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Document publié le Lundi 21 juin 2021 par la commune de Gordes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ(6))
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Institutions publiques,
La réunion du Conseil Municipal aura lieu
le lundi 21 juin 2021 à 17 heures
à l’Espace Simiane (3ème étage),
lieu permettant le respect des mesures sanitaires
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2021 ;
2. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la souscription de contrats d’assurances ;
3. Approbation du rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
4. Reversement aux communes par la Communauté d’Agglomération Luberon Monts de Vaucluse de l’aide de l’État portant sur l’acquisition de masques grand public ;
5. Remise gracieuse de titres de Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) ;
6. Fonds de concours « annuel » 2021 ;
7. Fonds de concours biannuel « tourisme/mobilité » 2021 ;
8. Subventions aux associations 2021 ;
9. DM n°1 – Matériel mobilier ;
10. Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal ;
11. Désignation d’un responsable de la régie de transports ;
12. Acquisition des parcelles cadastrées section DA numéros 29 et 31 ;
13. Acquisition des parcelles cadastrées section CD numéros 50, 51, 52 et 53 ;
14. Protection fonctionnelle ;
15. Création d’un conseil municipal de la jeunesse ;
16. Motion de soutien au statut des Sapeurs-Pompiers Volontaires ;
17. Questions diverses.