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Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Baillargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance qui aura lieu le mercredi 4 juin 2025 à 19 heures 00, Salle Jean Jaurès.
ORDRE DU JOUR
o DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
O ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2025
O COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE : ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
DCM-2025-015 : AUTORISATION DE RELEVER APPEL D'UN JUGEMENT - contentieux modification simplifiée n° 6
DCM-2025-028 : CONTRAT D’ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LE RENOU- VELLEMENT DU MARCHE D’EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, EAU CHAUDE SANITAIRE ET CLIMATISATION
DCM-2025-029 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN - SE- MAINE DE LA PARENTALITÉ CONFÉRENCE « L’ESTIME DE SOI, UN SUPER POUVOIR POUR BIEN GRANDIR »
DCM-2025-030 : AUTORISATION ESTER EN JUSTICE - Cœur de Ville
DCM-2025-031 : AUTORISATION ESTER EN JUSTICE - Appel modification simplifiée n° 6
DCM-2025-032 : CONTRAT DE MISSION D’ORDONNONANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION POUR LE PROJET DE REHABILITATION DE LA MAISON DU PEUPLE EN ERP
DCM-2025-033 : MARCHE 03TRAV24 – TRAVAUX DE REHABILITATON DE DEUX MAI- SONS DE VILLE DECLARATION D'ATTRIBUTION LOT 01,05,06,08 et 09
DCM-2025-034 : MARCHE 05TRAV24 - REHABILITATION DE LA MAISON DU PEUPLE EN ERP ATTRIBUTION DES LOTS 02, 03 ET 07
DCM-2025-035 : ATTRIBUTION DU MARCHE 01PI25 - MISSION D’ORDONNANCEMENT, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION POUR LA REALISATION DU GROUPE SCOLAIRE
DCM-2025-036 : SIGNATURE D'UN CONTRAT DE VENTE D'HERBE ANNUELLE EN FO- RET COMMUNALE DE BAILLARGUES
DCM-2025-037 : MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN POUR LE COLLEGE « LE BERANGE » DE BAILLARGUES DANS LE CADRE DE REPRE- SENTIONS D’UNE COMEDIE MUSICALE
DCM-2025-038 : CONTRAT DE CESSION AVEC L'ASSOCIATOIN LES AMANDISES POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE DE L'AIR DANS LES MOTS
DCM-2025-039 : DÉLIVRANCE D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE-CIMETIÈRE COMMU- NAL - SECTION AD 29 EMPLACEMENT 197 RESSOURCES HUMAINES
Point 1 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Point 2 - INDEMNISATION DES CONGES ANNUELS NON PRIS EN CAS DE CESSA- TION DEFINITIVE D'ACTIVITE
Point 3 - MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
URBANISME
Point 4 - ACQUISITION DE LA PARCELLE AX N°118
Point 5 - MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D'AIDE AUX RAVALEMENTS DE FA- ÇADES
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Point 6 - MISE A JOUR DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EX- TÉRIEURE (TLPE)
Point 7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS POUR L’ANNÉE 2025
Point 8 - CONVENTION DE GESTION DE SERVICE NUMERIQUE COMMUN AVEC MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE : APPROBATION ET AUTORISATION DE SI- GNATURE
Point 9 - MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Point 10 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIETE DU CASTELLA
METROPOLE
Point 11 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’INFRASTRUCTURE DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TRES HAUT DEBIT AVEC MONTPELLIER MEDI- TERRANEE METROPOLE
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Les dossiers concernant ces points peuvent être consultés aux heures et jours habituels d’ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) à la Direction Générale des Services.
Baillargues, le 28 mai 2025
Le Maire de Baillargues,
Jean-Luc MEISSONNIER