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Compte-Rendu - cr cm
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Bucquoy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Fiscalité,
1/6
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU LUNDI 10 SEPTEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le dix du mois de Septembre, à 20h00 s’est réuni le conseil
municipal suite à la convocation en date du 06 septembre 2024.
Etaient présents : Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Dorothée
LEFEBVRE, Muriel POLLART, Clément BACRO (arrivée à 20h20), Laury FLIPPE, Eugène
DELAMBRE, Véronique HERMANT, Bruno VIENNE, Laurent DHE.
Absents : Daisy LAINE, Angélique BARBIER.
Absent excusé : Sylvie COUSIN
Procuration :
Sylvie COUSIN donne procuration à Laury FLIPPE
Secrétaire : Véronique HERMANT
Début de séance : 20h15 Séance levée à 00h00
Avant de débuter la séance, Madame BARBIER donne lecture de la lettre de démission de
Madame Angélique BARBIER de son poste de conseillère municipale à partir de ce lundi 09
septembre 2024.
Madame BARBIER informe que Madame Dorothée LEFEBVRE a démissionné de son poste de
régisseur de la régie recettes fêtes et cérémonies ainsi que de la commission des fêtes.
Madame BARBIER explique qu’il convient de remplacer Madame LEFEBVRE au poste de
régisseur : seul un conseiller municipal peut occuper ce poste. Monsieur DELAMBRE propose
à nouveau de créer un comité des fêtes car le fonctionnement d’un comité des fêtes ne
nécessite pas la nomination d’un régisseur reconnu par la trésorerie. Madame POLLART,
actuellement régisseur suppléant, rappelle qu’elle sera absente lors de la fête communale du
05 octobre prochain. Il sera demandé à Madame Sylvie COUSIN, qui est membre de la
commission des fêtes, si elle souhaite occuper ce poste.
1) Approbation du compte-rendu de la réunion du lundi 29 juillet 2024
Madame HERMANT demande des nouvelles suite à la pétition déposée par les habitants du
hameau d’Essarts pour la vitesse excessive des véhicules. Le 12 août 2024, une réponse par
lettre a été apportée aux habitants qui ont signé cette pétition. Madame BARBIER informe
qu’elle avait prévu d’en informer les conseillers ce jour. Elle dit qu’elle a rencontré Messieurs
COIN et HAIGNERE du département. Elle donne lecture du compte-rendu rédigé suite à cette
réunion.
« Le hameau d’Essarts est traversé par la RD 8 et appartient à la commune de Bucquoy. Une pétition de riverains a été envoyée à la commune pour signifier des vitesses excessives et demander des aménagements à la Mairie. En 2022, avait été posé un comptage à la demande de la commune. Celui- ci révélait un V85 (vitesse en dessous laquelle roulent 85 % des véhicules) de 65 km/h (moyenne des 2 sens de circulation) avec le sens sortant (vers Bucquoy) plus problématique en terme de vitesse (V85 = 69 km/h) que le sens entrant (V85=59km/h).
Suite à ce comptage, il avait été proposé, à la commune, un renforcement de la signalisation du
carrefour de la rue Principale régi par une priorité à droite mal signalée. Un panneau de type AB1 à leds 2/6
(croix de St André) a bien été posé mais pas la goutte d’eau au niveau du carrefour. De plus, les passages
piétons préconisés n’ont pas été réalisés.
Les différents aménagements possibles sur les routes départementales ont été présentés à Mme le
Maire avec leurs avantages et inconvénients ainsi qu’une fourchette de coûts.
La commune devra se décider sur tel ou tel dispositif tout en sachant qu’elle peut travailler de manière
progressive par exemple en implantant une signalisation de rappel de la vitesse pratiquée dans chaque
sens de circulation. Cela pourra se faire par l’intermédiaire de panneaux B14 « 50 » + rappel à leds et
radar qui permettront de détecter les véhicules qui roulent au-delà des 50km/h.
