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Déliberation - Liste deliberations CM 05062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 05062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du Conseil Municipal du 9 juin 2026
Article L 2121-25 du CGCT modifié par l’ordonnance n°2021-1310 :
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe.
Liste des délibérations de la séance
n° d’ordre Objet Approuvée ou Rejetée
1 2026-045 Désignation des élus délégués et suppléants pour les élections sénatoriales Approuvée
2 2026-046 Subventions aux associations 2026 Approuvé
3 2026-047 Subvention exceptionnelle au Tennis Club pour apprentissage aux élèves de l’école Approuvée