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Compte-Rendu - cr cm
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Jeunesse,
1/7 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 29 JUILLET 2024 L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-neuf du mois de Juillet, à 20h00 s’est réuni le conseil municipal suite à la convocation en date du 25 juillet 2024. Etaient présents : Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Dorothée LEFEBVRE, Muriel POLLART, Clément BACRO, Sylvie COUSIN, Bruno VIENNE. Absents : Daisy LAINE, Laurent DHE. Absents excusés : Laury FLIPPE, Angélique BARBIER, Eugène DELAMBRE, Véronique HERMANT. Procurations : Laury FLIPPE donne procuration à Sylvie COUSIN Angélique BARBIER donne procuration à Catherine GERARD Eugène DELAMBRE donne procuration à Bruno VIENNE Secrétaire : Muriel POLLART Début de séance : 20h10 Séance levée à 23h00 1) Approbation du compte-rendu de la réunion du lundi 08 juillet 2024 Concernant le cimetière, Madame POLLART explique qu’elle « confirme » dans le sens qu’elle a vu les informations disant que le cimetière était sale sur les réseaux sociaux. Madame COUSIN explique qu’elle « confirme » dans le même sens que Madame POLLART car une personne lui a dit que le cimetière était sale. Elles précisent qu’elles ne se sont pas rendues au cimetière. Monsieur BACRO informe qu’une personne a mis sur facebook que le cimetière était propre après le passage des agents. Mesdames GERARD et COUSIN disent que la rue d’en Haut, qui a été désherbée, est propre également. Madame BARBIER rappelle que les agents ne peuvent plus utiliser les produits désherbants et que les mauvaises herbes repoussent plus vite. 2) Pétition pour la vitesse au Hameau d’Essarts Madame BARBIER informe que la pétition concernant la vitesse excessive dans le hameau d’Essarts datée du 04 mars 2024 a été déposée en mairie par Monsieur Eugène DELAMBRE. Elle précise que Monsieur Eugène DELAMBRE et Madame Véronique HERMANT sont les porte- paroles de cette pétition et que 49 personnes du hameau l’ont signée. Monsieur MUCHEMBLED en donne lecture. Madame BARBIER explique que les incivilités liées au code de la route sont régulières y compris dans le bourg. Madame BARBIER informe qu’elle a déjà discuté de ce problème, à plusieurs reprises, avec Monsieur COIN du département qui n’est pas favorable à l’installation de ralentisseurs sur cette départementale. Monsieur BACRO demande si la commune peut faire ces aménagements sans l’accord du département. Madame BARBIER et Madame LEFEBVRE répondent que ce n’est pas possible car il faut signer une convention avec le département. Désignation Unité | Quantité |Prix Unitaire | Montant HT A TRAVAUX PRELIMINAIRES A.i Installation de chantier, signalisation F 1.00 1 250.00 1 250.00 Total A 1 250.00 B TRANCHEE COMMUNE B.1 Réalisation d'un tranchée pour concessionnaires comprenant : - Ouverture de la tranchée - Sablage et remblaiement après passage des concessionaires - Fourniture et pose de 3 chambres L2T - Fourniture et pose de 2 x 110m1I de gaines LST @60 - Remise en forme du talus F 1.00 21 750.00 21 750.00 Total B 21 750.00 C CITERNE INCENDIE C.1 Déplacement de la citerne incendie comprenant : - Décapage du TN pour plateforme de 14mli x 11.50ml - Fourniture et mise en place d'un géotextile - Fourniture et mise en place de matériaux concassés type 0/80 sur 30cm - Fourniture et mise en place d'une clôture verte rigide, Ht 2ml - Fourniture et pose d'un poteau incendie à proximité F 1.00 13 450.00 13 450.00 Total C 13 450.00 Montant H.T. 36 450.00 € T.V.A. 20 7 290.00 € Montant T.T.C. 43 740.00 € 2/7 Monsieur VIENNE propose l’installation de coussins berlinois. Madame LEFEBVRE pense que les habitants vont se plaindre du bruit que font les véhicules en passant sur les coussins berlinois. Madame BARBIER dit qu’il faudra rouler à 30km/h donc en principe cela ne fera pas de bruit. Cependant, elle pense que cette solution n’est pas idéale. Madame COUSIN demande s’il est possible de demander une présence des gendarmes. Monsieur VIENNE est d’accord avec elle. Madame BARBIER pense que même si les gendarmes sont présents régulièrement, cela ne durera qu’un moment. Madame BARBIER informe qu’elle contactera Monsieur HAIGNERE du département à son retour de congés. Elle souhaiterait installer des plateaux. Madame LEFEBVRE explique que la procédure est longue car il faut faire une étude, constituer un marché et monter les dossiers de demande de subventions. Il faut également prévoir toute la signalisation. Madame LEFEBVRE explique que certaines communes font des écluses mais cela coûte cher. Madame BARBIER se renseignera pour les écluses (rétrécissements) et les coussins berlinois (moins chers). Madame COUSIN demande s’il est possible d’appeler les gendarmes. Madame BARBIER dit qu’elle l’a déjà fait et qu’elle le refera. 