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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12092023 1
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 12092023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Changement climatique, Énergies,
MAIRIE D’ARVILLARD
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 septembre 2023
Affichée et mise en ligne le 19/09/2023
Numérotation Désignation Nombre de votants Abstention Résultats des votes Pour Contre
2023-057 Avenant n°1 AMO Ener’bat pour la transition énergétique école et chaufferie granule 11 0 Adopté à l’Unanimité 11 0
2023-058 Avenant n°2 AMO Ener’bat pour la chaufferie plaquette 13 0 Adopté à l’Unanimité 13 0
2023-059 Validation du projet de parcours cyclosportif (Pumptrack) 13 1 Adopté à l’Unanimité 12 0
2023-060 Avenant n°1 lot Barbier & Pyot 13 0 Adopté à l’Unanimité 13 0
2023-061 Décision modificative (DM) n°1 13 0 Adopté à l’Unanimité 13 0
2023-062 Tarif pour location de matériels, tables, bancs et chaises et chapiteaux 13 0 Adopté à l’Unanimité 13 0
2023-063 Désignation d’un coordonnateur et création de 3 postes d’agents recenseurs 13 0 Adopté à l’Unanimité 13 0
2023-064 Création d’un syndicat mixte Solidarité et Renouvellement Urbain 13 0 Adopté à l’Unanimité 0 13
- Procédure REID L’adjoint expose à titre d‘information l’état d’avancement de l’expertise
judiciaire.
Nube altius
Commune d’Arvillard
Savoie