Conseil Municipal - CM 15 septembre 2020

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Conseil Municipal - CM 15 septembre 2020 Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Longèves. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 15 septembre 2020)Thèmes du document : Logement, Loisirs, Institutions publiques, COMMUNE DE LONGEVES

Convocation du 9/09/2020

La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du conseil municipal pour la réunion qui aura lieu le mardi 15 septembre 2020 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Achat de bancs et tables pour l’école

- Décision pour le pylône situé au lieu-dit « le trente-un »

- Commissions de la CDC Aunis Atlantique

- Travaux Le Longèves : mission SPS

- Repas des Aînés

- Tarif de l’Envol

- Travaux des différentes commissions

- Proposition d’achat du terrain à côté du cimetière

- Questions diverses

Le Maire,

SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2020

Affiché le 22/09/2020

L’an deux mil vingt, le mardi quinze septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé en séance publique sous la présidence de Monsieur Dominique LECORGNE, maire.

Etaient présents : M. BERTHELOT Philippe, M. CODOGNET, Mme DUBOSQ Cindy, Jean-Gaël, M. FERRET Bruno, Mme FERRON Sylvie, Mme GONIN Caroline, M. GRENTHE Xavier, M. LECORGNE Dominique, Mme LÉGER Jacqueline, M. MEMON Stéphane, M. REDON Lionel, Mme ORDRONNEAU Oihana, Mme RIBAGER Marie-Aude.

Excusés : M. SARRAZIN Florian.

Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme FERRON Sylvie.

Monsieur le Maire annonce la démission de Madame Julia SEGUIN.

ACHAT DE BANCS ET TABLES POUR L’ÉCOLE

Monsieur le Maire donne la parole à la commission « école » composée de M. CODOGNET Jean-Gaël, Mme FERRON Sylvie et Mme RIBAGER Marie-Aude. La parole est donnée à Mme RIBAGER pour présenter le projet. Elle rappelle qu’à ce jour ni banc, ni tables ne sont installés dans la cour de l’école. Lors du Conseil d’école de fin d’année 2019-2020, les enseignants avaient soumis la demande d’installer des bancs, une ou deux tables dans la cour et de sécuriser la proximité du tronc du tilleul. Trois sociétés ont été contactées pour l’établissement de devis avec des produits identiques.Mme RIBAGER précise que la pose serait effectuée par les employés municipaux. Monsieur REDON pose la question de la responsabilité de la commune sur la conformité et la sécurité dûe à la mise en place de cet achat par les agents communaux.

Le Conseil municipal décide de reporter à un conseil ultérieur cet achat afin de contacter les sociétés pour le chiffrage de la pose et de se renseigner sur la responsabilité et la certification dans le cas où les agents communaux feraient l’installation.

Délibération n°1.-

DECISION POUR LE PYLONE SITUÉ AU LIEU-DIT « LE TRENTE-UN » Monsieur le maire rappelle que les deux sociétés TDF et VALOCIMÉ ont été reçues individuellement afin d’exposer leurs missions, le fonctionnement de leur société. L’ensemble du Conseil Municipal a été invité à chaque réunion.

Il rappelle également que lors du Conseil du 8 juillet 2020, la proposition d’achat de TDF n’a pas été acceptée.

TDF propose un nouveau bail avec une location fixée à 3 500 € par an à compter de l’année 2021, celui- ci pour une durée de 20 ans à partir du 1er janvier 2026.

La société VALOCIMÉ nous propose un bail à compter du 1er janvier 2026, pour une durée de 12 ans, reconductible tacitement sauf préavis 2 ans à l’avance, un loyer de 12 000€ à partir du 1er janvier 2026. En attendant, VALOCIMÉ s’engage à payer « une réservation » de bail d’un montant de 5000€ annuel qui s’ajouterait aux 2 200€ de loyer actuel de TDF.

Après en avoir délibéré le conseil municipal à 11 voix pour la proposition de VALOCIMÉ, une abstention et une contre ces 2 propositions, accepte la proposition de bail de VALOCIMÉ à compter du 1er janvier 2026 avec un loyer annuel de 12 000 € et une réservation de bail pour un montant de 5000€ annuel à partir de 2020 jusqu’en 2026.

COMMISSION DE LA CDC AUNIS ATLANTIQUE

Monsieur le président de la Communauté de Commune Aunis Atlantique Jean-Pierre SERVANT, accom- pagné de Mme Juliette GUINARD du pôle « Direction » sont venus présenter la CDC Aunis Atlantique. Monsieur le Maire regrette qu’il n’ait pas eu plus de participant.

