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Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Calmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1697201546 CONV CM 18 10 2023)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Calmont, le 13 octobre 2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le mercredi 18 octobre 2 0 2 3 à 20h30 précises à la Mairie de Calmont.
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
1) Modification des attributions de compensations de la commune relatives à la réévaluation du transfert de charges concernant les « accueils collectifs de mineurs », les « structures petite enfance, relais petite enfance » et les documents d’urbanisme (en PJ documents de la CLECT),
2) Projet de vente parcelles communales « Bois de Juery »,
3) Remboursement par l’école Marie-Emilie du solde de la subvention numérique,
4) Modification des heures d’ouverture du secrétariat de mairie,
5) Personnel, délibérations de principe de recrutement :
− D’agent contractuel de remplacement,
− D’agent non permanent pour accroissement saisonnier d’activités, − D’agent non permanent pour accroissement temporaire.
6) Désignation d’un référent déontologue,
7) M57 modalité et gestion des amortissements,
8) Révision tarif emplacement à caractère commercial,
9) Proposition d’attribution de subventions,
10) Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
David MAZARS.
.................................................................................................
En cas d’empêchement, vous pouvez utiliser le pouvoir ci-dessous.
Je soussigné(e), ........................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, donne pouvoir à ....................................................................... conseiller municipal de la Commune de Calmont, pour prendre part à toutes décisions et tous votes lors de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2023.
Fait à ................................................, le ....................................