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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 04 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
DEPARTEMENT
DU
JURA
COMMUNE
DE
MONNIERES
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
DU
23
AVRIL
2021
L’an
deux
mille
vingt
et
un,
le
23
avril
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
exceptionnellement
dans
Pancien
bâtiment
scolaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
VIVERGE,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Nombre
de
présents
: 10
Nombre
de
votants
: 11
Date
de
convocation
: 19
avril
2021
Date
d’affichage
du
compte
rendu
: 29
avril
2021
Présents
:
Norbert
BACKENSTRASS
- Christine
BERREZ
- Isabelle
BOURGEOIS
- Frédéric
GUERINET
-
Raphaël
JACQUES
-
Sophie
MAIRE
-
Stéphane
THUREL
-
Roland
VANDELLE
-
Patrick
VIVERGE Absent
excusé
: Laurent
COURCENET
Procuration
: Laurent
COURCENET
à Sophie
MAIRE
M.
Roland
VANDELLE
est désigné
pour
être
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
conseil
municipal
du
2 Avril
2021
Décisions
du
maire
Acquisition
de
la maison
Guyon
Atelier
municipal
Questions
diverses
nELBNDE 1)
APPROBATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
FEVRIER
2021
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
25
février
est
approuvé
à l'unanimité.
2}
DECISIONS
DU
MAIRE
Electricité
pour
installation
cuisine
salle
de
réception
par
entreprise
« DL
électricité
»
:912.20
€
Travaux
de
busage
rue
de
Champvans
par
entreprise
« TP
Baclet
»
:6
036.00
€
M.
VIVERGE
fait
remarquer
que
le
busage
intérieur
à
la
courbe
a
été
retenu
en
raison
de
difficultés
techniques
pour
exécuter
ce
travail
à
l'extérieur.
Broyage
pour
aménagement
Parc
multisports
par
entreprise
«
SAS
ETBE
»
:660.00
€
Travaux
de
remblaiement
plateforme
+
blocs
de
carrière
par
entreprise
« TP
Baclet
»
:1
890
€
M.
VIVERGE
précise
que
cette
plateforme
qui
a fait
débat
au
précédent
conseil
n'est
pas
affectée
dans
l'immédiat
aux
montgolfières
et
que
l’on
pourra
envisager
d'autres
usages.
Achat
bois
pour
barrière
entrée
Mont
Joly
par
entreprise
« Mutelet
bois
»
:231.76
€
Travaux
d'impression
bulletin
municipal
par
entreprise
«
David
Graphic
»
:310.00
€
Achat
matériels
électriques
et
divers
à «
Bricomarché
»
:321.84
€
Changement
vase
d’expansion
locatif
rue
des
Vergers
par
entreprise
« Franc
Comioise
»
:427.41
€
Achat
matériel
informatique
entreprise
« Dole
Solus
Informatique
»
:120.00
€
Achat
plants,
terreau,
engrais
pour
fleurissement
à «
EARL
Pingon
Horticulture
»
:2
413.02
€
Achat
«
spirées,
rosiers
» pour
fleurissement
à
« Jardinerie
Jurassienne
»
:362.80
€
Les
conseillers
municipaux
ne
font
pas
de
remarques
particulières
à propos
de
ces
dépenses. 3)
ACQUISITION
MAISON
GUYON
Le
maire
présente
la
proposition
faite
par
la
famille
Guyon
de
230
000
€.
Mme
Sophie
Maire
souligne
que
le
budget
prévisionnel
a été
prévu
pour
permettre
cette
acquisition
et
que
la
possibilité
de
créer
et
vendre
trois
parcelles
permettra
d’avoir
un
retour
rapide
sur
cet
investissement. M.
Roland
Vandelle
précise
que
la
parcelle
de
terrain
peut
effectivement
être
divisée
en
trois
lots
d'environ
8
ares
chacun
et
que,
les
autres
projets
de
lotissement
étant
en
«
standby
»,
cette
solution
est
intéressante
pour
attirer
rapidement
de
nouveaux
habitants
sur
la
commune.
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
cette
proposition
d’achat,
4)
ATELIER
MUNICIPAL
La
commission
précédemment
créée
est
confirmée
par
le
maire
M.
Patrick
VIVERGE
pour
travailler
sur
ce
dossier
et
le
faire
avancer
rapidement.
Il
est
rappelé
par
M.
Frédéric
Guérinel
que
plusieurs
commissions
internes
ont
été
créées
(bassin
de
rétention,
effacement
réseau
et
aménagement
rue
de
Foucherans,
aménagement
zone
« Parc
multisports
»,
Maison
Guyon...)
et
qu'il
faudrait
organiser
des
réunions
rapidement.
5)
QUESTIONS
DIVERSES
a)
Remarque
suite
au
besoin
signalé
précédemment
d’accueillir
de
nouvelles
familles
M.
