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Document publié le Lundi 6 janvier 2014 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil+Municipal+du+06+Janvier+2014)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
- Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 06 JANVIER 2014 à 19 H 30
N° 01 / 2014
Étaient présents : Mrs EXPERT – BACHACOU - FITON - Mmes DUPOUY C – AYCAGUER VIGNOLLES R. Mme LAMOULIE- DULUC –Mmes WESSE –
Excusée : Monsieur VIGNOLLES Christian
Secrétaire de séance : Madame DUPOUY Cathy
Ordre du jour :
Délibération mise à disposition des agents et des bâtiments auprès du SIVU. Délibération adhésion commune de Lencouacq à l’assainissement collectif du SINEL et adhésion commune de Rimbez à l’assainissement individuel du SINEL.
Bail CUMA – Tarif à voir
Questions diverses :
DELIBERATION MISE A DISPOSITION DES AGENTS ET DES BATIMENTS AUPRES DU SIVU :
Suite à la création du SIVU, la commune de CREON D’ARMAGNAC doit mettre les agents de l’école et les bâtiments de l’école à la disposition du Syndicat. Il faudra calculer le nombre de m² des bâtiments (école – garderie – cantine) à mettre à disposition. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité des membres présents.
DELIBERATION ADHESION COMMUNE DE LENCOUACQ A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SINEL ET ADHESION DE LA COMMUNE DE RIMBEZ A L’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL DU SINEL :
Le Conseil Municipal accepte ces deux adhésions.
BAIL CUMA – TARIF A VOIR :
Le loyer actuel est de 120 € par an. Un nouveau bail 3 – 6 – 9 sera établi au 01 janvier 2014, et le montant du loyer s’élèvera à 200 € par an.
QUESTIONS DIVERSES :
- Le poste d’Adjoint technique étant toujours occupé par Monsieur FITON, le contrat de travail de Monsieur GARBAY Sébastien sera renouvelé au fur et à mesure des trimestres.
- Par rapport à l’INSEE l’augmentation de la population de 2001 à 2013 est la plus importante à CREON et à ESCALANS. - Monsieur Henri FRAYRET fêtera ses 100 ans le 29 janvier 2014, un bouquet de fleurs lui sera offert et Monsieur PORTES Henri ira à la résidence les Ajoncs pour prendre des photos.
- Pour les vœux du dimanche 12 janvier 2014, des affiches seront faîtes et un article est déjà passé dans le journal. Des invitations seront distribuées dans les boîtes aux lettres.
- Les élections approchent :
Serge EXPERT, Serge BACHACOU, Anne-Marie WESSE, Chantal LAMOULIE, Christophe FITON, Jean-Michel DULUC et Christian VIGNOLLES ne se représentent pas. Seuls Cathy DUPOUY, AYCAGUER Chantal et Richard VIGNOLLES se représentent. Les candidatures doivent être déposées en Préfecture du 12 février au 06 mars 2014.