3) Devis pour l’ouverture de la tranchée pour les réseaux du stade : choix du prestataire Madame BARBIER présente les trois devis reçus pour les travaux d’ouverture de chantier et le déplacement de la citerne incendie. Entreprise STLM Code Désignation U Qté Devis PU € Total 1 Déplacement d'un citerne incendie _ 031 Dépose de citerne incendie souple de u 1,00 1 250,00 € 1 250,00 € 120m3 pour réemploi A1136 Le terrassement y compris l'évacuation des m3 41,00 18,00 € 738,00 € déblais F1004 La fourniture et pose d'un géotextile M° 165,00 2,00 € 330,00 € F2015 La fourniture et mise en oeuvre de GNT sur m3 25,00 85,00 € 2 125,00 € 0.15m d'épaisseur c1105 La fourniture et mise en oeuvre de sable 0/2 m3 16,00 85,00 € 1 360,00 € sur 0.10m d'épaisseur 3101 La fourniture et pose de clôture rigide ml 50,00 45,00 € 2 250,00 € hauteur 2.00m J751 La fourniture et pose d'un portillon u 1,00 705,00 € 705,00 € D1050 L'ouverture de tranchée 1 réseau la ml 10,00 65,00 € 650,00 € fourniture et mise en oeuvre du sable de pose et d'enrobage, le remblaiement avec des matériaux d'apport _. : LL Total Déplacement d'un citerne incendie HT 9 408,00 € 2 Tranchée commune _ A1021 La signalisation par feux tricolores ft 1,00 250,00 € 250,00 € D1052 L'ouverture de tranchée 3 réseaux en talus ml 130,00 55,00 € 7 150,00 € (a fourniture et mise en oeuvre de sable de pose et d'enrobage le remblaiement avec les matériaux extraits G1073 La fourniture et pose de chambre L3T u 3,00 525,00 € 1 575,00 € G2002 La fourniture et pose de fourreau Z60 mL 220,00 6,00 € 1 320,00 € orange en tranchée ouverte B129 La mise en forme du talus mt | 130,00 3,00 € 650,00 € | Total Tranchée commune HT 10 945,00 € TOTAL HT 20 353.00 € TVA 20.00 % 4 070.60 € TOTAL TTC 24 423.60 € Désignation Qx u Prix Unitaire Net | Montant Total H. Travaux préparatoire Installation de chantier et transfert du matériel 1,00!F 350,00 350,00 Mise en place d'une signalisation 1,00 /F 80,00 80,00 Implantation et plan DOE 1,00|F 220,00 220,00 Total Travaux préparatoire 650,00 Enfouissement de réseaux Ouverture de tranchée y compris évacuation des déblais 105,00 | M3 39,00 4 095,00 Fourniture et pose de fourreaux LST diam 60 en tranchée ouverte 220,00 ML 4,55 1 001,00 Fourniture et pose de chambre de tirage PTT type L2T y compris 3,00 U 595,00 1 785,00 couvercle galva Fourniture et pose de sable de remblai y compris compactage 45,00 | M3 62,00 2 790,00 Remblaiement avec les déblais y compris reprise du talus 60,00 | M3 24,00 1 440,00 Total Enfouissement de réseaux 11 111,00 3/7 Entreprise DELAMBRE Entreprise BALESTRA TP CDéplacement d'une citerne incendie (non prévu l'aire de manœuvre et la signalisation verticale et horizontale Terrassement y compris évacuation des déblais 50,00 M3 26,00 1 300,00 Dressement de la forme y compris bidim 165,00 | M2 3,00 495,00 Fourniture et mise en œuvre de matériaux recyclé en fondation 50,00 M3 64,00 3 200,00 Fourniture et mise en œuvre de sable 10,00 M3 62,00 620,00 dépose et repose de la citerne existante y compris vidange et 1,00 |U 2 650,00 2 650,00 remplissage Fourniture et pose d'un poteau d'aspiration diam 100 1,00 |U 3 100,00 3 100,00 Fourniture et pose d'une clôture en panneaux rigide en peripherie de 56,00 ML 58,00 3 248,00 la citerne Fourniture et pose d'un portillon larg 1.00 1,00 |U 1 320,00 1 320,00 Total CDéplacement d'une citerne incendie (non prévu 15 933,00 l'aire de manœuvre et la signalisation verticale et horizontale Montants en Euros Total H.T. 27 694,00 Total T.V.A. 20% 5 538,80 Total T.T.C. 33 232,80 4/7 Madame GERARD explique que l’entreprise DELAMBRE doit respecter ce qui est noté sur leur devis. Madame BARBIER précise que toutes les sociétés ont eu les mêmes informations pour établir ce devis (cahier des charges et plans). Madame LEFEBVRE