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Convocation - Convocation et Ordre Du Jour
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Ordre du Jour - ordre du jour 6
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - ordre du jour 5
Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 5)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
N° AFFAIRES
AFFAIRES GENERALES
1. Suppression du poste de 11ème Adjoint au Maire
M. le Maire
2. Fixation des Indemnités de fonction des Elus locaux et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale.
FINANCES
M. le Maire
3. Mise en place de l’instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
EDUCATION / JEUNESSE
P. Calvi
4. Convention d’Objectifs et de Financement d’Investissement entre la Commune de Menton et la Caisse d’Allocation Familiales
F. Champion
5. Conventions d’Objectifs et de Financement entre la Commune de Menton, la Caisse d’Allocations Familiales et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole dans le cadre de la Convention Territoriale Globale.
LOGEMENT
F. Champion
6. Conventions de gestion en flux des logements locatifs sociaux
F. Champion
ACTES ADMINISTRATIFS
7. Compte-rendu des Décisions Municipales (n° 181/23 au n° 250/23) - Délibération du Conseil Municipal du 27 Septembre 2023
M. le Maire