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Procès Verbal - fklggw2wcnr0r1k
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Artolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - fklggw2wcnr0r1k)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE
D’ARTOLSHEIM
Département
du
Bas-Rhin
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ARTOLSHEIM
Séance
du
14
mars
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le quatorze
mars
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la commune
d’Artolsheim,
se
sont
réunis
à
la
mairie
d’Artolsheim,
sous
la présidence
de
Mr
le
Maire,
Jean-Michel
VOEGELI.
12
CONSEILLERS
PRESENTS
:
Mmes
et
Mrs
Marthe
BLOCK,
Corinne
LANUS,
Marc
FAHRNER,
Stéphane
TAGLANG,
Joëlle
DOLT,
Pierre
KLING,
Antoine
HERTH,
Damien
SCHULTZ,
Yves
SCHWOERER,
REINBOLD
Pascal,
Gaël
WALTSBURGER,
Valentin
IFFRIG
2
CONSEILLERS
ABSENTS
AVEC
POUVOIR
:
-
Aurore
DE
PINHO
qui
donne
procuration
à
Marthe
BLOCK
-
Carole
ZANELLA
qui
donne
procuration
à
Damien
SCHULTZ
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Gaël
WALTSBURGER
QUORUM
: 8
Ordre
du
jour
e
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
e
Approbation
du
procès-verbal
du
06
mars
2024
e
Chasse
communale
-
Modalités
de
location
après
la
2è"€
adjudication
Ajouts
points
divers
sur
demande
de
Pierre
KLING
- modalités
de participation
aux
évènements
du jumelage
- planning
commissions/CM
des
mois
à venir
Désignation
du
secrétaire
de
séance
En
accord
avec
Mr
Gaël
WALTSBURGER,
le conseil
municipal
désigne
Gaël
WALTSBURGER
en tant
que
secrétaire
de
séance
du
conseil
municipal
Adopté par15
voix
« pour
»Approbation
du
procès-verbal
du
06
mars
2024
Le
procès-verbal
de
la séance
du
06
mars
2024
a été arrêté
et approuvé
par
la majorité
des
conseillers Adoptée par 15 voix
« pour
»
Chasse
communale
—
Modalités
de
location
après
la
2°"°
adijudication
À
la suite
de
la 2°"*
adjudication
de
chasse
déclarée
infructueuse,
il y a lieu
de
déterminer
les
nouvelles
modalités
de
location.
2
solutions
sont
possibles :
1)
Passer
à une
3°%
adjudication
avec
possibilité
de
suivre
avec
un
appel
d’offres
séance
tenante
sous
réserve
de
dépôt
de
candidature
(délais
env
3 à 4 semaines)
2)
Appel
d’offres
sous
plis fermés
— délais
8 semaines
(retour
aux
délais
de
base
car modification
de
mode
de
location)
Mr
le Maire
propose à
l’assemblée
de
passer
à la 3%
adjudication
suivie
d’appel
offres
séance
tenante.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette proposition.