Les feux comportementaux pourraient également être une solution intéressante car ils pourraient être
implantés de manière indépendante (1 feu à chaque entrée du hameau par exemple). Cette solution,
plus coûteuse, permettrait de faire réduire les vitesses pratiquées de manière plus efficace.
La solution des écluses a également été évoquée. Elle pourrait être testée, dans un premier temps, pour
permettre d’évaluer son efficacité et impact. Les coordonnées d’entreprises de signalisation ont été
données à Mme Le Maire pour consultation et élaboration d’un devis estimatif. Pour cette pose
provisoire, seul un arrêté de modification de la vitesse 30km/h sera à prévoir par la commune avec
demande d’avis au Département.
Pour les aménagements ci-dessus, la commune peut prétendre à 2 types de subventions :
Amendes de police : taux de subvention de 40 % du montant HT avec un plafond d‘aide de 15 000 €
(travaux de signalisation verticale et horizontale, écluses et feux comportementaux)
O.S.M.O.C. (opérations de sécurité à maitrise d’ouvrage communale) : taux de 45 % du montant HT
avec un plafond d’aide de 180 000 €. (Feux comportementaux et écluses). »
Madame BARBIER explique que la solution des plateaux n’est pas retenue par le département
car elle est jugée insuffisante.
Les conseillers pensent que l’installation de feux comportementaux n’est pas la bonne
solution car les usagers ne les respecteront pas plus que les feux actuellement mis en place.
Monsieur DHE propose l’installation de pots de fleurs, présents dans le département de la
somme et affirme que cette solution est très efficace pour faire ralentir les véhicules.
Monsieur DHE pense que les ralentissements occasionnés provoqueront d’autres nuisances
pour les riverains. Monsieur DELAMBRE dit qu’il faudrait les installer avant les premières
habitations pour limiter les nuisances. Il propose l’installation de chicanes. Madame BARBIER
rappelle qu’il faut d’abord obtenir l’accord du département. Des devis seront demandés pour
l’installation de plateaux et d’écluses. Des panneaux piétons pourront être mis en place,
comme suggéré par le département.
2) Avancée des travaux du stade
Madame BARBIER informe qu’une réunion de fin de travaux a eu lieu ce lundi 09 septembre.
Le bureau de contrôle demande quelques modifications tels que la couleur des interrupteurs
qui doivent être bicolores pour les malvoyants. L’entreprise Artois Assainissement a encore
du travail à terminer. Madame BARBIER précise que toutes les factures doivent être arrivées
avant le 30 septembre 2024 afin de pouvoir demander le versement des subventions dans les
délais.
Madame BARBIER présente le devis de la société MCSI pour l’installation des extincteurs et
des plans d’évacuation pour un montant de 1 316,30€ HT soit 1 579,56€ TTC.
Madame HERMANT demande si ce devis était prévu dans le marché. Madame BARBIER
répond que ce n’est pas le cas. Il s’agit d’un ajout au marché tout comme ce fut le cas pour la
salle de sports.
Madame BARBIER propose de voter pour valider ce devis :
Contre : 0
Abstention : 2 (Bruno VIENNE et Laurent DHE) 3/6
Pour : 10 (Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Dorothée
LEFEBVRE, Muriel POLLART, Clément BACRO, Laury FLIPPE, Eugène DELAMBRE, Véronique
HERMANT ainsi que Sylvie COUSIN par procuration)
Monsieur BACRO s’absente de la réunion (21h08).
Madame BARBIER présente le devis reçu pour les caméras de vidéosurveillance par Lease
Protect. Plusieurs caméras sont prévues sauf au niveau du portail car il n’y a pas de bâtiment
pour installer la caméra. Madame BARBIER explique que c’est un souci de ne pas installer de
caméra à cet endroit car à plusieurs reprises le cadenas a été coupé. Ce problème a également
été constaté à la lagune. Monsieur DHE explique qu’il faut mettre une porte avec une serrure
afin de pouvoir porter plainte en cas d’effraction : un cadenas seul ne suffit pas.
