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Conseil Municipal - acte 00042492 D
Conseil Municipal - acte 00017647 D
Document publié le Lundi 17 décembre 2012 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00017647 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 18/12/12
Reçu en Préfecture le : 19/12/12
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 17 décembre 2012
D - 2 0 1 2 / 6 5 3
Aujourd'hui 17 décembre 2012, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean- Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Maxime SIBE, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean-Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Béatrice DESAIGUES, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Mme Nicole SAINT ORICE (présente jusqu'à 17h30), Mme Emmanuelle AJON (présente jusqu'à 17h15)
Excusés :
Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Sylvie CAZES, Monsieur Yohan DAVID, Madame Paola PLANTIER Représentation de la Ville au sein
d'organismes divers. Décision.
Monsieur Alain JUPPE, Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
L'article L 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit que le Conseil Municipal « procède à la désignation de ses membres ou des délégués pour siéger au sein d’organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du code et des textes régissant ces organismes ».
Je vous invite donc à procéder à la modification de ces membres en complément des délibérations n° D–20080174 du 14 avril 2008, D–20080201 du 19 mai 2008, D– 20080286 du 16 juin 2008, D–20080336 du 15 juillet 2008, D-20080430 du 29 septembre 2008, D–20090067 du 2 mars 2009, D-20090308 du 22 juin 2009, D–20090660 du 21 décembre 2009, D– 20100458 du 27 septembre 2010, D-20100624 du 29 novembre 2010, D–20110188 du 2 mai 2011, D-20110252 du 30 mai 2011, D-20110485 du 26 septembre 2011, D-20110633 du 28 Novembre 2011, D-20120001 du 13 Février 2012, D-20120574 du 19 Novembre 2012.
ETABLISSEMENT REPRESENTANT
Ecole maternelle et élémentaire Lac II Mr Charles CAZENAVE (en remplacement de Mme Nathalie DELATTRE)
Ecole maternelle et élémentaire Achard Mme Chafika SAIOUD (en remplacement de Mme Nathalie DELATTRE)
Je vous prie d’en délibérer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 17 décembre 2012
P/EXPEDITION CONFORME,
Monsieur Alain JUPPE