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Procès Verbal - PV DU 09062023 20092023104230
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bellême.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 09062023 20092023104230)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Date de la
convocation
16/05/2023
Date d'affichage
16/05/2023
Nombre de
membres
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 14
Procès-verbal du Conseil Municipal
de la Commune de BELLÈME
Séance 9 juin 2023
L'an 2023, le 9 juin à 18 heures O0, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Rémy TESSIER, Maire.
Présents : M. Rémy TESSIER, Maire, M. Jacques DEBRAY, M. Maurice LONY, Mme Hélène
MAUDET, Mme Anne-Marie SAC-ÉPÉE, M. Eric BOUCAU, M. Mickaël LESUEUR, Mme
Catherine PEZARD, M. Valentin MAUDET, Mme Nicole TUAILLON, Mme Caroline
DATTNER-BLANKSTEIN, Mme Isabelle DUGUÉ,
Excusés ayant donné procuration: M. Olivier VOISIN à Mme Anne-Marie SAC-ÉPÉE,
Mme Marie-France ROMET à M. Valentin MAUDET,
Absent Excusé : M. Thierry CORTOT,
Assistaient à la réunion : Mme Nathalie RICHARD, Mme Isabelle NEVEU, Secrétaires,
A été nommé secrétaire de séance : M. Eric BOUCAU
Ordre du jour :
1. Elections sénatoriales - Désignation des délégués titulaires et suppléants
Arrêté préfectoral n° 1113-2023-0205 du 10 mai 2023
Rémy TESSIER, Maire, déclare la séance ouverte à 18h00.
1 - Elections sénatoriales - Désignation des déléqués titulaires et suppléants
Arrêté préfectoral n° 1113-2023-0205 du 10 mai 2023
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux
pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n° TOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des
délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des
électeurs sénatoriaux,
1. Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil
municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de Mme Nicole TUAILLON, Mme Hélène MAUDET, M. Mickaël LESUEUR
et M. Valentin MAUDET. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
2. Élection des délégués et délégués suppléants
Une liste a été déposée et composée par M. Jacques DEBRAY, Mme Anne-Marie
SAC-ÉPÉE, M. Maurice LONY, Mme Hélène MAUDET, M. Eric BOUCAU, Mme Marie-
France ROMET ;
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des
élections sénatoriales.
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de conseillers présents et représentés : 14
- nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote (abstention) : O
- nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés dans l'urne) : 14
- nombre de suffrages déclarés blancs : O
- nombre de suffrages déclarés nuls : O
- nombre de suffrages exprimés : 14
M. le maire proclame le résultat définitif :
La liste déposée a obtenu : 6 sièges 3 délégués et 3 délégués suppléants
Sont élus dans l'ordre de la liste : M. Jacques DEBRAY, Mme Anne-Marie SAC-ÉPÉE,
M. Maurice LONY, Mme Hélène MAUDET, M. Eric BOUCAU, Mme Marie-France ROMET.
Le Secrétaire de séance
Eric BOUCAU
DE
ER
Re
L'ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 18h30.
Vu pour être publié, le 20/04/ ZD23