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Ordre du Jour - ordre du jour 4
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 4)
Thèmes du document : Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2023
ORDRE DU JOUR
N° AFFAIRES
RAPPORTEURS
AFFAIRES GENERALES
1. Election du poste de 11ème Adjoint au Maire M. le Maire
2. Remplacement de membre dans la Commission des Finances
C. Tudes
3. Remplacement de membres dans la Commission de Délégation de Services Publics
C. Tudes
4. Renouvellement de mandat de membre du conseil de surveillance avec la SA « 1001 VIES HABITAT » LOGIS FAMILIAL.
Désignation des représentants titulaire et suppléant du conseil de surveillance.
F. Champion
5. Présentation du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport sur le gouvernement d’entreprise de la SPLA.
C. Tudes
FINANCES
6. Approbation du compte de gestion du budget principal – exercice 2022
P. Calvi
7. Approbation du compte administratif du budget principal – exercice 2022
P. Calvi
8. Affectation du résultat de fonctionnement du compte administratif du budget pr incip al – exercice 2022
P. Calvi
9. Approbation du budget primitif du budget principal – exercice 2023
M. le Maire
10. Fixation des taux de la fiscalité directe locale 2023
M. le Maire
11. Attribution de subventions de fonctionnement à divers organismes, budget principal - exerci ce 2023
F. Champion
Attribution de subventions communales aux associations – exercice 2023
12. Associations culturelles et folkloriques S. Jacquot
13. Associations sportives JC. Alarcon
14. Associations patriotiques P. Novelli
15. Associations diverses et syndicales F. Champion
16. Associations parascolaires du 1er degré S. Royeau
17. Associations parascolaires du 2ème degré
N. Amoretti
ENSEIGNEMENT / JEUNESSE
18. Organisation d’un centre de loisirs sur la commune de Gorbio pour 2 ans.
JC. Alarcon
19. Accueil en centre de loisirs d’enfants de la commune de Gorbio à partir de septembre 2023.
JC. Alarcon
20. Accueil en centre de loisirs d’enfants de la commune de Castellar durant les vacances scolaires.
CULTURE
JC. Alarcon
21. EMAP – Modification du règlement intérieur
S. Jacquot
MARCHES PUBLICS
22. Consultation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Mode de gestion du service de la restauration collective scolaire et extra- scolaire (crèche et repas à domicile personnes âgées) pour la Ville de Ment on e t le CCAS (groupement de commandes).
I. Almonte
URBANISME
23. Mise en vente d’un bien communal dénommé « La Forge »
J. Genovese
ACTES ADMINISTRATIFS
24. Compte-rendu des décisions municipales (N° 81/23 à 125/23) M. le Maire