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Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Neuilly-sous-Clermont.
Lien du pdf (Déliberation - Listes Deliberations Conseil Municipal du 25 septembre 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'OISE
Arrondissement de CLERMONT MAIRIE DE N EUILLY-SOUS-CLERMON T
Canton de MOUY
LISTES DES DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2026.
Nombre de Conseillers en exercice : 19. - Qui ont pris part à la délibération : 18 puis 19 à partir du point 5 - Convocation : 17/09/2026.
L'an deux mille vingt-six, et le vingt-cinq septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Christophe CHEMIN, maire de la commune.
N° | Sujet Résultat du vote
Adoption du compte rendu'du Conseil Municipal du 26 juin 2026. Unanimité
1 | Élection du secrétaire de séance Unanimité 2 | Création d'un emploi permanent à temps non-complet Unanimité 3 | Convention de déneigement Unanimité 4 | Remboursement de frais - bénévole Unanimité
5 | Remboursement de frais - agent Unanimité
6 | Tarif séjour ski Unanimité
7 | Location de salle polyvalente — assujettissement à la TVA Unanimité
8 | INGE'OISE - prise d'acte et débat sur le rapport d'actions Unanimité
9 | Soirée années 80 - tarif des boissons Unanimité
Le 28/09/2026.
Le Maire, Christophe CHEMIN.
Mairie de Neuilly-sous-Clermont (60 290)
Adresses : 56, rue d'Auvillers — mairie@neuilysousclermont.fr — www.neuilly-sous-clermont.fr - Tél : 03.44.73.00.43 Accueil du secrétariat : lundi, mardi, jeudi et vendredi 14h-18h, mercredi 9h-12h, 1e samedi du mois 9h-12h (le 2e si le 1er est férié)