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Convocation - Convocation Conseil Municipal 06022025
Document publié le Vendredi 31 janvier 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 06022025)
Thèmes du document : Données personnelles, Institutions publiques, Banque,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Arbois, le 31 Janvier 2025
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
Ref. interne : 20250131 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT-SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 6 FEVRIER 2025 à 19H30
à la Mairie d’ARBOIS – Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Programme d’éclairage public de la promenade des Tiercelines
2. Aménagement de sécurité de la route de Besançon RD53E1 : approbation du programme et demande de subvention.
3. Assiette, dévolution et destination des coupes de bois pour l’année 2025
4. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention de mise à disposition de la chaudière de l’EHPAD pour le réseau de chaleur
5. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la convention de mise à disposition partielle et de répartition des charges concernant la médiathèque d’Arbois.
6. Demande de cautionnement d’un emprunt de l’Association Foncière
7. Garantie à première demande de l’Agence France Locale dans le cadre du prêt pour les réseaux de chaleur
8. Vote des tarifs de la piscine, à compter de 2025.
9. Règlement intérieur de la piscine
10. Adhésion à la mission mutualisée RGPD du Centre de Gestion et désignation d’un délégué à la protection des données
11. Renouvellement d’un Contrat Parcours Emploi Compétences
12. Questions diverses
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire
Valérie DEPIERRE