Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - Li
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - PV
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - 2
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - OD
unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC 06.10.2025 site
Document publié le Lundi 6 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sarlat Périgord Noir - ODJ CC 06.10.2025 site)
Thèmes du document : Banque, PME, commerce et artisanat, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 6 OCTOBRE 2025
à 18H00
Salle du conseil municipal de Beynac-et-Cazenac
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du Lundi 16 juin 2025.
I. PROJETS COMMUNAUTAIRES
Point n°1 : France Tabac - Projet cinéma : transfert de Maîtrise d’Ouvrage du projet Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°2 : France Tabac - Projet cinéma : contrat d'assistance de Maîtrise d’Ouvrage Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°3 : France Tabac - Projet cinéma : projet de consortium
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
Point n°4 : Sarlatech : convention avec l’association la Pelle aux idées
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°5 : Véloroute Voie Verte entre Sarlat-la Canéda et Saint-Vincent-de-Cosse – Plan de financement
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°6 : Véloroute Voie Verte entre Sarlat-la Canéda et Saint-Vincent-de-Cosse - Offre de concours de l’Office de Tourisme Sarlat Périgord Noir
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°7 : Acquisition foncière des zones humides de la Cuze
Rapporteur : Monsieur Frédéric TRAVERSE
Point n°8 : Acquisition des parcelles B-612 et B-613 à Vitrac dans le cadre des projets de zones humides et de Véloroute Voie Verte
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°9 : Petite enfance : mise à jour des règlements intérieurs des crèches Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
Point n°10 : SICTOM du Périgord Noir : rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Rapporteur : Monsieur Jérôme PEYRAT
Point n°11 : Vente de tickets mobilité Atchoum - Convention avec la commune de Proissans Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°12 : Vente de tickets mobilité Atchoum - Convention avec la commune de Vitrac Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Publié sur le site internet le 29 septembre 2025 Point n°13 : Développement de l’activité économique : ouverture dominicale des commerces de détail sur la commune de Sarlat-la Canéda 2026
Rapporteur : Monsieur Christophe NAJEM
Point n°14 : Périgord numérique - Prolongation de la participation financière au Syndicat Mixte Périgord Numérique
Rapporteur : Monsieur Christophe NAJEM
Point n°15 : Demande de dénomination de commune touristique pour la commune de Sainte- Nathalène et renouvellement pour Sarlat-la-Canéda
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
II. ADMINISTRATION GENERALE
Point n°16 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filière médico-sociale
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°17 : Personnel intercommunal – modification du tableau des effectifs des emplois permanents - création de postes filières administrative, technique et animation Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°18 : Personnel intercommunal - modification du tableau des effectifs des emplois permanents : création de postes au titre de l’avancement de grade, de la promotion interne et concours
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°19 : Personnel intercommunal – emplois non permanents : recrutement de personnels contractuels dans le cadre d’un accroissement temporaire et/ou saisonnier d’activités Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°20 : Personnel intercommunal – interventions d’un médecin vacataire pour les missions de réfèrent sante et accueil inclusif
Rapporteur : Monsieur Patrick SALINIE
III. FINANCES
Point n°21 : Admission de titres de recette en non valeur – Budget Principal Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°22 : Charges à repartir – écritures de régularisation comptable Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°23 : Décision modificative N°2025-01 Budget annexe Résidence Habitat Jeunes (RHJ) Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°24 : Cession d’un véhicule à la commune de Sarlat-la Canéda
Rapporteur : Monsieur Benoit SECRESTAT
Point n°25 : Garantie emprunt DOMOFRANCE : Opération les toits d’Antan Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI
IV. MOTION
Point n°26 : Motion relative au maintien des guichets dans les gares SNCF de Dordogne Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de PERETTI V. DECISIONS
N°2025-03 : Résidence 168h Mise à disposition locaux bât H
N°2025-04 : Emprunt CMSO
N°2025-05 : Ligne trésorerie Banque Postale
N°2025-06 : Cessions serres M. UDAVE
N°2025-07 : Cession chariot SCEA DELIBIE
N°2025-08 : Convention occupation domaine public FRIGEGRO
N°2025-09 : Futurikon Mise à disposition locaux
N°2025-10 : Fongibilité des crédits
N°2025-11 : Mise à disposition logement santé F RIEU
N°2025-12 : Convention de mise à disposition de locaux bâtiments B et H - Films Jack Fébus
N°2025-13 : Mise à disposition de mobilier - ELZEVIR FILMS
N°2025-14 : Sarlat Color tarification 2025