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Ordre du Jour - ODJ(11)
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Gordes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ(11))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Institutions publiques,
La réunion du Conseil Municipal aura lieu
le 07 février 2022 à 18 heures
à l’Espace Simiane (3ème étage),
lieu permettant le respect des mesures sanitaires
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2021 ;
2. Redevance d’Occupation du Domaine Public pour l’année 2022 ;
3. Approbation de la convention de délégation de la compétence « Gestion des eaux pluviales » à LMV ;
4. Approbation du périmètre au titre des articles L.111-16 et L.111-17 2° du Code de l’urbanisme ;
5. Approbation de la Décision n°10/21 en date du 30 décembre 2021, relative à la Décision Modificative n°2 – Budget Parking ;
6. Questions diverses.