Déliberation - DL 2025 25 Subventions 2025

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Déliberation - DL 2025 25 Subventions 2025 Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Creusot. Lien du pdf (Déliberation - DL 2025 25 Subventions 2025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Sport, VILLE DU CREUSOT

Extrait du Registre des Délibérations

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

F:/AirsDelibProd/apache-tomcat/webapps/delib/modele/VilleCreusotSignatures/M. David MARTI.jpg F:/AirsDelibProd/apache-tomcat/webapps/delib/modele/VilleCreusotSignatures/Mme Jocelyne BLONDEAU.jpg

Séance du 17 mars 2025

Numéro : DL_2025-25

Conseillers en exercice : 35

Présents à la séance : 28

Convocation du 11/03/2025

Par suite d'une convocation en date du 11 mars 2025, les membres composant le Conseil Municipal du Creusot se sont réunis, à la Mairie du Creusot, le 17 mars 2025 à 18 heures sous la présidence de M. David MARTI, Maire du Creusot.

Etaient présents :

Mme Sylvie BOUDOT, Mme Déborah BRETAIRE, M. Pierre BRUGNIAU, Mme Sylvaine CLAVEL, M. Sylvestre CONIAU, Mme Evelyne COUILLEROT, M. Arnaud DELEPLANQUE, M. José DO CARMO, M. Jean-Michel DUFAUT, M. Bernard DURAND, Mme Marie-France FERRY, M. Cyril GOMET, M. Pierre-Etienne GRAFFARD, M. Ilhan KORKMAZ, M. Charles LANDRE, Mme Christine LEGER, M. David MARTI, Mme Laëtitia MARTINEZ, M. Hugo NIEDDU, M. Jérémy PINTO, M. Philippe PRIET, M. Yvon PUZENAT, Mme Montserrat REYES, Mme Barbara SARANDAO, M. Adel SOUMATI, Mme Jocelyne BLONDEAU, M. Nicolas SLOWINSKI, Monsieur Domingo DIEBRA, Conseillers Municipaux, Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient absents ayant donné procuration :

M. Moumen ACHOU à Monsieur Domingo DIEBRA, Mme Kassandra AUSSEM à M. David MARTI, Mme Salima BELHADJ-TAHAR à M. Charles LANDRE, M. Sébastien GANE à Mme Montserrat REYES, Mme Martine GAUTHIER à M. Pierre BRUGNIAU, Mme Jeanne-Danièle PICARD à M. Hugo NIEDDU, Mme Brigitte BERT à Mme Christine LEGER.

Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé en conformité à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mme Jocelyne BLONDEAU a été désigné(e) pour remplir cette fonction.

OBJET : Subventions 2025

NOMENCLATURE : SubventionsVu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.1611-4 et L.2311-7 ;

Vu l’ordonnance n° 2005-1027 du 26 août 2005 relative à la simplification et à l’amélioration des règles budgétaires et comptables applicables aux collectivités territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés ;

Vu la loi n° 2014-896 du 31 juillet 2014 relative à l’économie sociale et solidaire ;

Vu la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations ;

Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2000- 231 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées pour les personnes publiques ;

Vu la circulaire du 1er Ministre N°5811/SG du 29 septembre 2015 et ses annexes ;

Considérant que notre collectivité doit soutenir les différentes associations qui contribuent par leurs actions, au dynamisme de la commune et à la satisfaction des besoins de nos concitoyens ;

Considérant que le vote des subventions doit être individualisé ;

Les subventions, définies comme des aides sans contrepartie consentie par la collectivité à des personnes privées poursuivant une mission d’intérêt général, constituent des libéralités qui ne peuvent être automatiques. Elles ne peuvent donc pas être attribuées si elles n’ont été au préalable, sollicitées.

J'ai l'honneur de soumettre à votre décision l'attribution des subventions aux associations qui ont adressé une demande expresse, auxquelles il nous semble souhaitable d'apporter un concours financier.

Il est à noter que pour toute subvention annuelle ou exceptionnelle, préalablement à leur versement, la complétude de chaque dossier de demande est vérifiée. Par ailleurs, celles-ci seront versées en tout ou partie, en fonction de la réalisation des actions menées et des justificatifs transmis au plus tard au 31 décembre de l’année suivante. Passé cette date, celles-ci ne pourront plus être versées.