Le portail du bas a des serrures à clés.
Retour de Monsieur BACRO (21h14).
Madame BARBIER ajoute que des caméras sont prévues aussi à l’entrée de la salle polyvalente
près de la salle de sports ainsi qu’à l’école maternelle. Madame GERARD demande s’il faut
signaler la présence de caméras. Madame BARBIER dit que des panneaux sont installés dans
la commune pour informer de la présence des caméras. Au total, ce sont 7 caméras en leasing
qui seront ajoutées dans la commune pour un loyer mensuel de 418€ HT sur 60 mois et des
frais d’adhésion et d’installation pour un montant de 640€ HT.
Madame BARBIER propose de voter pour valider ce devis :
Contre : 0
Abstention : 2 (Bruno VIENNE et Laurent DHE)
Pour : 10 (Anne-Marie BARBIER, Laurent MUCHEMBLED, Catherine GERARD, Dorothée
LEFEBVRE, Muriel POLLART, Clément BACRO, Laury FLIPPE, Eugène DELAMBRE, Véronique
HERMANT ainsi que Sylvie COUSIN par procuration)
Madame BARBIER présente le devis fourni par Monsieur FOURNEAU, de l’entreprise LGF
Cleaner, pour le nettoyage de la toiture du bâtiment existant qui est remplie de mousse. Ce
devis s’élève à 1 752,30€ HT soit 2 102,76€ TTC pour 194,70 m2. Madame BARBIER ajoute qu’il
faudra mettre un antimousse après le nettoyage.
Madame BARBIER propose de voter pour valider ce devis :
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : tous
Madame BARBIER présente également un second devis de l’entreprise LGF Cleaner pour
l’application d’un hydrofuge sur la toiture après le nettoyage. Ce devis s’élève à 2 803,68€ TTC.
Cependant, Madame BARBIER précise que l’application d’un hydrofuge n’est pas forcément
nécessaire.
Madame BARBIER informe que l’ouverture de tranchée pour l’installation des réseaux est
prévue dans le talus et se fera sur les semaines 39 et 40.
Monsieur FLIPPE demande ce qu’il en est de la citerne souple. Madame BARBIER rappelle que
le devis a été validé lors de la dernière réunion du conseil municipal. Elle précise qu’elle doit
reprendre contact avec le Lieutenant LEQUETTE à ce sujet. Monsieur FLIPPE pense que sans
l’installation de cette citerne souple, la commission de sécurité ne pourra pas valider
l’ouverture de la structure au public.
Madame LEFEBVRE explique que le passage de la commission de sécurité n’est pas obligatoire
pour un ERP (Etablissement Recevant du Public) de catégorie 5.
Monsieur DHE demande si des travaux de réparation de la route sont prévues pour accéder
au stade.
3) Délibération TEREOS
Madame BARBIER revient sur le renouvellement des conventions avec TEREOS : ce point avait
été discuté lors de la réunion du 29 juillet dernier. Elle explique qu’elle a pris contact avec 4/6
Monsieur LEVEL de TEREOS pour obtenir plus d’explications. Il en ressort que ces conventions
ont été signées depuis longtemps et que les délibérations correspondantes sont renouvelées
tous les 5 ans. Cependant, aucune clause n’a été prévue pour que ces tarifs suivent le cours
de l’inflation. Les tarifs resteront donc identiques pour une recette totale de 294,71€ par an.
Les conseillers prennent note de ces informations et acceptent le renouvellement des
délibérations correspondantes.
4) Terrain pointe rue du moulin : Mr et Mme BLONDEL
Madame BARBIER explique que Monsieur et Madame BLONDEL domiciliés 85 rue du Moulin
l’ont contactée afin de savoir si la commune pouvait leur vendre la parcelle AS 239 d’une
superficie de 187 m2. Madame BARBIER précise qu’il y a un poteau électrique présent sur cette
parcelle. Elle ajoute que le Département n’est pas intéressé par ce terrain.
