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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1726756615 CONV CM 26 09 2024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Calmont, le 19 septembre 2024 CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL Madame, Monsieur, J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 26 septembre 2024 à 20h30 précises à la Mairie de Calmont. L’ordre du jour de cette réunion est le suivant : 1) Modification de l’attribution de compensation de la commune relative à la réévaluation du transfert de charges des structures petite enfance, relais petite enfance, accueil collectif de mineurs, jeunesse 2) Modification astreintes personnel 3) Tarif gîte communal 4) Décisions modificatives 5) Projet réfection STEP Magrin : demande de subventions 6) Transfert trésorerie commune vers assainissement 7) Location appartement Magrin 8) Questions diverses. Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs. David MAZARS, Maire ................................................................................................. En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous. Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à .............................................................. conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 26 septembre 2024. Fait à ................................................, le ....................................