Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Dél
unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 64.2026 doc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - Délib 64.2026 doc)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Publié le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026 S [ 7
ID : 030-200034692-20260427-DEL64_2026-DE
GARD
RHODANIEN Agglomération
Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien
DEPARTEMENT DU GARD - Arrondissement de Nîmes
PROCÈS-VERBAL DE L'ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
D'APPEL D'OFFRES
1. COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Nombre de conseillers en exercice : 77
Nombre de conseillers présents : 65
Nombre de conseillers absents : 12
Nombre de votants : 74
EXAKEFÉ
Présents : ANGELOZ Luc, AUBANEL Guy, AUGUSTIN Philippe, BARRIEU VIGNAL Sylvie, BASCLE Charles, BAYART Sébastien, BERGONZI Margaux, BERTRAND Pascale, BETTON Thomas, BORDES Pascale, BOUIS Caroline, BROCHE Jérôme, CARMINATI Jérôme, CASTOR Raphael, CHENIVESSE Hélène, CLEMENTE Cédric, CORBA Sébastien, CREYSSON Yves, DAHMANI Naima, DANIEL Georges, DAUDE Denis, DEY Christine, DI-ROLLO Ludovic, DUCROS Bernard, EISELE Michel, ESQUER Olivier, EUTEDIJIAN Claudine, GANDON Arnaud, GAYTE Jocelyne, GIANNOTTI Jean-Marc, GIOLBAS Elisabeth, GOURRET Patrice, HAGEAUX Audrey, HERBE Véronique, JACKEL Jérôme, JOUVE Olivier, LACOUSSE Nathalie, LAURENS Jean-Marie, LEFRANC Sarah, LIANES Pédro, MARCELLIN stephane, MARQUES Léopoldina, MERCIER Julie, MISSOUR Gérald, MORELLI Jean- Louis, MOSSAND Guillaume, MUCCIO Christine, NADAL Laurent, PALISSE Patrick, PETITJIEAN Elian, PEYRIERE Pascal, PHILIP Claude, PISSAS Alexandre, PRAT Patrice, RIEU José, ROBELET Olivier, ROCA Benjamin, ROCHÉ Charles-Henri, ROUX Olivier, SABATON Marjorie, SALAU Claude, SERRE Christophe, TEDESCHI Marie-Laure, TRICHOT Benoit, VANDEMEULEBROUCKE Brigitte
Absents/Procurations: BAGUR Marie-Laure (procuration à CARMINATI Jérôme), BIALLET David
(procuration à SERRE Christophe), BODI Trinité, CALLEJON Gaétan (procuration à MORELLI Jean-
Louis), COSTA Ludivine {procuration à DEY Chistine), COUSTON Maxime, FRENEIX Marie-Laure
(procuration à AUGUSTIN Philippe), LORIC Karima, MAHLER Fred (procuration à CASTOR Raphael),
PARADIS Gislaine (procuration à BOUIS Caroline), RANDRIANASOLONANDRASANA Vérah
(procuration à EUTEDIJIAN Claudine), SEGAL Valère (procuration à GOURRET Patrice),
Secrétaire de Séance : Guy AUBANEL I. MISE EN PLACE DU BUREAU ÉLECTORAL
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
Publié le 07/05/2026
ID : 030-200034692-20260427-DEL64_2026-DE
FF
La séance est ouverte sous la présidence de M. Christophe SERRE Président.
Le secrétaire de séance est désigné conformément à l'article L.2121-15 du CGCT,
Le quorum requis étant atteint, la séance peut valablement délibérer.
I, MODE DE SCRUTIN
Conformément à l'article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, l'élection a lieu au
scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage ni vote
préférentiel,
Le nombre de membres titulaires à élire est de : 5
Le nombre de membres suppléants à élire est de : 5
IV, DÉROULEMENT DU SCRUTIN
Listes déposées :
- Liste À - Tête de liste : Guy AUBANEL
Bernard DUCROS
Laurent NADAL
Julie MERCIER
Ghislaine PARADIS
Olivier JOUVE
Patrick PALISSE
Jérôme CARMINATI
Nathalie LACOUSSE
Alexandre PISSAS
- Liste B - Tête de liste : Denis DAUDE
Gaétan CALEEJON
Olivier ROUX
Jean-Marie MORELLI
Thomas BETTON Pédro LIANES
Audrey HAGEAUX
Christine DEY
Pascale BORDES
Margaux BERGONZI
Le vote a lieu à bulletin secret.
V. RÉSULTATS DU SCRUTIN
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
Publié le 07/05/2026
ID : 030-200034692-20260427-DEL64_2026-DE
FT
Nombre de votants : 74
Bulletins blancs : 5
Bulletins nuls : 3
Suffrages exprimés : 66
- RESULTAT LISTE A : 49
- RESULTAT LISTE B : 17
Application du quotient électoral et de la méthode du plus fort reste.
Sont proclamés élus membres titulaires de la CAO :
- Guy Aubanel
- Bernard Ducros
- Laurent Nadal
- Julie Mercier
- Denis DAUDE
Sont proclamés élus membres suppléants de la CAO :
- Ghislaine Paradis
- Olivier Jouve
- Patrick Palisse
- Jérôme Carminati Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026 S [
Publié le 07/05/2026 C
ID : 030-200034692-20260427-DEL64_2026-DE
- Gaëtan Callejon
VI. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Aucune observation ni réclamation n'est formulée.
Fait et délibéré en séance, le 27/04/2026.
Le Président Le/La Secrétaire de séance
Christophe SERRE Guy AUBANEL
Signature. Signature :
Les Assesseurs
Jocelyne GAYTE Claude SALAU
Signature Signatyr
ù
7