Après discussion, les conseillers acceptent l’acquisition de ce terrain par Monsieur et Madame
BLONDEL. Maître WUIOT sera chargée des actes notariés : une clause spécifique y sera
intégrée concernant le poteau électrique.
Monsieur FLIPPE demande à qui appartient la voyette située à côté de la boulangerie car celle-
ci est enherbée. Il explique que Monsieur VANDENDRIESSCHE, boulanger, serait intéressé
pour la reprendre.
Monsieur DHE répond qu’il faudrait d’abord savoir si cette voyette relève du domaine public
ou du domaine privé car s’il s’agit du domaine public il faudra la déclasser en domaine privé
pour pouvoir la revendre.
5) Décision modificative du budget par rapport aux titres prescrits
Madame BARBIER annonce que la somme de 937,93€ n’a pas été payée par différents
redevables pour une période allant de 2010 à 2015. Il s’agit de créances éteintes que la
commune doit prendre en charge.
Madame LEFEBVRE explique que la commune est dans l’obligation de prendre en charge ces
créances éteintes.
6) Audit énergétique des bâtiments communaux
Madame BARBIER donne lecture du courrier reçu de la FDE62 concernant les audits
énergétiques. L’accompagnement financier peut désormais être de 80% du montant HT de
l’audit énergétique à condition que le cahier des charges établi par la FDE62 soit respecté.
Madame BARBIER pense qu’il serait judicieux d’effectuer un audit énergétique pour la maison
des sociétés car les factures d’énergies sont élevées. Le souci est que le compteur d’électricité
regroupe plusieurs bâtiments : Maison des sociétés, Mairie, Salle des fêtes, Ecole Primaire
(préfa, classes et toilettes), Garderie. Monsieur BACRO pense que si l’audit se base sur les
factures, il ne sera pas significatif.
Monsieur VIENNE explique qu’un audit se fait sans la consultation des factures mais par
l’analyse du bâtiment en lui-même : épaisseur des murs, infiltration d’eau, isolation, etc.
Les conseillers sont d’accord pour demander des devis avant de prendre une décision
définitive.
7) Zones France Ruralité Revitalisation : exonération de la Taxe Foncière
Madame BARBIER explique que Bucquoy est l’une des 42 communes de la CCSA à être classée
dans « Zone France Ruralité Revitalisation (ZFRR) ». 5/6
Madame BARBIER annonce le principe :
« Ce classement permet aux communes concernées de bénéficier de différents avantages pour rendre attractif leur territoire pour les entreprises en particulier par la faculté de pouvoir exonérer toute activité nouvelle se créant sur le territoire entre le 1er juillet 2024 et 31 décembre 2029 pendant une période de 5 ans.
Il est à noter que ces exonérations ne sont pas compensées par l'État pendant toute la période d'exonération y compris les trois années de lissage suivant la période d'exonération et amenant l'activité taxée à 100 % de l'impôt.
Des aides sont également accordées dans le cadre de l'habitat ancien.
Pour mémoire, l'intercommunalité a décidé d'exonérer les activités nouvelles créées sur le périmètre des 42 communes de cotisation foncière des entreprises, de taxe additionnelle sur le foncier bâti et de taxe d'habitation.
Enfin, une majoration (20%) de la part de péréquation de la dotation de solidarité rurale et une majoration (30%) de la dotation bourg centre sont accordées aux communes concernées. »
Madame BARBIER informe qu’une dentiste serait intéressée pour s’installer à Bucquoy parce
que la commune est classée en ZFRR.
Madame BARBIER propose de voter pour accorder une exonération fiscale pour les personnes
et les entreprises concernées par ce dispositif. Tous les conseillers sont pour.