Adopté par 9 voix
« pour
»
6 voix
«
abstention
» REINBOLD
Pascal,
Gaël
WALTSBURGER,
Antoine
HERTH,
Damien
SCHULTZ,
Carole
ZANELLA,
Pierre
KLING
Dates
à
retenir
-
19
mars
2024
: Insertion journaux
-
08
avril
2024
à 18h
: date
dépôt
candidatures
-
09
avril
2024
à 18h
: 4C
-
10
avril
2024
à 19h
: Conseil
Municipal
-
11
avril
2024
à 15h
: Adjudication
Chasse
communale
—
Détermination
de
la
mise
à
prix
de
la
3°"
adijudication
Mr
le
Maire
propose
une
mise
à
prix
de
17.000
€
Le
Conseil
municipal
approuve
la
mise
à
prix
à
17.000
€
Adopté par 9 voix
« pour
»
6 voix
«
contre
» REINBOLD
Pascal,
Gaël
WALTSBURGER,
Antoine
HERTH,
Damien
SCHULTZ,
Carole
ZANELLA,
Pierre
KLING
DIVERS Marthe
BLOCK
intervient
afin
de
donner
les prochaines
dates
à retenir
et interroge
l’assemblée
de
la
disponibilité
des
membres.-
Elsässputz
2024
—
19
avril
(école)
et 20
avril
(tout public
— rdv
9h
atelier)
- __
Commission
« Famille
» - 20
mars
(fête
des
aînés)
Mr
le Maire
précise
plusieurs
points
:
-
Commission
urbanisme
en prévision
le 27
mars
(jonction
rue
des
Vergers)
Complément
d’information
sur les
devis
de branchements
des
particuliers
-
Commission
forêt,
(date
non
définie)
mise
en
place
du
programme
de travaux
à effectuer
en
régie
-
_
Dossier
ISCHERT
- en
attente
du
retour
de
la DDT
-
PLUi
— Retour
sur
la réunion
d’information
du
12 mars
2024
présentée
par Mr
Frédéric
PFLIEGERSDOERFFER,
président
de
la CCRM.
Les
directives
de
la SRADET
n’étant
pas
encore
arrêtées,
la commune
d’Artolsheim
dispose
d’un
temps
de réflexion jusqu’à
fin 2024.
- _
Pierre
KLING
préconise
une
1°
approche
du PLUi
en
commission
d’urbanisme
afin
de
ne
pas
être
pris
de
court.
-
ZAER
(zone
d’aménagement
des
énergies
renouvelables).
Après
élaboration
du
projet,
il sera
organisé
une
présentation
publique
pour
informer
nos
concitoyens.
-
Canal
du
Rhône
au
Rhin
— Le
projet
de
navigabilité
pour
2030
est un
enjeu
communal
et
intercommunal
Cérémonies
de
jumelage
Pierre
KLING
demande
un
complément
d’informations
sur
le planning
transmis
aux
conseillers
concernant
leurs
disponibilités
et inscriptions
aux
différentes
manifestations
de
ce
jumelage.
Il relève
également
qu’une
ligne
du tableau
a été
ajoutée
et est inappropriée.
Corine
LANUS,
adjointe
au Maire,
explique
que
les repas
sont
pris
en
charge
pour
les
conseillers
et leur
conjoint.
Les
sorties
sont
uniquement
réservées
aux
conseillers.
Elle
compte
également
sur les membres
de
l’assemblée
pour
la préparation
des
différents
lieux
de
rencontre. Le
service,
quant
à lui,
sera
assuré
par
deux
associations
locales
(«
les
Groschas
et la Chorale
Ste
Cécile).
Par
ailleurs,
Corine
LANUS
rappelle
à Pascal
REINBOLD
qu’elle
attend
le retour
de
l’association
« les
Groschas
» pour
le nombre
de participants.
En
réponse
à Pierre
KLING,
Corine
LANUS
précise
qu’il
n’y
a pas
lieu de
tenir
compte
de
la
ligne
supplémentaire
du tableau
; celle-ci
étant
une
erreur
de
saisie.
Pierre
KLING
demande
également
si le montant
de la contribution
financière
demandée
à la
population
pour
participer
au
repas
du
8 mai
ne
pourrait
pas
être arrondi
soit 20€
au
lieu
de
22€.
Corine
LANUS
répond
que
le montant
de
22€
correspond
au prix
du menu.
Pierre
KLING
demande
également
un
planning
des
réunions
sur
les deux
mois
à venir.
Mr
le Maire
prend
acte
et fera
suivre
ce
document
aux
conseillers.
A
noter
dès
à présent
: Conseil
municipal
le 25
mars
— séance
budgétaire
Clôture
de
séance
: 19h30
Le
Maire,
E2
25
Le
Secrétaire,
Jean-Michel
VOEGELI
là TE
Gaël
WALTSBURGER
(o|
l'as,
T4
) ñ