demande si les barrières autour de la citerne seront déplacées aussi. Madame BARBIER dit que ce ne sera pas le cas car elles sont trop petites. Des barrières de 2m seront prévues. Madame LEFEBVRE propose de déplacer ces barrières au niveau du terrain de pétanque pour le sécuriser. Monsieur BACRO est d’accord avec elle. Madame BARBIER propose de retenir le devis de l’entreprise DELAMBRE. Monsieur VIENNE rappelle qu’il est important de contrôler le travail effectué par les entreprises. Madame BARBIER explique que Monsieur CARPENTIER, maître d’œuvre, contrôle absolument tout à chaque réunion de chantier. Un vote a lieu pour retenir le devis de l’entreprise DELAMBRE : Contre : 0 Abstention : 1 (Bruno VIENNE). Monsieur VIENNE explique qu’il s’abstient pour suivre sa logique pour tout ce qui concerne les travaux au stade. Pour : 10 (Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Dorothée LEFEBVRE, Muriel POLLART, Clément BACRO, Sylvie COUSIN ainsi que Laury FLIPPE, Angélique BARBIER et Eugène DELAMBRE par procuration) 4) Instauration d’un sens unique rue Saint Amand Madame BARBIER revient sur la demande de sens unique pour la rue Saint Amand car cette rue est étroite et sinueuse. Elle explique que ce sens unique se fera de la rue de la carte vers la rue d’en Haut. Tous les conseillers acceptent cette proposition. Un arrêté sera rédigé et des panneaux de signalisation seront installés. 5) Renouvellement des redevances du domaine public pour TEREOS Madame BARBIER explique qu’il convient de renouveler les délibérations prises en 2019 concernant la redevance d’occupation de domaine public pour TEREOS qui utilise les chemins communaux pour les tuyaux d’irrigation. 5/7 Les chemins concernés sont : chemin dit du bois du Quesnoy, chemin d’Hallingues (n°8), chemin de Douchy les Ayette (n°11), chemin dit du Bois de Logeast (n°1), chemin dit du Pourchauville, chemin de Miraumont, chemin dit de l’Anglais, chemin dit de Létévé, chemin dit de Bas, chemin dit du Val, voie communale d’Hébuterne (n°3) et voie communale de Gommecourt (n°5). Madame BARBIER se demande si une augmentation est à appliquer. La dernière augmentation a été faite en 2002 et était de 1% par année. Elle se renseignera auprès de TEREOS avant que le conseil ne prenne une décision. Ce point sera revu lors de la prochaine réunion. 6) Réflexion sur l’accessibilité de la Poste Madame BARBIER explique que la Poste a envoyé un courrier pour l’accessibilité du bâtiment. Il s’agit d’un ERP (Etablissement Recevant du Public), l’accessibilité est donc obligatoire. Madame BARBIER indique que si la pente est faite sur le trottoir en respectant la règlementation, elle arrivera devant le garage du voisin. Ce n’est donc pas possible. Madame LEFEBVRE pense qu’il faudrait faire l’entrée de l’autre côté car la pente est moins raide mais cela entraînera un réaménagement à l’intérieur du bureau de poste. Mesdames GERARD et LEFEBVRE proposent de demander conseil à Monsieur CARPENTIER. Madame BARBIER informe qu’elle a contacté la mairie de Bapaume pour avoir des informations. Il lui a été conseillé de s’orienter vers Monsieur LEQUETTE, chef du centre de secours de Bucquoy. Pour ce dossier, il faudra faire appel à un bureau d’étude. Madame GERARD donne lecture du courrier reçu le 30 mai 2024 par les services de la Poste. L’échéance est fixée à fin décembre 2024. Madame GERARD pense qu’il est possible de mettre des rampes escamotables. Madame BARBIER explique que l’agent guichetier, pour la sécurité, ne pourra peut-être pas se déplacer pour ouvrir la porte et installer les rampes. Monsieur VIENNE pense qu’il faut simplement faire « un plat » sur le trottoir de la Poste. Madame GERARD se demande si les portes et le SAS respectent les normes PMR. Monsieur BACRO dit qu’il est possible aussi de demander une dérogation à la Préfecture. Madame BARBIER craint que la Poste finisse par fermer à Bucquoy. 