Stéphane
THUREL
rappelle
que
la
réalisation
d’un
prolongement
des
deux
locatifs
existants
rue
des
Vergers
était
initialement
prévu
pour
réaliser
un
troisième
logement,
il
faudra
donc
étudier
cette
possibilité.
b)
Etude
aménagement
rues
de
Foucherans
par
M.
Caron
( Sidec}:
Le
maire
précise
qu’au
cours
de
la
réunion
du
19
Mars,
qu’il
a validé
deux
propositions
:
e
Comptage
des
véhicules
aux
entrées
du
village
pour
dresser
un
état
de
la
circulation
°
Etude
de
ia
perméabilité
du
sol
rue
de
Foucherans
M.
Roland
VANDELLE
souligne
qu'une
étude
de
conformité
pour
notre
équipement
incendie
a
été
proposée
par
M.
Caron
du
SIDEC
et
aimerait
avoir
plus
d'informations
avant
de
valider
cette
solution.
M.
Raphaël
Jacques
est
invité
à
interroger
le
SDIS
à
ce
sujet.
c)
Aménagement
site
Parc
multisports
:
M.
GUÉRINET
rappelle
qu'une
commission
a été
créée
et doit
s'occuper
de
ce projet.
Des
propositions
sont
faites
par
Mme
Christine
BERREZ
pour
regrouper
la
commission
« Fleurissement
»
avec
l'aménagement
de
la
zone
« Parc
multisports
»
et
éventuellement
les
personnes
qui
ont
déjà
travaillé
sur
la
réalisation
du
« Parc
multisports
»,
la
discussion
reste
ouverte
à ce
propos.
Mme
Sophie
MAIRE
ajoute
la
possibilité
d'étudier
l’implantation
d’un
verger
de
sauvegarde
et
haies
mellifères
qui
sont
subventionnés
à hauteur
de
70%
par
la
Région.
En
lien
avec
ce
dossier,
le
maire
précise
qu'un
employé
municipal
de
Champvans
(en
charge
de
la
sécurité
pour
les
équipements
sportifs)
est
intervenu
sur
le
stade
de
Monnières
(US
trois
Monts)
et
a
constaté
la
nécessité
de
changer
les
filets
et
remettre
en
état
certains
poteaux
pour
assurer
la
sécurité
concernant
le
câble
(filet)
au-dessus
du
passage
piéton
et
cycliste.
M.
Roland
VANDELLE
souligne
aussi
que
l'évacuation
de
l'ancien
but
reste
à faire
et
interroge
sur
qui
peut
s'en
charger
(club
ou
employé
communal
?). d)
Préparation
des
cérémonies
du
8 Mai
:
M.
Jean
Baptiste
TINGUELY
demande
ce
qui
est
prévu
pour
le
8
Mai,
le
maire
indique
qu’une
cérémonie
sera
organisée
sans
public.
e)
Réunion
des
associations
de
la commune
:
Chaque
association
du
village
sera
reçue
par
le
maire
et
M.
Jean
Baptiste
TINGUELY
pour
présenter
leur
budget
et
définir
les
besoins
de
chacune
d’elles
en
matière
de
subvention
pour
l’année
2021.
f)
Fête
des
mères :
M.
Norbert
BACKENSTRASS
président
du
foyer
rural
rappelle
l’usage
d’organiser
cette
fête
avec
un
pot
d’accueil
accompagné
d’une
remise
de
fleurs
aux
mamans.
g)
Commission
chargée
du
fleurissement
:
Mme
Sophie
MAIRE
remercie
toutes
les
personnes
qui
ont
(ou
qui
vont)
participer
et
fait
remarquer
le
nombre
important
et
très
encourageant
de
bonnes
volontés
extérieures
qui
se
sont
associées
à ces
travaux.
La
préparation
continue
suivant
un
planning
défini
pour
l’employé
communal.
Pour
la
suite,
les
dates
prévues
sont
:
>
Début
Mai
:livraison
et
mise
en
place
du
terreau
>
Prévu
pour
le
20-21
Mai
:
livraison
et
stockage
des
plants
sous
la
salle
de
fêtes
>
Le
22
Mai
:plantation
Le
maire
évoque
la
possibilité
de
réaliser
un
espace
« jachère
»
à
l'entrée
du
village
rue
de
Dole,
cette
possibilité
sera
étudiée
par
la
commission
fleurissement
avec
l'aménagement
zone
« Parc
multisporis
»
h)
Cimetière :
Des
travaux
d’entretien
s’avèrent
nécessaires.
Il
faut
aussi
prévoir
un
aménagement
autour
des
cavurnes
cet
réfléchir
à la
rénovation
et
la
réglementation
du
« jardin
des
souvenirs
»
La
séance
est
levée
par
le
maire
à
19h15.
Le
Maire,
Patrick
VIVERGE