Je vous propose de bien vouloir :

- adopter les propositions de subventions ci-dessous, étant entendu qu'elles seront imputées à l’article 65748 du budget communal ;

- autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer les éventuelles conventions à intervenir avec les associations et les reconduire si elles peuvent l’être ; - autoriser Monsieur le Maire à effectuer les versements selon les modalités prévues en préambule.

Je vous remercie de bien vouloir en délibérer.

Après avoir entendu M. Jérémy PINTO, Adjoint, qui a rapporté ce dossier en ces termes ;

Après avis favorable des membres du Bureau municipal réunis le 10 février 2025 et des membres de la Commission Finances / RH réunis le 28 février 2025 ;

Après en avoir délibéré ;

Après vote électronique ;Le Conseil Municipal, à l'unanimité,

APPROUVE l’attribution des subventions aux associations et aux montants telles que présentées dans le tableau ci-dessous.

PRECISE que ces propositions seront imputées à l’article 65748 du budget communal.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer les éventuelles conventions à intervenir avec les associations et les reconduire si elles peuvent l’être.

AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les versements selon les modalités prévues en préambule.

Acte rendu exécutoire pour avoir

été reçu à la Sous-préfecture

le 20 mars 2025

et publié, affiché ou notifié

le 21 mars 2025

Le Maire ,

M. David MARTI

La Secrétaire,

Mme Jocelyne BLONDEAU

La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Dijon, sis 22 rue d’Assas – 21 000 DIJON, dans un délai de deux mois à compter de sa publication par voie électronique (https://delib.le-creusot.fr/webdelibplus/). Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr.

Elle est également susceptible de faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire, sis Hotel de ville - CS 80091 – 71 206 LE CREUSOT cedex dans le même délai. Un recours contentieux peut ensuite être formé auprès du Tribunal administratif de Dijon dans le délai de deux mois suivant le rejet explicite ou implicite du recours gracieux.I-SUBVENTIONS ANNUELLES

COMMISSIONS MONTANTS ATTRIBUES

CPIE-Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement - Pays de l'Autunois 1 000,00 €

Mines De Rayons 160,00 €

Fonctionnement courant 650,00 €

"Conours des maternelles fleuries 2024" 150,00 €

"Concours des maisons fleuries 2024" 1 982,00 €

UFC 71- Que Choisir 160,00 €

L'Amie des Chats 160,00 €

Société Protectrice des Animaux de la Région Creusotine 600,00 €

Amicale Don de sang bénévoles de Le Creusot et des environs 305,00 €

Association dép.de Conjoints Survivants et Parents d'Orphelins-Sec Creusot 160,00 €

