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Procès Verbal - pv 26 08 2024 signe
Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Brinon-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 26 08 2024 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SCOLAIRE
BRINON - CLEMONT
DÉS SES SSL SL
Séance du 26 Août 2024
Procès Verbal
KE LRLHLSLI
Affiché en exécution de l’article L 2121-25 du Code des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt-quatre le vingt-six Août à dix-huit heures, le Bureau du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de BRINON - CLEMONT, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, dans la salle de conseil de la Mairie de Brinon-sur-Sauldre, sous la Présidence de Madame Catherine HUPPE, Présidente.
Nombre de délégués en exercice : 6
Nombre de délégués présents : 5
Nombre de délégués votants : 5
Date de convocation : 21 Février 2024
Étaient présents : Madame Catherine HUPPE, « Présidente », Marie-Christine SCHWAB « vice-présidente »,
Mesdames Marie PETIT, Clémence ROBLIN et Odile DEPÉE, délégués titulaires.
Absent excusé : Monsieur Christian LAROCHE.
Madame Odile DÉPÉE a été élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR
Ouverture de la séance
Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2125-5 du CGCT Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 6 Mars 2024 Convention de partenariat 2024/2025 avec l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère
Questions et informations diverses. nERDE
1. Ouverture de la séance
La séance est ouverte à 18h00.
2. Désignation d’un secrétaire de séance. en vertu de l’article L.2121-15 du CGCT
Catherine HUPPE, Présidente de séance, propose de nommer Madame Odile DÉPÉE en qualité de secrétaire de séance.
La Présidente, après avoir procédé à l’appel, déclare le quorum atteint, la séance de comité syndical peut se tenir.
3. Approbation du procès-verbal du comité syndical du 6 Mars 2024 :
Catherine HUPPE demande s’il y a des observations sur le procès-verbal de la dernière séance du comité syndical du 6 Mars 2024.
Le Comité syndical ADOPTE le procès-verbal de la séance du 6 Mars 2024 à l’unanimité.
Conseil Syndical du 26-08-2024 1/2 4. Délibération N°2024-06 — Convention de partenariat 2024/2025 avec l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère
Madame la Présidente expose :
Depuis 2022, l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère a proposé aux communes de la Communauté de Communes Sauldre et Sologne, une animation musicale dans les écoles.
Pour cela, elle a recruté deux professeurs titulaires du diplôme (DUMP) leur permettant d’intervenir en milieu scolaire.
Ce partenariat a pour but d’apporter un soutien à l’éveil musical aux enfants. L'Ecole de Musique assurera auprès des professeurs des écoles une aide pédagogique.
L'intervention musicale aura lieu de septembre 2024 à juin 2025 pendant 34 semaines par année scolaire, à raison d’une heure par semaine, selon répartition ci-dessous :
e Deux fois 30 minutes pour deux classes,
Ou
e Une fois une heure pour les Cours Moyens (CM).
dans l’ensemble des classes du RPI Brinon-Clémont.
Le coût de cette prestation pour le SIVOS Brinon-Clémont est de 40 €/heure chargée avec déplacement, soit 1 360 € annuel.
La facturation sera faite par trimestre.
Une convention a donc été établie entre le SIVOS Brinon-Clémont et l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère.
Madame la Présidente présente au comité syndical le projet de convention.
Ayant entendu l’exposé de Madame la Présidente,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le comité syndical,
> ACCEPTE la proposition de Madame la Présidente dans les conditions exposées ci-dessus,
> AUTORISE Madame la Présidente à signer la convention de partenariat 2024/2025 entre le SIVOS Brinon-Clémont et l’école de musique d’Aubigny-sur-Nère, annexée à la présente délibération.
Acte certifié exécutoire
Réception par le Préfet : 27/08/2024
Publication et affichage en Mairie de Brinon : 27/08/2024
| 4. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES EE
Ÿ” Aucune question et information diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame La Présidente lève la séance à 18h30.
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an susdits,
Et, ont signé au registre les membres présents,
Fait à Brinon-sur-Sauldre, le 6 Mars 2025
Certifié affiché, le 7 Mars 2025,
Publication par affichage en mairie le 7 Mars 2025
Mis en ligne pour diffusion le 7 Mars 2025
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE La Présidente de la séance, BRINON - CLEMONT Le Secrétaire de Séance ? PU ne,
Catherine HUPPE Siège : Mairie de Brinon sur Sauldte Odile DÉPÉE ) ee LE
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Conseil Syndical du 26-08-20