8) Festivités à venir
Madame GERARD prend la parole et annonce les festivités à venir :
- Soirée disco le samedi 05 octobre. Des bracelets seront donnés à l’entrée. Il s’agit
d’une soirée dansante animée par Fred musique. Il n’y aura pas de service de sécurité.
Monsieur DELAMBRE pense qu’il faudrait prendre un agent de sécurité.
- Soirée halloween le jeudi 31 octobre de 19h à 23h.
- Soirée « beaujolais » le jeudi 21 novembre avec le traiteur GARBE
- Téléthon les 6, 7 et 8 décembre
- Noël des enfants le 14 décembre : voir pour proposer un spectacle de magie.
- Marché de noël le 15 décembre : 10 commerçants de Bucquoy y participeront. Les
commerçants proposent d’offrir des bons d’achat par tirage au sort y compris les
commerçants qui ne peuvent pas participer au marché de noël comme les coiffeurs.
Madame GERARD demande s’il est possible de faire des banderoles « marché de noël »
comme celles faites pour la brocante.
- Colis des aînés le 22 décembre : voir pour la commande de la viande, du boudin et de
l’épicerie car la boucherie Rouzier et la petite épicerie ont fermé. Monsieur FLIPPE
propose de mettre du miel dans le colis.
Madame GERARD informe que Madame COUSIN ne souhaite pas prendre le poste de régisseur
de la commission des fêtes.
9) Divers
- Cabinet médical :
Madame POLLART dit que le courrier distribué dans les boîtes aux lettres est très bien rédigé.
Il a permis d’expliquer la situation aux habitants. Monsieur BACRO est d’accord avec elle.
Madame GERARD demande si la société FILIERIS reviendra après le départ des médecins le 31
octobre prochain. Mme BARBIER répond que ce ne sera pas le cas pour le moment.
Madame BARBIER informe qu’elle a rencontré Monsieur BIDAUD, journaliste à la Voix du Nord
afin d’expliquer la situation. Un article paraîtra prochainement.
- ADMR 6/6
Madame GERARD demande des nouvelles concernant l’ADMR de Bucquoy. Monsieur VIENNE,
trésorier de l’ADMR, explique que Madame COPIN, Maire d’Achiet-le-Grand et Présidente de
l’ADMR veut déménager le local de Bucquoy vers Achiet-le-Grand dans un bâtiment plus
grand. Monsieur VIENNE est donc intervenu en faveur de Bucquoy en expliquant qu’un local
plus grand pourrait également y être proposé soit en ajoutant l’étage du bâtiment actuel soit
en déménageant au presbytère situé juste à côté. Mais dans tous les cas, il y aura un
déménagement de prévu soit à Bucquoy vers un bâtiment plus grand soit vers Achiet-le-Grand
dans le bâtiment proposé par Madame COPIN.
Lors de la dernière réunion à l’ADMR, Monsieur VIENNE explique qu’il a présenté une carte
qui montre que Bucquoy est un point stratégique pour le développement de l’association en
intégrant d’autres villages.
Madame BARBIER explique qu’elle va se rapprocher de l’association diocésaine afin de savoir
si le presbytère pourrait être repris pour installer l’ADMR.
- Ligne de bus
Madame BARBIER donne lecture de la réponse de la Région concernant le maintien de la ligne
de bus.
Madame BARBIER ajoute que le bus mis en place le midi pour amener les élèves de maternelle
de l’école vers la cantine et de la cantine vers l’école maternelle est pris en charge par la
commune, soit 140€/jour scolaire. Une demande d’aide à la mobilité a été faite auprès de la
CCSA qui a la compétence « mobilité ».
- MAM les p’tits bambous
Madame BARBIER informe que la MAM les p’tits bambous invite le conseil municipal à
l’inauguration de leur local fraîchement rénové le 09/10/2024 à 18h30. Madame BARBIER
donne lecture des travaux demandés par cette MAM.
La prochaine réunion est prévue le lundi 7 octobre 2024.