Centre Communal d'Action Sociale 120 000,00 €

Centre d'Information des Droits des Femmes de SetL 950,00 €

Entraid'Addict 71 350,00 €

Femmes Solidaires (Le Creusot) 250,00 €

JALMALV Le Creusot-Montceau 160,00 €

Les Amis du CADA 160,00 €

Les Restaurants du Cœur, les relais du coeur de S et L 700,00 €

Ligue des Droits de l'Homme (Le Creusot) 160,00 €

Pause Café 6 395,00 €

Résidences Chalon Jeunes (Foyer des Jeunes Travailleurs Le Creusot) 4 000,00 €

Solidarité St François 500,00 €

Valentin Haüy (Le Creusot) 160,00 €

Amicale du Foyer Autonome de la Couronne 160,00 €

Amis des anciens 200,00 €

Commune libre des Quatre Chemins (La) 1 555,00 €

Les Amis du Long Tom 300,00 €

Union Nationale des Retraités et Personnes Agées (Le Creusot) 200,00 €

ACAPS 1 002,00 €

Aéro Modelisme du Creusot 269,00 €

Fonctionnement courant 9 723,00 €

Chauffage ou carburant 1 500,00 €

Aide à l'emploi du club 13 448,00 €

Archer Club 950,00 €

Asprenaut 2 359,00 €

Association Sportive Collège Centre 579,00 €

Association Sportive Collège Croix Menée 579,00 €

Association Sportive Collège Epontots 579,00 €

Association Sportive Lycée Léon Blum 1 890,00 €

Association Sportive Universitaire Condorcet 610,00 €

Fonctionnement courant 7 761,00 €

Aide à l'emploi du club 14 632,00 €

Club Alpin Français du Creusot 2 046,00 €

Fonctionnement courant 1 272,00 €

Chauffage ou carburant 650,00 €

Fonctionnement courant 6 526,00 €

Subvention d'objectifs 1 000,00 €

Chauffage ou carburant 1 350,00 €

Aide à l'emploi du club 13 135,00 €

Club Sportif d'Entreprises (Le Creusot) 1 000,00 €

Alliance Basket Creusotin

Club Bouliste Creusotin

Club Nautique Creusotin

ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES

Syndicat d'Initiative du Creusot et de ses E

Citoyenneté-Solidarité :

Sports

Cadre de vie-Attractivité :

Attractivité

Cadre de Vie-Attractivité :

Cadre de vie

Citoyenneté-Solidarité :

Action Sociale -

Développement social -

Politique de la Ville

Citoyenneté-Solidarité :

Personnes Agées

Cercle des Dauphins Le CreusotCOMMISSIONS MONTANTS ATTRIBUES ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES

Fonctionnement courant 20 652,00 €

Aide à l'emploi du club 21 443,00 €

"Train hard classic 2025" 3 000,00 €

"Cyclo Cross 2025" 500,00 €

"Grand Prix de la ville du Creusot 2025" 1 300,00 €

Creusot Vélo Sport 1 168,00 €

Creusot Volley Ball 4 566,00 €

CTMHB Hand Ball 8 119,00 €

Fonctionnement courant 11 777,00 €

Aide à l'emploi du club 7 810,00 €

"Octobre Rose Creusotine 2025" 1 500,00 €

"10 km cœur de Ville 2025" 700,00 €

"Trail des 3 Châteaux 2025" 1 000,00 €

Full Contact Creusotin 6 662,00 €

Fonctionnement courant 23 861,00 €

Chauffage ou carburant 1 500,00 €

Aide à l'emploi du club 12 065,00 €

Fonctionnement courant 1 014,00 €

"Concours régional 2025" 500,00 €

"Bol d'or Féminin 2025" 500,00 €

Fonctionnement courant 11 895,00 €

Aide à l'emploi du club 15 415,00 €

Karting (ASKC) 1 079,00 €

Le Creusot Vol Libre 654,00 €

Racing Mob 3 501,00 €

Retraite Sportive 1 223,00 €

Rugby Creusot Féminin 1 080,00 €

Fonctionnement courant 4 289,00 €

Chauffage ou carburant 1 500,00 €

Fonctionnement courant 4 770,00 €

Aide à l'emploi du club 18 668,00 €

Stars Dances Creusotines 1 189,00 €

Tennis Club du Creusot 6 194,00 €

Fonctionnement courant 3 789,00 €

"Triathlon du Pilon édition 2025" 1 000,00 €

"Aquathlon de la Verrerie 2025" 500,00 €

Fonctionnement courant 8 355,00 €

Subvention d'objectifs 1 350,00 €

"Critérium Fédéral Handi National 2-2025" 1 500,00 €

Aide à l'emploi du club 13 762,00 €

Fonctionnement courant 1 733,00 €

Chauffage ou carburant 120,00 €

Association de Gestion des Moyens du Collectif pour le Paix 160,00 €

Billard Club 160,00 €

Club moto PASTA GAZ 160,00 €

Creusot Moto Loisirs 160,00 €

Creusot Mouche Passion 160,00 €

Comité de Gestion Associations Patriotiques 625,00 €

Comité d'Organisation du Concours de la Résistance et de la Déportation de S/L 100,00 €

FNACA 1 000,00 €

Union Locale CGT (Le Creusot-Montchanin) 2 211,00 €

Creusot Cyclisme

Entente Athlétique Le Creusot

Citoyenneté-Solidarité :

Sports

Citoyenneté-Solidarité :

Vie Associative-Jumelage

Jeunesse Ouvrière Creusotine

Joyeuse Pétanque Creusotine

Judo Club Creusotin

Société de Tir du Creusot

Société d'Escrime l'Espérance

Triathlon (Creusot)

Union Pongiste Creusot Varennes

Yacht Club du Creusot

FinancesCOMMISSIONS MONTANTS ATTRIBUES ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES

Finances Union locale FO (Le Creusot) 2 000,00 €

Fonctionnement courant 250,00 €

Projets Etudiants (à affecter ultérieurement) 5 000,00 €

Fonctionnement courant 310,00 €

Ar(t) Rangements Petits et Grands Fonctionnement courant 160,00 €

Association 26 mars 1871-Le Creusot Fonctionnement courant 160,00 €

Chorale Reflets Fonctionnement courant 700,00 €

Cinémage Fonctionnement courant 4 000,00 €

Club Hispanique du Creusot Fonctionnement courant 160,00 €

Crédit globalisé Commission de la Culture (à affecter ultérieurement) 4 345,00 €

Cricket Imagine Fonctionnement courant 160,00 €

Ecole du spectateur Fonctionnement courant 3 500,00 €

Projet 2025 édition BLAST! Festival de

cultures urbaines 2 000,00 €

Projet 2025 édition du Salon LGBTQIA

Open Queer 1 000,00 €

Gens de l'ampli Fonctionnement courant 300,00 €

Harmonie du Creusot Fonctionnement courant 15 500,00 €

La Baraque etc … Fonctionnement courant 300,00 €

La Rue 'Gissante Aide au projet "accompagnement à la réalisation des Beaux Bagages" 1 000,00 €

L'Esquisse - Assoc. Arts Plastiques Fonctionnement courant 310,00 €

Musicalium Aide au projet "soirée Misicalium Intimistes" 2025 2 000,00 €

Nouvelles Editions Fonctionnement courant 160,00 €

Fonctionnement courant 800,00 €

Orguissimo Aide au projet "animation de la musique d'orgues" 2025 1 250,00 €

Photo Club du Creusot Fonctionnement courant 310,00 €

Société Creusotine des Beaux-Arts Fonctionnement courant 300,00 €

Société d'Histoire Naturelle du Creusot Fonctionnement courant 650,00 €

Club Convergences Bourgogne 1 000,00 €

DDEN-Délégation Dép. Education Nationale Creusot-Montcenis-Montchanin 164,00 €

Foyer socio-éducatif du Collège Epontots 160,00 €

Jeunesse-Education-Culture :

Jeunesse Scouts et guide de France (Le Creusot) 1 000,00 € TOTAL SUBVENTIONS ANNUELLES 511 275,00 €

II-SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

COMMISSIONS MONTANTS ATTRIBUES

Citoyenneté-Solidarité : Action

Sociale - Développement social

- Politique de la Ville

AEM Enquête et Médiation 5 000,00 €

Citoyenneté-Solidarité :

Personnes Agées

Commune libre des Quatre

Chemins (La) 1 500,00 €

CD71 Athlétisme 750,00 €

Judo Club "Achat d'un mini-bus 9 Places" 4 000,00 €

Stars Dance Creusotines 1 500,00 €

500,00 €

500,00 €

Air Cooled With Attitude

(ACWA) "Rassemblement de véhicules Volkswagen " 1 000,00 €

Creusot Timbrologie

Numismatique 150,00 €

CINEMA REX 35 000,00 €

Festival des lycéens 71 "Organisation d'un spectacle sur 2025 " 1 000,00 €

Zumbo 3 500,00 €

TOTAL SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 54 400,00 €

APE CONCERVATOIRE (anciennement

APEA TEMPS DANSE -MUSIQUE)

"Aide financière au développement de l'école de triathlon"

"Convention 2025 de partenariat culturel"

Partenariat "Avignon 2025"

"Achat de catalogues de cotation pour les "philatimbré" du

Creusot"

Citoyenneté-Solidarité :

Sports

Jeunesse-Education-Culture :

Culture

Citoyenneté-Solidarité :

Vie Associative-Jumelage

Triathlon (Creusot)

"100 ans de l'amicale"

Projet Départemental "accompagnement individualisé renforcé"

"Meeting Athlétisme 2025"

"Achat de matériel de compétition pour nouvelles sections"

"Aide financière au développement paratriathlon"

Orchestre Symphonique (Le Creusot-

Montceau)

Accueil Familial des étudiants internationaux

71 (Le Creusot)

ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES

Jeunesse-Education-Culture :

Education

EDEN

Jeunesse-Education-Culture :

Culture