9 commissions vont être constituées et leur composition sera validée lors du conseil communautaire du 21 octobre.

1 Aménagement de l’espace et urbanisme, présidée par

M. VENDITTOZZI et M. TAUPIN.

Commission mixte jusqu’à l’approbation du PLUI puis division

après approbation du PLUI avec un urbanisme et l’autre amé-

nagement stratégique

Monsieur Xavier GRENTHE (Il précise

qu’il n’est pas disponible avant 19h-

19h30)

2 Développement économique, présidée par M. FAGOT - 3 Tourisme présidé par M. GALLIAN Monsieur Bruno FERRET 4 Transition écologique et mobilités présidée par M. BODIN Madame Marie-Aude RIBAGER 5 Enfance jeunesse et sport, présidée par Mme AMY MOIE Monsieur Jean-Gaël CODOGNET 6 Eau et action environnementale, présidée par M. BOISSEAU Monsieur Philippe BERTHELOT 7 Culture, présidée par Mme GATINEAU Monsieur Dominique LECORGNE 8 Finances, présidée par M. SERVANT Monsieur Dominique LECORGNE 9 Vie sociale, présidée par Mme BOIREAU Madame Jacqueline LÉGER

Délibération n°2.-

TRAVAUX LE LONGEVES : MISSIONS SPS

Monsieur le maire informe le conseil Municipal que le permis de construire a été accordé pour l’agrandissement du «Longèves». Mais avant les travaux il faut choisir un cabinet pour une mission « Diagnostic de l’Amiante » et la mission « SPS ».Trois entreprises ont été sollicitées :

Diagnostic

Amiante Mission SPS Total TTC

Dépassement

en TTC par

mois

APAVE 390 € 1 656 € 2 046 € 396 € VIGEIS 17 1 584 € 1 584 € 150 € DEKRA 570 € 1 747,02 € 570 € 252 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, retient l’APAVE pour la mission Diagnostic Amiante pour un montant de 390 € ainsi que pour la mission SPS 1.656 € soit un montant total de 2.046 € TTC. Il est noté qu’un dépassement par mois sera appliqué pour 396 €.

REPAS DES AÎNÉS

Le Conseil Municipal à l’unanimité, reporte le repas des Ainés au vu de la crise sanitaire actuelle, et réfléchit à un geste municipal envers chacun des ainés de la Commune. M. FERRET fait remarquer qu’il est regrettable de ne plus pouvoir se réunir pour des manifestations basées sur l’échange et la convivialité, et de perdre les temps forts de notre commune.

TARIF DE L’ENVOL

M. le maire communique au Conseil Municipal les recettes dues aux locations de la salle de spectacle de « L’Envol » pour l’année 2018 et 2019.

La question est posée : les recettes couvrent-elle les frais de fonctionnement ? Mme Oihana ORDRONNEAU et Mme Jacqueline LÉGER se proposent d’établir un bilan qui regroupera les frais afin de pourvoir le présenter au prochain conseil, ce qui permettra de reconsidérer les tarifs de la salle et d’étudier différentes options de location.

PROPOSITION D’ACHAT DU TERRAIN A COTÉ DU CIMETIERE

Monsieur le maire rappelle qu’un terrain d’une superficie d’environ 1000m² jouxtant le cimetière classé en ERn°2 sur le PLU est réservée pour l’agrandissement du cimetière mais n’appartient pas à la com- mune. Les propriétaires ont fait une proposition de 10 000 €, ce prix ne comprend pas les frais de notaire. Le Conseil Municipal décide de refuser la proposition celui-ci n’intégrant pas les frais de notaire, et de reporter cet achat.

QUESTIONS DIVERSES

- Concert Mathieu Sempéré le 18 septembre 2020

- Travaux rue du stade pour restaurer la partie totalement abîmée avant l’hiver - Réunion Vidéo Protection le 5 octobre 2020

- Demande terrain pour permaculture

- Longèves Infos

- Commission Culture programmation Saison 2021/2022

- Vente Rochard

- Point sur les deux réunions avec EOLISE (projet éolien)

- Élections sénatoriales

- Enquête publique du PLUiH du 02/11 au 04/12 permanence à Longèves le 19/11, de 9h à 12h - Contrat de M. ALLIGNER en remplacement de M. GANACHAUD

- Réunion SOLURIS

- SDEER

Ne restant rien à l’ordre du jour, le président clôt la séance. La séance est levée à 23h.