
comité
de
pilotage
d’Arlysère
a
été travaillé
avec
les
élus
et la Planstarnaise.
Sentiers
: La
signalétique
à réaliser
par Arlysère
est prévue
pour
août
2021.
Installation
de
caméras
de
surveillance
du
parking
de
Tamié
: Le
Directeur
général
des
services
du
Conseil
départemental
doit
venir
sur
place
pour
examiner
la faisabilité.
Deux
rendez-vous
ont
été
annulés.
La
prochaine
réunion
est prévue
le 4 mai
2021.
Transport
scolaire
Sous
le
Col
: A
la
suite
des
demandes
de
desserte
du
hameau
par
transport
scolaire,
faites
par
les
élus
et par
les
parents
d’élèves
auprès
d’Arlysère
délégataire
de
la compétence
transports,
Arlysère
a refusé
d’accéder
à
ces
demandes.
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
courrier
motivé
de
refus
envoyé
aux
parents
d’élèves.
Renouvellement
photocopieur
mairie
: Myosotis
a
envoyé
une
proposition
pour
le
changement
du
photocopieur.
Le
coût
de
la location
du
matériel
serait
identique
au
coût
actuel,
la maintenance
quant
à elle baisserait
d’environ
20%.
Syndicat
Fort
de
Tamié
: Une
réunion
est prévue
le
14
avril
2021
à
18h30
à Mercury.
Visioconférence
des
séances
du
Conseil
municipal
: Suite
à une
demande,
parvenue
trop
tardivement
pour
la présente
séance,
de
Madame
Isabelle
Millier
souhaitant
suivre
en
visioconférence
les
séances
du
conseil
municipal
pendant
la
période
de
huis
clos
de
la
crise
sanitaire,
il
est
décidé
de
donner
dorénavant
une
suite
favorable
à
la
requête
de
toutes
personnes
envoyant
à
l’adresse
email
mairie@plancherine.fr
une
demande
de
connexion,
au
plus
tard
la
veille
de
la
réunion
du
conseil
municipal
affichée
sur
les
panneaux
d’informations
municipales
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Un
courriel
de
réponse
positive,
comportant
un
lien
de
connexion
via
l’application
zoom,
leur
sera
adressé
au
plus
tard
le jour
du
conseil
municipal
par
le secrétariat
de
mairie.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21h45.
Le
Maire,
Jean-Pierre
FAZZARI