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Document publié le Vendredi 12 juillet 2024 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1721027270 CONV CM 18 07 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
Calmont, le 12 juillet 2024
CONVOCATION CONSEIL
MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 18 juillet 2024 à 20 h 30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de schémas directeurs et zonages d’assainissements collectifs et réalisations de programmes pluriannuels d’investissements (PPI),
2) Maison des habitants de Magrin : avenants aux travaux,
3) Adoption d’une convention portant sur les conditions de recouvrements des produits locaux et modification de la délibération des délégations accordés au Maire,
4) Personnel :
Modification du temps de travail,
Créations de postes,
Création d’un emploi vacataire,
Modification du régime indemnitaire,
5) Oratoire : validation des devis de réparation,
6) Prix du repas à la cantine,
7) Décisions modificatives,
8) Adoption du RPQS 2022,
9) Adhésion à la centrale d’achat de matériel du SMICA,
10) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
David MAZARS, Maire
…………………………………………………………………………………………………..
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ………………………………………………..… conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à un conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2024.
Fait à ……………………..…………..…….., le ………………………………