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Déliberation - 201532 Remplacement au
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 201532 Remplacement au)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
M = M sa Fr M
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
0
0
1
5
z
9
= M Nombre
de
conseillers
°en
exercice
11
|
+ p
résents
10
:
. votants
10
:|
- absents
1
||
+ exclus
0
NME NE SE 0 EE N° Æ NM NM MN M KE M =
#
.
Date
de
convocation
:
27 mai 2015
5
…
ne
——
|
Date d'affichage
:
|
sous
la présidence
de
:
ue a
Î
j
DÉPARTEMENT 31
- Haute-Garonne
à
—
———
Remplacement
au clae
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
1
:
Séance
du
03
juin
2015
à
18
heures
00
:
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
|
M.
STRADERE
Michèle
|
Étaient présents:
© HN 8 NM EE EN Æ M © D M EE HN M M M EM M M HS HN # #
|
Mmes
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
NOE
Liliane,
VEYRIES
Nadine
Mrs
BRUNA
Roger,
MAURETTE
Bernard,
DELORT
Thierry,
SALES
André,
SIBRA
Gérard.
Absent
excusé:
Monsieur
VALLE
Anthony.
Secrétaire
de
séance :
M.
MAURETTE
Bernard
|
_ Madame
le Maire
indique
au
Conseil
Municipal
que
l'agent
|
travaillant
au
clae
pour
l'accompagnement
des
enfants
dans
le
bus
part
|
à
la
retraite
au
01
Septembre
2015.
|
Une
nouvelle
mise
à
disposition
devra
être
signée
pour
la
rentrée
scolaire
afin
que
le
remboursement
par
la
C.C.H.C.
puisse
s'effectuer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité,
- autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
mise
à
disposition
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2015/2016
avec
la
C.C.H.C.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Sous-préfecture
de
Saint-Gaudens
le 4 juin
2015
Publié
ou
notifié
le
Fait à Barbazan,
le 3 juin
2015
Le
Maire
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- 09/10
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