Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - 1
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Li
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Co
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Li
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - 2 ODJ CC 15.12.2025 affichage
Document publié le Lundi 15 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - 2 ODJ CC 15.12.2025 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 15 DECEMBRE 2025
à 18H00
salle du conseil municipal de Sarlat-la Canéda
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du Lundi 06 octobre 2025.
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
Point n°1 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi de la CCSPN Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°2 : Avenant n°1 à la convention Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°3 : SarlaTech : renouvellement convention avec l’association UNITEC Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°4 : Zone d'Activité Economique de la borne 120 : mise à jour de la délibération n°2025- 046
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°5 : Convention Pacte Territorial - Volet accompagnement (volet 3) Rapporteur : Monsieur Jean-Michel PERUSIN
Point n°6 : Petite enfance : mise à jour des règlements intérieurs des crèches Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
Point n°7 : Convention de recouvrement de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes ayant pour délégataire du service eau potable la société SOGEDO Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°8 : Acquisition foncière des zones humides du Merdansou
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°9 : Convention de prestation de service avec la CCVH pour la réalisation d’audit énergétique dans le cadre des missions « Mon accompagnateur rénov’ » de la CCSPN Rapporteur : Monsieur Jean-Michel PERUSIN
Point n°10 : Fonds de concours voirie - Ville de Sarlat
Rapporteur : Monsieur Didier DELIBIE
II. ADMINISTRATION GENERALE
Point n°11 : Personnel intercommunal – actualisation des modalités d’attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Publié sur le site internet le 08 décembre 2025 Point n°12 : Personnel intercommunal – protection sociale complémentaire : modalités d’instauration de la participation en santé dans le cadre d’une procédure de labélisation Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°13 : Personnel intercommunal – modalités d’instauration de l’indemnité de maniement de fonds à compter du 1er janvier 2026
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°14 : Personnel intercommunal - Suppression de postes et modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°15 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs et création de postes filières administrative et animation
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°16 : Personnel intercommunal – actualisation du règlement de la formation du personnel intercommunal à compter du 1er janvier 2026
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
III. FINANCES
Point n°17 : Budget Principal - Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°18 : Budget annexe SPANC - Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°19 : Budget annexe RHJ - Exécution des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°20 : Création d’un budget annexe France Tabac Cinéma
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT IV. INFORMATIONS
Marchés publics, accords-cadres et avenants passés depuis le 1er janvier 2025
V. DECISIONS
N°2025-15 : Assurances versement franchise sinistre
N°2025-16 : Tarifs SARLATECH
N°2025-17 : SPANC Sinistre DENDECKER
N°2025-18 : SPICY MOTION Mise à disposition de locaux bâtiment D
N°2025-19 : COP Ciné Passion 24 bâtiment Festival du film
N°2025-20 : COP FRIGEGRO
N°2025-21 : Virements de crédits et fongibilité
N°2025-22 : COP Mise à disposition de locaux bâtiment H - MADEBOS