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Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Baillargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Bai jus
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués à la séance qui aura lieu le jeudi 27 mars 2025 à 19 heures, Salle Jean Jaurès.
ORDRE DU JOUR
— DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
— ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 06 FEVRIER 2025
— COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE : ARTICLE L. 2122-22 DU
CGCT
DCM-2025-007 : SIGNATURE DE LA CONVENTION DOMANIALE POUR L'HEBERGEMENT D'UNE PASSERELLE DE TELERELEVE SUR UN BATIMENT DE LA COMMUNE
DCM-2025-008: CONVENTION D'HONORAIRES 2025 AVEC LA SOCIETE CHARREL ET ASSOCIES
DCM-2025-009 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC BTS CONSULTANT
DCM-2025-010 : AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE
DCM-2025-011: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE LOCAUX FRANCOISE DOLTO A L'ASSOCIATION FISE ACADEMY LES 01 ET 02 MARS 2025
DCM-2025-012: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DU SKATEPARK « PALM PARK » À L'ASSOCIATION FISE ACADEMY LES 05 ET 06 AVRIL 2025
DCM-2025-013: DÉLIVRANCE D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE-CIMETIÈRE COMMUNAL- SECTION AD 29-COLUMBARIUM N°5- EMPLACEMENT 67
DCM-2025-014: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN AU CCAS POUR LE WEEK END DES AÎNES
DCM-2025-017 : MODIFICATION DU CONTRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE
DCM-2025-016 : PLACEMENT DE FONDS À TERME AUPRÈS DU TRESOR PUBLIC : OUVERTURE D'UN COMPTE À TERME
DCM-2025-018: CONTRAT DE CESSION AVEC LA COMPAGNIE AMARANTE POUR LA REPRESENTATION DU SPECTACLE « CHENILLE MON AMOUR »
DCM-2025-019: MARCHE O3TRAV24 — TRAVAUX DE REHABILITATION DE DEUX MAISONS DECLARATION D'INFRUCTUOSITE DU LOT 03 ENDUITS DE FAÇADES EXTERIEURS ET INTE- RIEURS
DCM-2025-020: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CABERNET AU RPE LE 02 AVRIL 2025
DCM-2025-021: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE DES FETES A LA COMPAGNIE AMARANTE LE 02 AVRIL 2025
DCM-2025-022 : MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA GALERIE REYNAUD ORGANISATION D'UNE EXPOSITION « PHOTO PASSION »
DCM-2025-023: DÉLIVRANCE D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE-CIMETIÈRE COMMUNAL- SECTION AD29-COLUMBARIUM N°5-EMPLACEMENT 78
DCM-2025-024: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA GALERIE REYNAUD A L'ARTISTE SHENA AJUELOS DU 12 AU 24 MARS 2025 DCM-2025-025: SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA PROTECTION CIVILE DE L'HERAULT POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN DISPOSITIF DE SECOURS LORS DE L'EVENEMENT « DES RACINES ET 2 AILES » LE 30 MARS 2025
DCM-2025-026 : MISE A DISPOSITION D'UN CONTAINER DE STOCKAGE SUR UNE PARCELLE PRIVÉE DE LA COMMUNE AU BENEFICE D'UN ARTISTE PEINTRE POUR LA REALISATION D'UNE FRESQUE
DCM-2025-027: MISE A DISPOSITION TEMPORAIRE DE LA SALLE CLAUDE PLAN POUR LE FESTIVAL DE THEATRE DE L'ASSOCIATION LES MINI POUCES
RESSOURCES HUMAINES
Point 1 - CONVENTION D'ADHESION A LA MISSION D'APPUI ET DE SOUTIEN À LA
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
Point 2 - ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE,
DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Point 3 - PARTICIPATION A L'APPEL D'OFFRES DE RENOUVELLEMENT DU CON-
TRAT D'ASSURANCE STATUTAIRE
PETITE ENFANCE
Point 4 - ADHÉSION AU RÉSEAU PARENTALITE 34
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Point 5 - MISE A JOUR DES TARIFS MUNICIPAUX
Point 6 - DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
— INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Les dossiers concernant ces points peuvent être consultés aux heures et jours habituels d'ouverture de la mairie (du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30) à la Direction Générale des Services.
Baillargues, le 20 mars 2025
Le Maire de Baillargues,
Jean-Luc MEISSONNIER