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Déliberation - 1. Dlib. n 2024 024 delegation du maire
Déliberation - 2. Dlib. n 2024 022 delegation du maire
Déliberation - Scan Mairie 20251124 100542
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sainte-Colombe.
Lien du pdf (Déliberation - Scan Mairie 20251124 100542)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Sainte Colombe
Liste
des
délibérations
examinées
lors
du
conseil
municipal
du
13
novembre
2025
Points
traités
à
l'ordre
du
jour
résultat
vote
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
Jeudi
2
Octobre
2025
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025.044
:Avis
sur
les
dérogations
exceptionnelles
à
l’interdiction
du
travail
le
dimanche
accordées
par
le
Maire
au
titre
de
l’année
2026
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025-045
:Renouvellement
du
financement
du
poste
d’intervenant
social
en
partenariat
avec
Vienne
Condrieu
Agglomération
et
France
Victimes
38
APRESS-
2023-2025
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025.046
:Conventions
avec
le
CDG69
relatives
à
la
mise
à
disposition
d’un
assistant
de
prévention
pour
l’évaluation
des
risques
professionnels
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025.047
:Protection
sociale
complémentaire
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025.048
:Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
:
création
de
postes
Adopté
à l'unanimité
Délibération
n°
2025.049
:Vente
d’un
terrain
sis
Impasse
des
Mésanges
à Sainte-Colombe
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
n°
2025.050
:Budget
Primitif
2025
- Décision
modificative
n°2
Adopté
à
l'unanimité
Le
Maire
Marc
DELEIGUE