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Déliberation - 025 2020 administration generale commission culture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Drap.
Lien du pdf (Déliberation - 025 2020 administration generale commission culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
AR
PREFECTURE
006-210600540-20200528-DEL160252020-DE Reçu
le
03/06/2020
ALPES
MARITIMES
COMMUNE
DE
DRAP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°025/2020 OBJET
: Administration
Générale
: Election
des
membres
de
la Commission
« Culture».
L'an
deux
mille
vingt,
le 28
du
mois
de
Mai
à 15
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
DRAP,
dûment
convoqué,
s'est
à l'espace
Jean
Ferrat,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
NARDELLI,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
22
Mai
2020.
PRÉSENTS
: Robert
NARDELLI
- Alexandra
RUSSO
- Romain
BIANCHI
- Sophie
ESPOSITO
— Phippe
MINEUR
— Gracienne
DODAIN
-Serge
DIGANI
- Christine
DECORDIER
- Jean-Christophe
CENAZANDOTTI
- Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC
- Bouabdallah
LAFTAS-
Catherine
DINI-
Xavier
JARJANETTE
- Nathalie
DIGANI
- Michaël
TRUCCHI-
Sabrina
DIVRY
- Kathy
NICOLAS
- Jean
GUENCEZ
- Françoise
DAMILANO
- Jean-Pierre
MONTCOUQUIOL
- Sandrine
GUGLIELMINO
-Maëva
THOMMERET
- Jean-Marc
OCCHIROSSI
- Véronique
MINISCLOUX-
PROCURATIONS
: Vanessa
BEAUJAUD
à Robert
NARDELLI
/ Thierry
VISSIAN
à Romain
BIANCHI
ABSENT
: Philippe
JANIN
Secrétaire
de
séance
: Romain
BIANCHI
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2 2
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2121-10,
mentionnant
que
c'est
le
Maire
sortant
qui
a en
charge
de
convoquer
le
nouveau
Conseil
municipal,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2121-07
al,2,
mentionnant
le
délai
de
la
première
réunion
qui
doit
se
dérouler
de
plein
droit
au
plus
tôt
le
vendredi
et
au
plus
tard
le
dimanche
suivant
le
tour
de
scrutin,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2122-9,
qui
impose
que
le
Conseil
municipal
soit
au
complet
au
moment
de
sa
convocation,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l'article
L.2122-2,
Considérant
l'élection
de
monsieur
le
Maire
dans
ses
nouvelles
fonctions,
Considérant
l'ordonnance
n°2020-562,
Considérant
la représentation
proportionnelle
soit
5 élus
de
la majorité
et
1 élu
de
l'opposition,
Après
avoir
entendu
le
présent
rapport,
I est
décidé
au
Conseil
municipal
de
procéder
à la
désignation
des
membres
à la
Commission
« Culture
»
Christine
DECORDIER
Kathy
NICOLAS
Martine
DUNOYER
DE
SEGONZAC
Véronique
MINISCLOUX
Thierry
VISSIAN
Michaël
TRUCCHI
AC DDR
AH
RE
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DR D
RAR
RU
RE
AR
RO
ARR
ARR
ARR
RE
ARR
ARR
TR
A RH
AR
A
A
RER
ARR
RAR
HA
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
27
Présents
: 24
Votants
: 26
Absents
: 1
Pour
:26
Contre
:0
Abstentions:
0
AINSI
FAIT
ET DELIBERE
À DRA
LES
JOUR,
MOIS
ET AN
QUE
ÈS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CON
Robert
NARDELLI
Maire
de
DRAP
Compte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
le :
03/06/2020
et
publication
en
mairie
le
: 04/06/2020