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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+Mars+2014
Document publié le Lundi 10 mars 2014 par la commune de Créon-d'Armagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+Mars+2014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
- Fax : 05.58.44.81.07
@ : mairie.creon-armagnac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 10 mars 2014 à 19 H 30
N° 03 / 2014
Étaient présents : Mrs EXPERT – BACHACOU - FITON - Mmes DUPOUY C – VIGNOLLES C VIGNOLLES R. Mme LAMOULIE- –Mmes WESSE –
Excusé : DULUC Jean-Michel
Procuration : Madame AYCAGUER Chantal à Monsieur Serge EXPERT
Secrétaire de séance : Monsieur VIGNOLLES Christian.
Ordre du jour :
Vote des comptes administratifs 2013 (Commune – caisse des Ecoles- CCAS- Scierie- lotissement – transports- restaurant- multiservice
Logements – Avenants entreprises Duvigneau et citrain
Devis SAPA
PV Comité médical M. FITON jacques
Questions diverses
Vote comptes administratifs :
La secrétaire donne lecture des comptes administratifs 2013.
- Commune
Résultats : Section fonctionnement : Excédent : 84 551.21 €
Section investissement : Déficit : 834.28 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
- CCAS :
Résultat : Section Fonctionnement : Excédent : 927.45 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
- Transports scolaires :
Résultat : Section Fonctionnement : Excédent : 7 685.58 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents
- Scierie
Résultat : Section fonctionnement : Excédent : 28 932.35 €
Section Investissement : Déficit : 59 113.53 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents . - Restaurant « Auberge des chasseurs »
Résultats : Section fonctionnement : Déficit : 1 951.52 €
Section investissement : Excédent : 73 369.54 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
- Caisse des Ecoles :
Résultats Section fonctionnement : Excédent : 3 350.07 €
Section investissement : Excédent : 73 369.54 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
- Multiservices :
Résultats : Section fonctionnement : Excédent : 16 206.58 €
Section investissement : Déficit : 10 884.76 €
Le conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
- Lotissement des 4 chênes :
Résultats : Section fonctionnement : Excédent : 37 820.34 €
Section Investissement : Déficit : 89 345.90 €
Le Conseil Municipal valide le compte administratif à l’unanimité des membres présents.
Logements « Maison Courtois » :
L’architecte Madame GARCIA – LIER, nous a adressée deux avenants :
- Lot menuiserie : Entreprise DUVIGNEAU Montant HT : 725.00 €uros - Lot électricité : Entreprise CITRAIN Montant HT : 652.00 €uros Le Conseil Municipal délibère favorablement, et accepte les deux avenants.
Devis SAPA :
Monsieur le Maire, informe le Conseil Municipal, qu’il est nécessaire de faire effectuer un contrôle pour les termites, puisqu’il s’agit de rénovation. Il donne le détail du devis de la SAPA, qui s’élève à 20 59.05 € HT.
Le conseil Municipal délibère favorablement et accepte le devis.
Procès verbal du Comité Médical pour M. FITON Jacques :
M. le maire donne lecture du procès verbal du comité médical. Son arrêt est prolongé de 6 mois à compter du 10.12.2013 , plus 6 mois à compter du 10 juin 2014, soit jusqu’au 10 décembre 2014.
Questions diverses :
Madame LASSIS Isabelle quitte ses fonctions d’adjoint administratif à la Mairie de Créon à compter du 01 mai, pour la mairie de Gabarret, ou elle est déjà à mi-temps pour y effectuer un temps complet M. le Maire doit prendre rendez-vous avec Mr SAVARY ( CDG) afin de trouver une remplaçante.
La séance est levée à 21 h 54.