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Document publié le Mardi 17 juin 2025 par la commune de Senouillac.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 17Liste des deliberations(1))
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Sénouillac - 7 Avenue des Vignes - 81600 SENOUILLAC
Tél. : 05.63.41.71.98 Courriel : accueilmairie@senouillac.fr
CONSEIL MUNICIPAL N°56 DU 17 JUIN 2025
DÉLIBÉRATIONS
N° d’ordre Objet Décision du Conseil
06_2025_01 Approbation de la modification N°1 du PLU Adopté
06_2025_02 Demande de fonds de concours à l’agglomération pour l’acquisition de mobilier de festivité Adopté
06_2025_03 Approbation du plan « INTRACTING » avec le SDET pour la continuité de la rénovation énergétique de l’éclairage public Adopté
06_2025_04 Rectification de la délibération 04-202502 relative au vote des subventions aux associations 2025, suite à une erreur matérielle Adopté
06_2025_05 Droit de préemption urbain parcelle C 475 Adopté
06_2025_06 Correction de la délibération 07-2022-01 portant régularisation d’un chemin rural au lieu-dit- la Figayrade Adopté
AFFICHÉ LE 24/06/2025