7) Personnel communal : renouvellement des contrats, revalorisation du poste de secrétaire de mairie Madame BARBIER rappelle que le contrat de Monsieur Nicolas CANDELIER s’arrête le 31/08/2024. Le contrat d’apprentissage n’est pas envisageable pour cet agent, les différents tests effectués n’étaient pas concluants. Madame BARBIER propose de renouveler son contrat de 20h/semaine en travaillant le matin uniquement. Madame BARBIER informe que Monsieur CANDELIER a une reconnaissance RQTH, la commune peut donc prétendre à une aide au tutorat avec le CGD62. Madame BARBIER explique que Monsieur CANDELIER travaille toujours en binôme : ¼ de son salaire pourrait être remboursé. Les conseillers acceptent cette proposition. Madame BARBIER rappelle que le contrat de Madame Emilia LECLERCQ s’arrête le 31/08/2024. Elle précise que cela fait 3 ans que Madame LECLERCQ travaille à l’école maternelle. Madame BARBIER propose un renouvellement en CDD. Elle explique qu’elle ne 6/7 peut pas la stagiairiser car elle craint une fermeture de classe à l’avenir. Madame LEFEBVRE informe qu’il est possible de proposer un contrat chaque année dans la limite de 6 ans puis de proposer un CDI au lieu d’une stagiairisation. Madame BARBIER rappelle que Madame LECLERCQ travaille 24h/semaine annualisée. Les conseillers acceptent cette proposition. Madame BARBIER explique que Monsieur Pascal BARBIER est en congé longue maladie jusqu’au 10 octobre 2024. Elle ajoute que Madame Fabienne DESSENNE est en arrêt maladie jusqu’au 30 septembre 2024. Madame BARBIER informe que différents décrets sont parus pour la revalorisation du métier de secrétaire de mairie. Madame BARBIER explique qu’à partir du 01/01/2028, il sera interdit de nommer une secrétaire de mairie en catégorie C. Les décrets prévoient que le passage des secrétaires de mairie, actuellement en catégorie C vers la catégorie B, puisse se faire pendant cette période. Madame BARBIER explique qu’il convient de définir l’emploi de secrétaire général de mairie. Madame BARBIER informe que l’une des conditions pour passer en catégorie B est d’avoir 4 ans d’ancienneté dans le poste. Elle ajoute que Madame Céline FAORO, secrétaire de mairie, aura 4 ans d’ancienneté dans le poste au 01/10/2024. Madame BARBIER propose de voter pour créer le poste de secrétaire général de mairie. Contre : 0 Abstention : 0 Pour : tous 8) Divers - Village Madame BARBIER explique que des réparations de nids de poule ont été effectuées la semaine dernière par l’entreprise SNPC. La réfection des chemins de Gommecourt et d’Hébuterne débutera en septembre et sera réalisée par l’entreprise COLAS. - Bus scolaire Madame BARBIER explique qu’elle a eu une réunion avec Monsieur DELBE, directeur de la RRT62 ce jeudi 18 juillet. La demande faite pour le circuit Bucquoy/Hameau d’Essarts serait uniquement pour le matin et le soir mais pas pour le midi. Madame BARBIER s’inquiète pour le circuit du midi. Elle indique que la RRT62 a déjà fait une étude pour le circuit du midi mais ce circuit ne sera pas pris en charge par la Région. Madame BARBIER informe qu’elle a fait une demande auprès de la CCSA qui a la compétence « mobilité » afin d’obtenir une aide financière. Monsieur BACRO donne lecture dudit courrier. Madame GERARD pense que la RRT62 pourrait faire un geste commercial. - Cabinet médical Madame BARBIER explique qu’elle a contacté Madame LEROUX, coordinatrice de la CPTS à Bapaume ainsi que Madame ROCHE, pharmacienne à Bucquoy et membre de la CPTS. « Voici les principales actions : - Communiquer sur la disponibilité des locaux et l'accueil qui peut être proposé aux futurs médecins installés. Communication auprès du journaliste de la Voix du Nord préposé à ce sujet. - La CPTS prend en charge les frais de mise en avant et suivi de l'annonce sur le site Remplajob qui accompagne les collectivités pour leur recherche de médecins et relaie l'annonce sur les réseaux sociaux et sites partenaires. L’annonce est déjà en ligne. - La CPTS peut accompagner la commune pour un rafraîchissement ou achat de mobilier si nécessaire et après étude de devis. 7/7 - La CPTS étudie la mise en place d'un forfait pour accompagner les stagiaires des professionnels de santé sur le territoire (frais d'hôtels, de déplacements, de repas...) - Démarche auprès des médecins ayant un réseau ou poule de remplaçants sur le territoire. » - Château d’eau Diffusion de la vidéo fournie par VEOLIA sur les réparations effectuées au château d’eau. - Commission des fêtes Présentation des doudounes commandées pour les membres de la commission des fêtes. La distribution aux membres de la commission des fêtes se fera le mardi 03 septembre prochain à 20h00. La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 10 septembre 2024.