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Déliberation - Liste deliberations CM 2023 11 13
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Procès Verbal - 2023 11 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 11 13)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
|
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
NOVEMBRE
2023
Ï
Membres
présents
:
Marie
BERTHET,
Benoit
COUTELAN,
Philippe
DARCEL,
Stéphanie
DARCEL,
Servane
DUCHESNE,
Christine
GAILLARD,
Carine
GLAIS,
Magalie
GUIMARD,
Mickaël
HERRMANN,
Florence
HERVE,
Hervé
LANOE,
Isabelle
LE
BAUD,
Joël
LE
BORGNE,
Rachel
LE
BORGNE,
Gaël
LE
NOANE,
Bertrand
LECOLLINET,
Michel
PEDRON,
Gaël
RESMOND
et Samuel
ROUSVOAL.
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
DARCEL
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À DECIDE,
À
l'unanimité
des
votants :
-
de
retenir
la
proposition
de
l'entreprise
SATP
pour
un
montant
de
27
500
€
HT
pour
ta
réalisation
des
travaux
de
réfection
du
réseau
d’eaux
pluviales
de
la
rue
de
la
Gare
-
d'approuver
la décision
modificative
n°1
du
budget
principal
-__
d'approuver
la
Convention
Territoriale
Globale
2024-2028
et
d’autoriser
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
CAF
-
d'autoriser
le
Maire
à
signer
avec
Saint-Brieuc
Armor
Agglomération
la
convention
triennale
relative
aux
musiciens
intervenants
pour
la
période
2023-2026
-__
de
valider
le
projet
de
convention
avec
le
SDE
22
pour
la
réalisation
d'une
étude
énergétique
à
la salle
Plein
Ciel
Par
17
voix
pour
et
2
abstentions
(Philippe
DARCEL
et
Rachel
LE
BORGNE)
:
-
de
retenir
la
proposition
de
l'entreprise
SATP
pour
un
montant
de
17
680
€
HT
pour
les
travaux
de
remise
en
état
de
la VC
n°6
Par
45
voix
pour
et
4
abstentions
(Philippe
DARCEL,
Christine
GAILLARD,
Mickaël
HERRMANN
et
Rachel
LE
BORGNE)
:
-
de
valider
le
devis
de
l’entreprise
RB
Maçonnerie
pour
un
montant
de
5
213
€
HT
pour
ies
travaux
supplémentaires
pour
le
terrassement
du
skate-park LE
MAIRE,
Gaël
LE
NOANE